Google débouté à Paris : la condamnation sera bien placardée sur Books

Petit mot d'émotion, puisqu'hier, la cour d'appel de Paris rendait son verdict dans l'affaire qui oppose Google books à plusieurs éditeurs et professionnels de la profession du livre. Pour la faire brève, la société refuse de faire paraître un avis sur son site Google Books, lequel ferait état de la condamnation le 18 décembre 2009, contre le groupe La Martinière. (en savoir plus)

Redoutant que son image de marque n'en prenne un vilain coup, Google a donc envoyé une assignation, avec un premier rendez-vous le 2 mars. La parution d'un communiqué judiciaire « est de nature à induire les internautes en erreur sur le caractère définitif de la condamnation prononcée », estimait Google, prêt à plaider sa cause.

La société arguait même que « la configuration de cette page [NdR : la page d'accueil de Google books], n'autorise que difficilement la publication d'un communiqué judiciaire, sauf à remettre en cause la présentation même de ce service ».

Mais la cour d'appel a finalement repoussé la décision... à hier. Nous y voilà.

Et le moteur s'est fait envoyer paître par la cour d'Appel, qui a débouté la demande et le communiqué sera donc bel et bien présenté sur le site, a tranché la cour d'appel, ajoutant la somme de 2000 € à titre de dommages-intérêts, que le SNE, la SGDL et La Martinière percevront donc.

Me Alexandra Néri, avocate de Google avait pourtant tenté de jouer sur la sensibilité des juges : « Vingt millions d'internautes consultent Google chaque mois alors que seuls environ 5 000 ouvrages numérisés sont concernés par le jugement », lançait-elle. Mais rien n'y aura fait et les attentes des plaignants vont enfin commencer à se concrétiser, puisque sous peu... sous très peu...

Sources :