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Manifestations littéraires : le guide de rémunération pour les auteurs
Un fascicule issu d’un partenariat entre différentes instances représentatives des auteurs.
Par Victor de Sepausy, le jeudi 29 septembre 2011 à 07:02:25 - 0 commentaire
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Fruit d’un partenariat entre l’ArL Paca, le Centre national du livre, la Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse, la Fédération interrégionale du livre et de la lecture et la Société des gens de lettres, cette nouvelle mouture (comprenant une vingtaine de pages) est dès à présent disponible aussi bien en version papier qu’en version numérique. Elle tient compte de la nouvelle circulaire sur les revenus principaux et accessoires des artistes auteurs signée le 16 février 2011.
Ce petit guide s’attache à préciser la tenue des relations entre auteurs et diffuseurs lors de manifestations diverses mais ne prend pas en compte les rémunérations liées à la conclusion de contrats d’édition. Avec la circulaire du 16 février 2011, il faudra compter comme droits d’auteurs (« revenus artistiques ») les revenus afférents aux lectures publiques assurées par l’auteur, la présentation orale ou écrite de son œuvre par un illustrateur mais encore les bourses de création, d’écriture ou de résidence.
Le document précise également dans quel cadre on peut cependant procéder par le paiement d’un salaire ou d’honoraires : l’auteur intervient, non plus pour lire mais pour animer une conférence, un atelier ou encore lorsqu’il apporte son concours à l’organisation d’un événement.
Quant aux frais de déplacement et d’hébergement, ils sont bien sûr à la charge du diffuseur. Il est toujours préférable de ne pas devoir faire l’avance à ce niveau. Le guide explique enfin comment remplir sa déclaration de revenus. Il s’agit de choisir entre la catégorie « traitements et salaires » et « bénéfices non commerciaux ».
La plaquette est accessible en version numérique à cette adresse.
Par Victor de Sepausy, le jeudi 29 septembre 2011 à 07:02:25 - 0 commentaire
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