Europe : Les bibliothèques numériseront des oeuvres sous droit

Cet après-midi, Antoine Gallimard et Daniel Pennac rendront visite au Parlement européen, pour un dialogue entre auteurs et éditeurs. Un exercice visant à démontrer les relations fortes entre l'un et les autres, sous le regard avisé de Michel Barnier, Commissaire au marché intérieur. (voir notre actualitté)

C'est ce même Michel Barnier qui, vient-on d'apprendre de l'AFP, a fait signer un accord avec les bibliothèques européennes, ce mardi, permettant la numérisation et la mise à disposition du public d'oeuvres (livres, magazines, journaux), toujours sous droit, mais qui ne sont plus commercialisés. Un bond en avant de géant.


Au terme de ce protocole, explique l'AFP, plusieurs acteurs sont parvenus à s'entendre. Ainsi, la Commission européenne qui pilotait les discussions a réuni les acteurs concernés, le tout sous le regard vigilant de Michel Barnier. Parmi les signataires, on compte la Fédération des associations européennes d'écrivains, le Conseil européen des éditeurs, la Fédération européenne des journalistes et la Ligue des librairies européennes de recherche.

Par ce biais, les établissements pourront mettre en ligne et en consultation des oeuvres encore sous droit, donc, et pour lesquelles les ayants droit peuvent décider des conditions dans lesquelles seront opérées numérisation et mise en ligne.

Dans un communiqué, Michel Barnier estime que cet accord permet de « trouver des solutions viables et concrètes afin de poursuivre la création de bibliothèques numériques européennes ». Par ailleurs, les oeuvres orphelines, au coeur de la plainte déposée contre la bibliothèque de fonds numériques HathiTrust, sont exclues. Une prochaine législation partant de Bruxelles devrait sceller leur sort, mais sans qu'aucune date, depuis l'annonce faite, ne soit sortie.

Par ailleurs, tout porte à croire qu'Europeana sera la grande gagnante de cet accord, attendu que la bibliothèque numérique européenne profite de ce que les établissements nationaux numérisent, et apportent leurs travaux à son fonds commun.

À ce titre, la Commission européenne se félicite de ce que le protocole de numérisation sera un élement de plus dans l'élaboration d'un catalogue numérique plus vaste encore.

via Calimaq et le document de l'accord en PDF

Sources :