Oeuvres orphelines : Google conserve son monopole, malgré l'accord

Les experts consultés donnent raison aux détracteurs de l'accord Google books : le monopole de la firme californienne reste établi, rien à faire. Parmi les changements - humbles - apportés au règlement, le problème des oeuvres orphelines reste complet : ces textes encore sous droits, mais dont on ignore (ou ne parvient pas à retrouver) les ayants droit demeurent sous l'emprise de Google.

Pas taper dans les orphelines...

Quand bien même l'anglaise Booksellers Association estime que des concessions ont été faites, plusieurs personnes continuent de tirer la sonnette d'alarme. La terminologie actuelle permet encore et toujours à Google de rester distributeur d'ouvrages alors qu'en vertu de la loi américaine, ce ne devrait pas être le cas.

Un professeur de droit, James Grimmelmann, enseignant à la New York Law School affine l'idée : « Google conserverait un monopole de facto, mais en partageant les revenus liés à la vente de ces oeuvres, il se prémunit d'une accusation de position dominante. » C'est bien là que le bât blesse : la vente d'oeuvres orphelines ne devrait pas se faire aussi simplement, et surtout, la position de la société fait que l'on masque derrière de caritatives apparences, une réalité économico-juridique bien réelle.

Mais existent-elle réellement ?

Cependant, les avis ne sont pas unanimes. Martyn Daniels, président de Value Chain International et blogueur chez Brave New World estime que le sujet est ouvert à l'interprétation. Qui détient en effet les droits sur des oeuvres que personne ne réclame ? Et comment juger inacceptable le fait qu'un organisme propose de redonner vie à ces textes ? Ah ? Hein ? On fait moins les malins, maintenant...

Soit. Mais le monopole dans tout cela ? Pour The Open Book Alliance, réunissant Microsoft et Yahoo! entre autres, « seul le Congèrs a le pouvoir de donner ce droit [NdR : de vendre les orphelines] ». Google recherche en fait une exclusivité et un moyen détourné, qui lui permettrait de passer outre la juridiction du Congrès et son pouvoir sur la loi. Et comme toute modification ne se fera pas avant plusieurs mois...

Google, maître du monde, comme toujours

Pour Grimmelmann, la réalité est simple : l'accord actuel donne un accès privilégié à Google sur le marché, tout en maintenant une barrière juridique difficile à franchir pour les concurrents. « L'hypothétique idée que le Congrès puisse un jour faire en sorte d'ouvrir le marché aux autres ne met pas en place une concurrence effective dès maintenant. »

Et pan dans les dents...

Sources :
The Bookseller