Le monde de l'édition > Economie > Actualité

Taxer le cloud d'Apple, Google et Amazon pour financer la création

L'édition se pose la même question que les autres industries culturelles

Par Nicolas Gary,Le vendredi 28 octobre 2011 à 15:32:47 - 0 commentaire

Zoom moins Zoom plus Signaler erreur Imprimer Envoyer à un(e) ami(e)

12

La copie privée, dont le Conseil des ministres a reçu la nouvelle formule révisée des mains du ministre de la Culture, pourrait profiter d'une nouvelle manne financière. En effet, l'industrie culturelle voudrait que l'on examine la possibilité de taxer les clouds, ces espaces de stockage mis en place par Apple, Google ou Amazon...

Le 6 octobre dernier, annonce Édition Multimedi@, s'est tenu rue de Valois une réunion à laquelle était présent le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). L'idée évoquée, est de savoir comment le cloud computing pourrait verser son obole pour financer la création, et prendre part à la rémunération pour copie privée.

"J'aime les nuages... les nuages qui passent... là-bas... là-bas... les merveilleux nuages! " (Baudelaire)

 

À ce titre, les grands syndicats de la musique et du cinéma étaient présents, ainsi que ceux du livre, à savoir la Société des Gens de Lettres et le Syndicat national de l'édition. Au menu, le cloud, donc, « qui fait l'objet d'une “mission exploratoire” pour l'aider dans ses réflexions sur “la territorialité” du droit d'auteur, “l'avenir” de la copie privée ou encore “le blanchiment” des fichiers piratés », soulignent nos confrères.

Et prochainement, donc, un audit devrait avoir lieu pour interroger Apple et Amazon, sur leurs nuages, Cloud/WhisperSync et iCloud/iTunes Match. Le rendez-vous est fixé à novembre. Il en ira de même pour Google.

Néanmoins, le CSPLA reste toujours circonspect, si l'on se fie à l'ordre du jour : « Y a-t-il nécessité d'acquérir des licences avec les éditeurs de contenu audio et vidéo pour permettre aux utilisateurs de consulter leurs propres bibliothèques musicales ou vidéothèques en streaming ? Y a-t-il nécessité de telles licences lorsque ces fichiers peuvent être partagés avec d'autres utilisateurs ? Quelle incidence pour les licences en cours ? »

C'est qu'en profitant du cloud, le principe même de fonctionnement de Google Books, par exemple, la territorialité du droit d'auteur est remise en question. Après tout, le contenu n'est pas stocké en France, mais sur le net, et on peut commencer à se gratter la tempe pour arriver à trouver une solution qui entre dans le cadre de la législation actuelle.

Enfin, le cloud d'Apple est censé permettre d'absoudre un fichier illégalement téléchargé. En payant son abonnement, l'utilisateur voir alors ses fichiers blanchis, et devenus soudainement légaux. De ce point de vue, le CSPLA se pose la question - et Jacques Toubon lui-même s'était montré curieux de savoir comment cela pouvait se faire. « Quelle responsabilité de l'hébergeur ? Y-a-t-il un risque de “blanchiment“ des fichiers piratés par le fournisseur qui les valide ? », interrogeait ainsi le Conseil.

Autant de nouvelles problématiques à découvrir...

Pour approfondir



Publier un commentaire

 

publier mon commentaire

Suivez-nous

Désinscription

Les blogs de la rédaction

Le Paris me des kids, Marcella & Pépée

Présentation de l'éditeur : La Tour Eiffel dans tous ses états comme vous ne l'avez jamais vue. Couleurs pop et [...]

Mon nom est Dieu, Pia Petersen

Présentation de l'éditeur : Jeune journaliste à Los Angeles, Morgane devrait a priori se méfier de ce SDF dépressif et [...]

La tête sous l'eau

Le corps, une fois dans l'eau et en profondeur, remonte toujours à la surface. Il est comme une bouée, un ballon : il [...]

Sondage

Un abonnement pour les livres numériques, en illimité, ça vous inspire quoi ?

 

 

 

 

 

 

 

Voir les résultats

 

© 2007 - 2014 - actualitté.com