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TVA et ebook : pas de procédure contre la France, mais Bruxelles attend

La fédération des éditeurs européens l'avait prévu, de même que nombre d'autres acteurs. À la suite de l'application d'un taux réduit de TVA pour le livre numérique, en France, passant de 19,6 % à 7 %, une procédure d'infraction était plus que probable. Voire, il fallait tout simplement s'y attendre. 

Le 18/01/2012 à 15:34 par Clément Solym

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18/01/2012 à 15:34

Clément Solym

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C'est que personne n'avait le temps d'attendre que la Commission européenne ne mette en place sa réforme de la TVA, avec évaluation d'impact début 2012 et propositions en 2013. Or, depuis les premiers pas, la fiscalité nouvelle du livre numérique était dans le viseur de Bruxelles. 

C'était prévu et à prévoir

C'est donc fort logiquement que l'on annonce dans Livres Hebdo que la procédure d'infraction, attendue pour début 2012, est donc en cours de constitution. Mi-novembre, la Commission européenne avait de toute manière écrit au gouvernement pour expliquer gentiment que sa décision, qui prenait acte à compter du 1er janvier, était contraire à la législation communautaire.

Ce que la Commission n'a peut-être pas encore envisagé, c'est que pour l'heure, personne ne sait si la TVA doit être de 7 % ou de 5,5 %. Étant donné que le gouvernement a décidé simultanément de relever le taux réduit de 5,5 % - à 7 % -  et en parallèle, d'harmoniser la TVA du livre numérique sur le livre papier, c'est la grande pagaille.

En effet, puisque les uns et les autres ont obtenu un délai, jusqu'au 1er avril, pour instaurer cette TVA à 7 % pour le livre doit-on considérer que le livre numérique est actuellement taxé à 5,5 % en harmonisation avec la TVA du livre papier, qui n'est toujours pas passée à 7 % ?

Pas de procédure pour l'heure

Du côté de la Commission européenne, on explique à ActuaLitté qu' « aucune une procédure d'infraction contre la France n'a été prise pour le moment ». Ainsi, Algirdas Šemeta, commissaire chargé de la fiscalité, de l'union douanière, de l' audit et de la lutte antifraude, a simplement déclaré que le rôle de la CE était de faire en sorte et de s'assurer que la TVA communautaire soit appliquée correctement. « La Commission est en contact avec la France sur cette question », ajoute le cabinet du commissaire.

En revanche, ce qu'il y a de certain, c'est qu'à la fin du mois, une décision devra être prise. Avec cette décision d'harmoniser la TVA du livre numérique, on parlerait en effet de distorsion de concurrence. Ainsi, la CE attend, dans le courant du mois de janvier une réponse de la France, qui fera pencher la balance dans un sens ou dans l'autre.  

Dans tous les cas, la Commission européenne n'a pour le moment pas ouvert de procédure à proprement parler, concernant la TVA. (voir Europa)

Discrimination fiscale préjudiciable

Marielle Gallo, auteure interrogée à Strasbourg, sur la question, en novembre dernier, avait été très claire : 

Pourquoi? Aujourd'hui, le cadre juridique exclut les biens culturels numériques, parce qu'ils sont assimilés à des prestations de service. Si je prends l'exemple du livre, le livre papier a un taux de TVA à 5,5, alors que le livre numérique a un taux de TVA normal qui n'est jamais inférieur à 15 %. J'ajoute que pour les mal-voyants, qui représentent plusieurs millions de citoyens européens, le livre numérique a été une véritable révélation et une révolution.

Donc cette discrimination fiscale est préjudiciable au marché unique du numérique. Je crois que les Américains l'ont compris bien avant nous puisque le président Clinton a pris l'initiative en 1998 de décider d'un moratoire, qu'il a renouvelé d'ailleurs trois fois, en vertu duquel les États fédéraux ne pouvaient pas prévoir une TVA supérieure pour tous les biens du commerce électronique. Le résultat, on le constate aujourd'hui, est que ce marché du numérique est complètement dominé, justement, par les Américains.

Je crois donc que l'Union européenne doit vite mettre en œuvre des moyens qui lui permettent d'atteindre ces objectifs et, en l'occurrence, il s'agit d'introduire un taux de TVA réduit pour l'ensemble des biens culturels numériques. De cette manière, on obtiendra une réduction des coûts de l'offre légale. En réduisant les coûts, elle devient beaucoup plus accessible aux citoyens. C'est aussi pour les consommateurs une plus grande diversité. C'est le moyen de lutter contre le piratage. En élargissant l'offre légale et en la rendant plus accessible, il est évident que la tentation du piratage numérique diminuera; en outre, les recettes fiscales des États ne pourront qu'augmenter puisqu'on élargira la consommation.

Mais pour l'heure, cette clarification n'a manifestement pas pesé bien lourd.

Quid de l'efficacité de la mission Toubon ?

Dans un premier temps, la France devrait donc recevoir une lettre de mise en demeure, avec un délai de deux mois classique pour répondre. Par la suite, la Commission examinera la réponse, et sous deux mois de plus, pourra « demander formellement (via un «avis motivé») de s'y conformer, en lui enjoignant de l'informer ».

Dans la plupart des cas, rappelle la Commission, l'Etat membre se confirme à la demande de l'Europe, mais dans le cas qui nous intéresse, difficile de savoir ce qu'il va en être réellement...

Il faut comprendre que l'on arrive en effet au terme, sous peu, du délai de trois mois, pour la France, au terme desquels la Commission a examiné la notification et les éléments complémentaires fournis, suite à la décision de ce passage à une TVA réduite.

Est-ce donc à dire que la mission confiée à Jacques Toubon, chargé de réaliser un fort lobbying auprès des instances européennes, n'aurait pas porté ses fruits, alors que les instances en avaient dit tant de bien, et salué son efficacité ? ActuaLitté a tenté de contacter Jacques Toubon pour obtenir son avis sur la question. Nous devrions avoir de plus amples informations. 

Mise à jour :

Jacques Toubon nous a apporté quelques précisions sur ces questions : 

« Aucune procédure d'infraction n'est lancée. La Directions Générale TAXUD a, fin novembre, adressé à l'administration française une fiche dans le cadre d'une procédure d'information dénommée EU PILOT. La France doit répondre à cette fiche avant le 24 janvier. C'est purement administratif.

Une "mise en demeure" dans le cadre d'une procédure d'infraction relève d'une décision du Commissaire compétent et du collège de la Commission. C'est une décision d'opportunité. »

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Club de lecture numérique : “Derrière l'écran, il y a surtout de l'humain”

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26/02/2024, 13:06

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Marathon de sable et d'Épice : 115 heures à écouter Dune

Ce 28 février sort dans les salles le deuxième (résolument) volume du film Dune, de Denis Villeneuve. D’après l’œuvre de Frank Herbert, cette nouvelle étape suit le parcours de Paul Atréides, devenu Muad-Dib, chef de Fremen : une lutte pour reconquérir Arrakis s’en vient. Les Harkonnen, ses ennemis jurés, affronteront une armée hors norme, avec, au cœur de cette guerre, le devenir de la galaxie…

26/02/2024, 09:16

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Bibliothèques Sans Frontières lance son appli pour l'intégration

Bibliothèques Sans Frontières lance une application gratuite conçue pour faciliter l'apprentissage du français aux étrangers, visant à les aider dans leur intégration professionnelle. 

22/02/2024, 18:22

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Amazon révèle une synthèse vocale “de pointe” avec BASE TTS

Une équipe de chercheurs affiliée à Amazon revendique la mise au point de BASE TTS, un modèle de synthèse vocale propulsé par l'intelligence artificielle. Décrit comme un outil « de pointe », capable de simuler un discours d'une manière naturelle, BASE TTS annonce de riches heures pour les livres audio... Mais un peu moins pour les comédiens et comédiennes ? 

20/02/2024, 13:24

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Le diffuseur numérique e-Dantès rejoint le groupe Albin Michel

« Le Bon livre pour le Bon Lecteur via le Bon canal. » C'est avec ce mantra, mis en oeuvre depuis des années que e-Dantès est devenu le premier diffuseur numérique indépendant. Fondé en 2012 par Alain Nevant et Stéphane Marsan, il deviendra propriété d'Albin Michel, apprend-on dans un communiqué du groupe.

12/02/2024, 13:16

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Offrir et envoyer des livres à ses proches : une pratique à cultiver

Quoi de plus plaisant que d’offrir et de recevoir des livres ? Assurément rien ne peut dépasser la joie d’envoyer et de recevoir des histoires qui nous entraînent dans des univers imaginaires tout en pensant à la personne qui a choisi l’ouvrage et qui l’a tendrement emballé avant de l’envoyer à son destinataire.

12/02/2024, 10:17

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La BnF ajoute Skyblogs et pages perso Orange à la sauvegarde du net

Depuis sa mise en œuvre en 2002 par la Bibliothèque nationale de France (BnF), l'initiative de dépôt légal du web a atteint, en 2023, un jalon, en dépassant le cap des 2 pétaoctets de données, soit 2000 téraoctets – et 4,4 milliards d'adresses web archivées. En outre, près de 1,9 milliard d'adresses Skyblogs et pages personnelles Orange, fermés durant l'été ont été ajoutés cette même année.

03/02/2024, 15:47

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Jean Spiri rejoint l'application littéraire Gleeph, avant la mairie de Courbevoie ?

Parti du groupe Editis en novembre 2022, où il occupait le poste de secrétaire général, Jean Spiri intègre la société Gleeph comme vice-président, confirme-t-il à ActuaLitté, après un passage comme directeur de cabinet de Brigitte Macron. Articulée strictement autour d’une application, la société fondée en 2019 par Guillaume Debaig et Khalil Mouna propose une solution communautaire autour du livre.

31/01/2024, 12:46

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L'Intention, le nouveau podcast de Hachette Livre

Hachette Livre a récemment enrichi son offre de podcasts avec le lancement de L'Intention, une série originale où les auteurs partagent leurs inspirations et processus créatifs derrière leur dernier livre. 

29/01/2024, 16:19

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FIBD 2024 : Tom-Tom et Nana dans un escape game

À l'occasion du Festival d'Angoulême, grand rendez-vous de la bande-dessinée qui laisse une belle place aux ouvrages pour les jeunes publics, Bayard Jeunesse compte exposer des adaptations... sonores.

25/01/2024, 17:41

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GenIA-L : Lefebvre Dalloz lance son IA spécialisée dans les contenus juridiques

Lefebvre Dalloz, acteur important dans le domaine juridique et fiscal en France, a annoncé le lancement de GenIA-L, une première en France en matière d'intelligence artificielle (IA) générative spécialisée dans les contenus juridiques de haute qualité.

23/01/2024, 11:47

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Insight, ou l'intelligence artificielle assistante des éditeurs

Dans le domaine de l'écrit, l'intelligence artificielle évoque surtout, pour l'instant, le plagiat et le parasitisme des auteurs, malgré des usages plus réfléchis. Insight, nouvel outil porté par l'entreprise américaine Veristage, est présenté comme un assistant destiné aux éditeurs, capable, grâce à l'IA, de travailler sur la mise en forme et la commercialisation des livres.

23/01/2024, 11:22

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Les logiciels des bibliothèqes : 30e enquête Tosca consultants

Pour la 30e édition de son enquête (bon anniversaire), Tosca consultants aura sollicité 38 fournisseurs de progiciels ou de solutions en ligne, pour analyser le marché des outils numériques pour les établissements de prêt. S’en dégage un point notable : le marché affiche un chiffre d’affaires de 41 millions € en hausse de 2,5 %, avec 1480 produits commercialisés, soit 7 % de moins en volume.

22/01/2024, 18:23

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Quand ChatGPT permet de remporter le Goncourt du Japon

Rie Kudan, l'autrice de 33 ans lauréate du prestigieux prix littéraire Akutagawa au Japon, a été transparente durant la cérémonie de remise de la récompense littéraire : « Je dirais qu'environ 5 % du livre citent verbatim des phrases générées par l'IA », a-t-elle expliqué. Plus encore, elle considère que ChatGPT générative a joué un rôle clé dans l'expansion de son potentiel créatif. 

18/01/2024, 17:18

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Manga Nova, une nouvelle plateforme de lecture pour Ki-Oon

Le 4 février marque l'arrivée de Manga Nova, une plateforme de lecture de mangas en ligne portée par la maison Ki-oon, qui s'annonce entièrement gratuite, sans publicité et sans engagement. Elle sera accessible sur tous les systèmes d'exploitation, que ce soit sur ordinateur, smartphone ou tablette.

18/01/2024, 15:04

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Malgré une “année solide”, Audible procède à des licenciements

Audible, filiale du groupe Amazon dédiée aux livres audio, n'échappe pas à la vague de licenciements déclenchée par la maison-mère. Environ 5 % de sa masse salariale, soit un peu plus d'une centaine d'employés, ont été remerciés, malgré une « année solide », de l'aveu même du PDG.

12/01/2024, 11:10

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Nextory fait évoluer son application de lecture en streaming

Nextory, un acteur européen majeur dans le domaine de la lecture en streaming, repense son application pour le marché français. Elle apporte plusieurs innovations comme la possibilité de créer plusieurs profils par compte, une navigation plus intuitive, un catalogue plus large et des statistiques détaillées sur les habitudes de lecture. 

10/01/2024, 08:31

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IA : une start up propose la première certification, "livre écrit par un humain"

En 2023, ActuaLitté a largement rendu compte des nombreux débats et procédures judiciaires autour des technologies d'intelligence artificielle (IA). L'une des problématiques dénoncées par une partie du monde du livre concerne les œuvres rédigées par ces outils, en particulier le plus plébiscité, ChatGPT, mais aussi Bard ou encore Llama. Face à tout problème, une opportunité entrepreneuriale se présente : la startup Librinova a lancé un service pour garantir l'authenticité humaine d'une production littéraire.

09/01/2024, 14:10

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Le colis : un marché qui continue son développement

Si vous souhaitez envoyer un livre, que ce soit en France ou à l’étranger, vous avez le choix entre plusieurs acteurs. Ce marché de la livraison à domicile continue de s’étoffer en France pour répondre au plus près à toutes les demandes des clients. Mais est-il vraiment opportun de continuer à prôner son développement à outrance ?

09/01/2024, 10:34

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Télécharger les livres de Francis Picabia

En 2024, Francis Picabia (1879-1953) a fait son entrée dans le domaine public avec son œuvre. C'est l'occasion de redécouvrir la peinture de cette figure du mouvement dada et du surréalisme, mais aussi son écriture. Il a en effet signé un certain nombre de recueils poétiques, disponibles au format numérique.

05/01/2024, 14:54

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Smartphones : des livres éclairants sur leurs usages

Si l’on s’inquiète beaucoup du temps que passent enfants et adolescents devant leur petit écran de téléphone, on oublie parfois de réfléchir à ce que font les parents en la matière... Et ce n’est guère mieux, voire pire. Il est peut-être temps de s’interroger sur notre rapport au portable.

02/01/2024, 09:13

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Face aux audiolivres piratés, l'impuissance règne

Des milliers d'audiolivres de la production littéraire grecque ont été découverts, mis à disposition sur un même site, dans la plus totale illégalité. Cette diffusion a pu être interrompue, pour partie, assure l'OSDEL, l'organisme de gestion collective local.

29/12/2023, 16:21

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IA : un guide pour savoir (mieux) utiliser ChatGPT

OpenAI donne ses conseils de formulation de questions, divisés en six stratégies pour obtenir de meilleurs résultats des modèles de langage IA et de ChatGPT. Les stratégies comprennent la fourniture d'instructions claires, la présentation de textes de référence, la décomposition des tâches complexes en sous-tâches, laisser le temps au modèle de « réfléchir », l'utilisation d'outils externes et la réalisation d'évaluations ciblées. 

28/12/2023, 17:05

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Livraison par la poste : des livres mais de moins en moins de lettres

Avec l’envolée du commerce en ligne durant les deux dernières décennies, et encore plus avec les nouveaux modes de consommation induits par les habitudes prises durant la pandémie, on pense souvent que La Poste tire profit de cette situation. Sauf que, pendant que les colis saturent les circuits, les lettres se font rares.

28/12/2023, 11:00

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"C'est la première fois de l'histoire qu'une IA remporte un prix littéraire"

En Chine, un professeur de journalisme a reçu le deuxième prix dans un concours d'écriture de science-fiction. Sauf que ce n'est pas sa création propre qu'il y avait présentée, mais celle d'une IA à qui il n'a fait que donner quelques indications.

27/12/2023, 16:25

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Rakuten Kobo dévoile les habitudes de lecture numérique des français

La fin d'année est l'occasion pour de nombreuses plateformes de dévoiler les habitudes de consommation de ses utilisateurs. Spotify Wrapped ou My Deezer Year ont un franc succès chez les auditeurs de musique. Mais les applications de lecture, Rakuten Kobo en tête, jouent aussi le jeu.

06/12/2023, 16:39

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Des liseuses vendues dans les librairies indépendantes de France

ePagine, partenaire de la librairie indépendante en Europe, et inkBOOK, fabricant de liseuses, se sont associés pour proposer une nouvelle génération d'appareils de lecture. Ces derniers sont conçus pour offrir une utilisation simplifiée et promouvoir la lecture numérique auprès du grand public.

04/12/2023, 17:25