Google Books : L'Europe s'inquiète de la gestion des droits d'auteur

La gestion des droits d'auteur, notamment sur les oeuvres orphelines, préoccupe grandement les diverses associations américaines liées à l'édition, mais c'est à présent au tour de pays européens de reprendre le flambeau.

Jeudi et vendredi, une réunion ministérielle aura lieu au cours de laquelle il sera probablement demandé « à la Commission de faire une analyse », évoque une source de la présidence tchèque, rapportée par l'AFP. Selon une autre source « le respect des droits d'auteur est insuffisant par rapport au droit européen ».

En effet, le fonctionnement de Google a fait scandale depuis ses débuts : primo, on met en ligne, secundo, on voit avec ceux que ça dérange et l'on s'accorde « selon le rapport de force » des ayants droit. Pas tout à fait très diplomatique. Ainsi, certains y voient à raison « une approche discrétionnaire », et par conséquent nuisible.

L'accord Google, qui a abouti à une proposition de versement de 125 millions $ par l'intéressé à la Publishers Association et l'Authors Guild, ne règle d'ailleurs pas la question des droits, mais achète l'accord des différentes parties. En France, les éditions La Martinière et le SNE maintiennent également leur position contre Google Recherche de livres, et l'enquête européenne pourrait apporter de l'eau à leur moulin.

C'est à l'origine l'Allemagne qui a lancé les discussions voilà deux semaines et la France soutient bien évidemment cette optique. Pour la Commission européenne, Europeana pourrait représenter un modèle juridique sur lequel l'accessibilité aux oeuvres protégées serait calquée.

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