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Google Books : les éditeurs signent, les auteurs persistent

Et la croisade se poursuivra

Par Nicolas Gary,Le samedi 06 octobre 2012 à 11:19:52 - 0 commentaire

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Diviser pour mieux règner, est-ce ainsi que Google s'est débarrassé du plus vieux procès qui lui restait sur les bras ? Après sept années d'une immense bataille juridique, les éditeurs ont fait marche arrière. McGraw-Hill, Pearson, Penguin, John Wiley & Sons, and Simon & Schuster, cinq figures majeures de l'Association of American Publishers se retirent de l'arène. 

 

 

 

En 2008, on y avait cru : Google proposait d'acheter la paix, avec un chèque de 125 millions $ à se partager entre les vainqueurs du premier tour, permettant d'acheter 60 $ pièce les livres, tout en proposant 20 % du texte à faire découvrir à l'internaute. Mais voilà : 2012 marque donc la fin de cet affrontement juridique, qui s'enlisait plus qu'autre chose ces dernières semaines. 

 

Les termes de l'accord, bien entendu, sont restés secrets, sinon dans la possibilité de découvrir 20 % du texte numérisé. « Cela montre que les services numériques peuvent proposer des moyens innovants de découverte des contenus tout en respectant les ayants droit », s'est félicité Tom Allen, le président et PDG de l'AAP. 

 

 

Les auteurs sur le pied de guerre

 

Or, si ce règlement reflète l'évolution que l'industrie du livre numérique a pu prendre ces dernières années, il ne faut pas oublier que depuis Google a ouvert son Play Store, entrant en concurrence directe avec Amazon, Apple, Barnes & Noble, et consorts. « Le marché du livre numérique a considérablement changé, et nos éditeurs sont tous en relation avec Google. Régler les différences fait sens pour nous, pour Google et pour le public », poursuivait Tom Allen. 

 

Il faut tout de même noter que sur la question des orphelines, ces livres dont on ne connaît plus l'ayant droit, mais dont on sait qu'ils sont toujours sous couvert du droit d'auteur, on reste dans le flou le plus artistique. 

 

Mais si les éditeurs sont désormais débarrassés de cette affaire, il n'en reste pas moins le cas des auteurs. Et pour eux, cela va devenir particulièrement compliqué. « Les auteurs sont les détenteurs des droits sur ces livres, et ils poursuivent leurs plaintes pour infraction au droit d'auteur, contre Google pour la numérisation non autorisée de plusieurs millions d'ouvrages, y compris indisponibles », assène Paul Aiken, directeur exécutif de la Guilde des Auteurs.

 

 

Recours collectif contrarié, situation délicate

 

Dans le cas présent, les auteurs avaient tenté de passer par un recours collectif, mettant plus de poids dans la balance contre Google, mais les pérégrinations juridiques les plus diverses et variées pourraient contrarier cette solution. Et contraindre les auteurs à attaquer individuellement la société californienne ; une approche qui aurait un coût bien plus important pour eux, et qui ferait facilement baisser les bras, devant l'argument financier... D'ailleurs, relativement à la requête de Google dénonçant une plainte collective pour cette affaire, qui devrait être examinée cas par cas, les auteurs ont décidé de faire appel. 

 

La Guilde des auteurs, qui se verrait alors refuser le droit de représenter l'ensemble des auteurs floués dans cette numérisation, ne souhaite pas abandonner les poursuites. « Google continue de bénéficier de l'utilisation de millions de livres protégés par le copyright, sans égard pour le droit d'auteur, et notre recours collectif au nom des auteurs américains se poursuit. » Et à cette fin, les auteurs réclameraient 750 $ par ouvrage, dans le cadre d'un règlement à l'amiable. 

 

Aiken campe donc sur ses positions, sans frémir : « Le règlement privé entre éditeurs et Google, quelles qu'en soient les modalités, en résout pas l'action en contrefaçon et violation du droit d'auteur contre Google. » Sans les éditeurs, cette poursuite risque de prendre un peu de plomb dans l'aile ; comment d'un côté s'entendre et cautionner, avec les éditeurs, et de l'autre, maintenir une plainte ? 

 

 

La hachette de guerre enterrée... depuis un bail

 

Dans l'intervalle, les ouvrages sous droit intégralement consultables seront retirés par Google, et selon les accords, ce seront donc les 20 % consultables que l'on pourra découvrir, gratuitement, dans le cadre d'un Fair Use aménagé. Pour certains, les éditeurs et Google ont fait la paix depuis longtemps, et cherchaient simplement à se quitter dans les meilleurs termes. Mais une fois encore, les auteurs restent sur le bas-côté. Et les bibliothécaires américains, s'ils n'ont pas encore réagi, ne tarderont pas à faire savoir leur avis sur cette décision... et de réclamer leur part. 

 

Une situation qui ne manquera pas de rappeler l'accord passé entre Google et le Syndicat national de l'édition, annoncé le 11 juin dernier. Après plusieurs années d'une lourde procédure, le président d'alors, Antoine Gallimard, assurait : « On a, chacun, compris sa logique, ce qui a permis de nous reprocher… de nous rapprocher, pardon. » D'un côté, « La France qui est attachée à la propriété intellectuelle », avec face à elle la nécessité de « comprendre pourquoi Google est attaché au Fair Use », mais dans l'absolue, la volonté de bâtir « un internet raisonné où chaque partie se comprend ». 

 

Sources : Wall Street Journal , PC Pro , Inside Highered

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