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Levée provisoire du jugement de décembre pour Amazon

Finalement, àv force de payer l'astreinte, le référé a accordé au cybermarchand le droit de continuer... par lassitude ?

Par Clément S., le mardi 11 mars 2008 à 12:51:22 - 0 commentaire

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Depuis que le jugement avait rendu officielle l'astreinte contre Amazon, en décembre dernier, le cybermarchand n'en avait fait qu'à sa tête, et décidant de payer la somme quotidienne, avait contesté en référé la décision du Tribunal.

Une lutte acharnée avait alors commencé, et ne devait pas s'achever faute de combattants, ces derniers venaient grossir les rangs des partisans de la gratuité des frais de port, contre ceux qui dénonçaient la pratique frauduleuse d'Amazon.

Alors que personne ne semble vouloir commenter cette information, ni du côté juridique d'Amazon, ni du SLF, qui répond aux abonnés absents, il semble que le référé ait donné raison à Amazon, en levant l'exécution du jugement rendu.

Une décision bien entendu provisoire, mais qui n'arrangera clairement pas le SLF, convaincu de son bon droit. Prochain rendez-vous : la Cour d'appel...

Sources :



Par Clément S., le mardi 11 mars 2008 à 12:51:22 - 0 commentaire

Mots clés :
Amazon - référé - SLF - astreinte

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