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Ouverture dominical : le nouveau projet de loi

Les Puce travailleront peut-être le dimanche....

Par Mario, le vendredi 22 mai 2009 à 05:45:12 - 1 commentaire

La question épineuse du travail dominical devrait être débattue à l'Assemblée nationale en juillet mais sur quelle base ? Le texte du projet de loi du député UMP Richard Mallié a été révélé par nos confrères de Livres Hebdo.

La loi proposée prévoirait une autorisation d'ouverture pour tous les commerces tous les dimanches dans les zones touristiques ou thermales. Une dérogation pourrait être accordé pour une durée de cinq ans aux commerces implantés dans un « périmètre d’usage de consommation exceptionnel » (Puce) où il est reconnu qu'il y a des habitudes de consommation en fin de semaine.

Les Puce seront définies par des arrêtés préfectoraux mais ne concerneront que les agglomérations de plus d'un million d'habitants. Par ailleurs les patrons demandant cette dérogation devront trouver un accord avec leurs employés. Dans le cas contraire, le dimanche sera payé double et compensé par un repos un autre jour dans la semaine.

Enfin, la loi prévoit de faire passer de 5 à 8 le nombre d'ouvertures autorisées le dimanche pour tous les autres commerces. Si certains voient cette loi d'un mauvais oeil, n'étant pas prêts à sacrifier leur dimanche sur l'autel du travail, pour d'autre comme les employés de la librairie d'Éragny, elle mettrait fin à leurs inquiétudes et éviterait de nouvelles séquestrations du PDG. La suite en juillet...

Sources :

Par Mario, le vendredi 22 mai 2009 à 05:45:12 - 1 commentaire

Mots clés :
travail - dimanche - loi - puce

Réactions

Publié par Zuperette

A trop travailler le dimanche, on en perd son latin...et même son orthographe. On dit UNE ouverture dominicalE

Écrit le 23/05/2009 à 12:32

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