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Abandonné des éditeurs, Apple, seul face à la Justice américaine

Gelée de Pomme ?

Le vendredi 15 février 2013 à 13:53:14 - 0 commentaire

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Depuis quelques jours, à Cupertino, on doit se sentir un peu seul. Tous les éditeurs impliqués dans la procédure d'entente sur le prix des livres numériques se sont retirés progressivement. Et désormais, Apple est seul en lice face au Ministère de la Justice, alors que les cinq groupes se sont désistés. Et le 3 juin prochain, l'audience verra donc d'un côté la marque à la Pomme et de l'autre, la terrible justice américaine...

 

 

Apple Inc.

 marcopako  (CC BY SA 2.0)

 

 

Tous les éditeurs ont préféré signer l'accord proposé par le DoJ et passer par la case amende, plutôt que de prendre le risque d'une procédure juridique lourde, coûteuse... En ces temps de disette, il était mieux de céder aux velléités de la juge de district Denise Cote que de tenter le diable. 

 

Du côté des plaignants, la situation ne change pas : l'amende, en cas de condamnation d'Apple, ne pourra pas excéder les dommages-intérêts déjà calculés - soit un montant de 200 millions $ estimé. Toutefois, les plaignants pourraient demander trois fois cette somme, puisque c'est sur l'ensemble de l'activité qui serait considérée comme frauduleuse qu'Apple serait redressé. Dans un courrier diffusé l'an passé, la Consumer Federation of America a considéré que cette somme serait tout à fait justifiée.

 

Dire que dans ces conditions, Apple risque gros relève du doux pléonasme, note l'agence Reuters. Alors que Macmillan, le dernier éditeur encore concerné par le potentiel procès, a finalement déclaré qu'il acceptait le règlement du DoJ, c'est une condamnation sans précédent qui s'annonce pour la firme de Cupertino. Surtout qu'en vertu des plaintes déposées, la firme serait plus vulnérable, et sujette à d'autres condamnations pour des litiges annexes. 

 

En vertu d'une pirouette juridique, la Loi Clayton, les plaignants, dans une affaire antitrust, peuvent utiliser les jugements rendus par le gouvernement américain, comme des preuves contre un accusé. Et si Apple perd, et se retrouve condamné, on ne sait pas encore comment cela se déroulera pour les autres plaintes, celles déposées par les gouverneurs des Etats américains. 

 

Étant donné que la société peut encore choisir d'accepter le règlement américain, elle ne souhaite faire aucun commentaire. Surtout qu'il ne faut pas simplement tabler sur un échec judiciaire : en cas de victoire, l'avenir d'Apple prendrait une tournure radieuse et la division antitrust du ministère de la Justice subirait une lourde humiliation. 

 

Au cours des prochains mois, Apple sera à observer scrupuleusement, attendu que sa stratégie de défense, ou son possible retrait, détermineront le poids que le DoJ pourra revendiquer dans les années futures...

 

Pour approfondir

photo Solym Clément

   

Journaliste ActuaLitté média et high-tech. tête pensante et roseau flexible

 

Mots clés :
Apple - entente - fixation des prix - ministère de la Justice



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