Une publication de www.actualitte.com
Retrouvez-nous via :
Le monde de l'édition > Société > Actualité
Dépôt de brevets : une plus grande place faite aux universités
U nouveau décret vient de paraître en ce sens.
Par Victor de Sepausy, le jeudi 11 juin 2009 à 07:13:45 - 0 commentaire
12
Valérie Pécresse avait déjà fait part de son ambition d’aider les universités dans leur positionnement face aux dépôts de brevets. Désormais, un décret sur la propriété intellectuelle vient d’entériner cette volonté. Les démarches seront simplifiées pour les universités.
L’établissement propriétaire des locaux dans lesquels a pu se faire une découverte sera le gestionnaire unique du brevet. Lorsque les laboratoires sont fournis par plusieurs organismes publics, un seul interviendra comme gestionnaire, après une réunion de concertation. Ensuite, les revenus du brevet seront répartis entre les différents partenaires de l’opération.
Cette mesure pourrait avoir comme conséquence d’aider les universités françaises aussi à mieux se placer dans le classement international de Shanghaï. En 2008, la France n'y occupait que la 7ème place sur les 37 pays pris en compte.
L’établissement propriétaire des locaux dans lesquels a pu se faire une découverte sera le gestionnaire unique du brevet. Lorsque les laboratoires sont fournis par plusieurs organismes publics, un seul interviendra comme gestionnaire, après une réunion de concertation. Ensuite, les revenus du brevet seront répartis entre les différents partenaires de l’opération.
Cette mesure pourrait avoir comme conséquence d’aider les universités françaises aussi à mieux se placer dans le classement international de Shanghaï. En 2008, la France n'y occupait que la 7ème place sur les 37 pays pris en compte.
Par Victor de Sepausy, le jeudi 11 juin 2009 à 07:13:45 - 0 commentaire
Mots clés :
universités -
dépôt -
brevet -
décret
Focus
Reportages
"Forces et faiblesses de la librairie indépendante en Languedoc Roussillon"
L'association Languedoc Roussillon livre et lecture (LR2L) a dévoilé lundi 6 février un rapport présentant un état des lieux de la librairie dans la région, issu de rencontres avec 70 % de ces entreprises.
Tribunes
"La campagne Sempé contre la hausse de la TVA se poursuit"
Rappel de la campagne Sempé contre le relèvement de la tva, elle se poursuit et prend une dimension à la mesure des impacts négatifs qui paraissent semaine après semaine.
Reportages
"Numérisation à la BnF : dégradations, retards et scandales"
Dans le cadre d'un marché public, la société Jouve a pris la main pour la numérisation de 70.000 oeuvres chaque année durant trois ans. Mais après quelques mois à peine, la question de la réalisation du marché se pose lourdement...
Reportages
"Pandas et libraires, une histoire de survie pour espèces menacées"
Pour une fois que l'on ne parle pas de moteur de recherche ni d'algorithme avec cette histoire de bestioles...
Précédentes Suivantes
Suivez-nous
critiques
Communiqué
Enjeux contemporains de la littérature
Jeudi 26 janvier : coup d’envoi des Enjeux contemporains de la littérature organisés par la Maison des écrivains et de la...
Profitez d'un vaste réseau de diffusion pour communiquer sur votre actualité, vos événements et vos parutions !
En savoir +
Publier un commentaire