Google et la numérisation d'oeuvres protégées : le SNE s'inquiète

Les éditeurs européens s'inquiètent des nouvelles propositions de la Commission qui pourraient affaiblir le droit d'auteur dans la bataille qui les oppose à Google, alors que la firme numérise à tour de bras le contenu des bibliothèques pour son programme Google Books.

Les préoccupations furent soulevées par la Fédération des éditeurs européens, lors de leur réunion à Varsovie. Le SNE redoute que le Livre Vert de la Commission sur le copyright et le droit d'auteur, n'élargisse les directives bien plus que ce n'était le cas pour les recommandations de 2001. Ce fameux livre met « en perspective un certain nombre de questions concernant le droit d'auteur et les droits voisins dans le contexte du développement de la société de l'information en vue, notamment, de déterminer les mesures législatives nécessaires. » (en savoir plus)

Toujours les indélicatesses de Google

Selon Christine de Mazières, du SNE, réside dans l'élargissement de la numérisation des livres présents dans les bibliothèques, sans avoir obtenu la permission des éditeurs.

Mais les craintes portent également sur l'influence que le Livre vert pourrait avoir sur le parlement européen et l'application de la directive de 2001. « Les parlementaires pourraient prendre des positions démagogiques sur la question dans le cadre de leur campagne électorale », explique Mme de Mazières. Si une version un peu édulcorée des propositions initiales se calque un peu plus sur les propositions des éditeurs, l'inquiétude persiste, parce que son adoption doit se faire en juillet.

Des premières réflexions

« S'agissant du projet de livre vert de la commission, les choses semblent évoluer favorablement depuis sa version initiale. Cela étant, le projet est en cours de consultation, il faut donc attendre encore un peu avant de pouvoir se prononcer à nouveau. », nous précise Mme de Mazières

Le SNE a écrit à Mme Albanel ainsi qu'à Jacques Barrot, commissaire européen, pour l'avertir de ses préoccupations. Selon un conseiller de la ministre, le gouvernement se doit d'avoir une vision globale avant de prendre position, mais « reste attentif aux éditeurs et à leurs problèmes ».

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