Le monde de l'édition > Justice > Actualité

Nouvelles concertations pour redessiner le contrat d'édition à l'ère du numérique

Sous l'égide du professeur Pierre Sirinelli.

Par Victor de Sepausy,Le lundi 29 octobre 2012 à 00:03:18 - 0 commentaire

Mandaté par le ministère de la Culture et de la Communication pour réfléchir à l'adaptation du contrat d'édition à l'ère du numérique, le professeur Pierre Sirinelli voit son rôle élargi. Un conseiller donc toujours aussi omniprésent dans les ministères comme le relevaient déjà en 2009 nos confrères de Numerama.

Présidant la Commission spécialisée du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) sur le contrat d'édition à l'ère numérique dans le secteur du livre, M. Sirinelli devra ainsi poursuivre les négociations engagées entre le Syndicat national de l'édition (SNE) et le Conseil permanent des écrivains (CPE), précise le ministère de la Culture.

Il s'agira d'arriver à un consensus sur les conditions de cession et d'exploitation des droits numériques. Cet accord pourra alors servir de base pour une modification du code de la propriété intellectuelle, de façon à mieux prendre en considération le volet numérique de toute publication.

Pour approfondir

Mots clés :
droits - numériques - propriété - intellectuelle

Publier un commentaire

Under the Dome : la série adaptée du roman de Stephen King débute le 24 juin
Sorti en 2009 aux Etats-Unis, le roman Under the Dome de Stephen King (disponible en français depuis 2011) fait actuellement l'objet d'une adaptation en série télévisée pour le compte de la chaîne CBS. Et pour le premier épisode, ce sera le 24 juin prochain. En attendant, il faut se...

Atiq Rahimi, invité du Festival Etonnants voyageurs
Du haut de ses 51 ans, Atiq Rahimi en a vu du pays. Né à Kaboul en Afghanistan, après avoir connu des années de guerre, il partit au Pakistan et obtint l'asile politique en France en 1984. Cet éternel voyageur est bien entendu au Festival Etonnants voyageurs de Saint-Malo. Prix Goucourt...

Une biographie d'Hitler fait ressortir les faiblesses de l'Europe de l'époque
Dans sa biographie d'Hitler, l'historien américain John Toland (disparu en 2004) s'attache à démontrer combien l'ascension du dictateur a été permise par la démission des classes dirigeantes européennes. Ces dernières n'ont pas su réagir avec fermeté face aux premiers coups d'éclat d'un...

Sur Facebook, vous allez pouvoir évaluer les livres
Facebook accomplit un nouveau bon en avant dans la collecte de données personnelles pour davantage pouvoir cibler les besoins de chaque membre. En apparence anodin, ce système va vous permettre de faire part de votre appréciation, au moyen d'une note, concernant un livre, un film ou encore une...

Grand Prix du livre de mode pour Les Habits du pouvoir
Le Grand Prix du livre de mode revient cette année aux Habits du pouvoir de Dominique Gaulme et François Gaulme (Flammarion, 304 pages, 60 €). Au travers de cet essai, les auteurs ont cherché à retracer l'histoire de l'usage des vêtements d'apparat au sommet du pouvoir. Traversant les...