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Résultat de la Recherche : amendements
Lundi 23 avril 2012
Le monde de l'édition > Tribunes
Pour la défense du droit d'auteur, lettre ouverte au gouvernement canadien23/04/2012 - Une journée à saluer...
Dimanche 01 avril 2012
Le monde de l'édition > Bibliothèques
Exception conservation : Vol de corbeau sur la numérisation en bibliothèque01/04/2012 - Alleaume hééééééneaurme (comme dirait Flaubert) !
Lundi 26 mars 2012
Le monde de l'édition > Bibliothèques
Oeuvres orphelines : exploitation à but non-lucratif pour l'Europe26/03/2012 - Ah, tiens donc ?
Jeudi 23 février 2012
Le monde de l'édition > Tribunes
Loi sur les oeuvres indisponibles : une sinistre mascarade23/02/2012 - La décision du Parlement reflète une profonde méconnaissance du droit d'auteur
Vendredi 10 février 2012
Le monde de l'édition > Tribunes
La campagne Sempé contre la hausse de la TVA se poursuit10/02/2012 - Rappel de la campagne Sempé contre le relèvement de la tva, elle se poursuit et prend une dimension à la mesure des impacts négatifs qui paraissent semaine après semaine.
Lundi 30 janvier 2012
Lecture numérique > Législation
Oeuvres orphelines : l'exploitation commerciale n'est pas lésée30/01/2012 - Mais puisque l'on vous dit que c'est possible !
Jeudi 19 janvier 2012
Le monde de l'édition > Société
Tout un XXe siècle d'oeuvres indisponibles à redécouvrir en numérique19/01/2012 - L'Assemblée nationale a fait ce que l'on attendait d'elle : suivre la parole de Gaymard...
Mercredi 11 janvier 2012
Le monde de l'édition > Justice
Oeuvres indisponibles : L'assemblée nationale reprend le débat11/01/2012 - Et examine les quelques amendements déposés
Vendredi 16 décembre 2011
Le monde de l'édition > Librairies
Librairie et livre : le gouvernement régresse, l'Île-de-France avance16/12/2011 - C'est tout de même simple, non ?
Mercredi 14 décembre 2011
Le monde de l'édition > Justice
Le Sénat refuse définitivement la hausse du taux réduit de TVA14/12/2011 - Ah, ça ira, ça ira, ça ira... les aristocrates à la lanterne
Le monde de l'édition > Société
Pour des ‘usages collectifs des livres orphelins et indisponibles' (IABD)14/12/2011 - Dispos, pour parler d'indispo ?
Mardi 13 décembre 2011
Le monde de l'édition > Société
Île-de-France : pour une politique volontariste du livre et de la lecture13/12/2011 - Deux amendements à venir pour le Budget 2012 de la Région IdF allant dans ce sens
Vendredi 09 décembre 2011
Le monde de l'édition > Justice
Le Sénat adopte le projet de loi sur la numérisation des livres indisponibles09/12/2011 - Attention, sujet complexe et timing serré
Jeudi 01 décembre 2011
Le monde de l'édition > Justice
TVA réduite : la hausse à 7 % adoptée par l'Assemblée nationale01/12/2011 - Rendez-vous au Sénat...
Lundi 28 novembre 2011
Le monde de l'édition > Librairies
Même une hausse psychologique du livre "va freiner les lecteurs"28/11/2011 - C'est dit, et dès demain, on en discute...
Jeudi 24 novembre 2011
Le monde de l'édition > Justice
Oeuvres indisponibles : les amendements de l'IABD24/11/2011 - Et si on faisait attention à ce qui est proposé ?
Vendredi 18 novembre 2011
Le monde de l'édition > Tribunes
Oeuvres indisponibles : les amendements du Parti pirate18/11/2011 - Le parti Pirate a proposé une liste d'amendements, pour contrebalancer la proposition de loi présentée par Hervé Gaymard et Jacques Legendre. Suivant leurs conseils, nous piratons ladite liste d'amendemants, pour la reproduire dans son intégralité dans nos colonnes.
Jeudi 17 novembre 2011
Lecture numérique > Législation
Oeuvres indisponibles : le Parti pirate veut modérer "les forfaitures" du Sénat17/11/2011 - Avec quelques amendements qui rendront plus d'espace au public
Mercredi 05 octobre 2011
Le monde de l'édition > Justice
Canada : quel respect des créateurs avec la loi C-11 ?05/10/2011 - Des amendements passés sous silence, et un droit d'auteur piétiné ?
Jeudi 29 septembre 2011
Le monde de l'édition > Justice
Droits des consommateurs : projet de loi en examen29/09/2011 - Droits et devoirs.
Mercredi 07 septembre 2011
Le monde de l'édition > Société
Espionnage des citoyens : quel tribunal ?07/09/2011 - Aux USA, l’EFF persévère
Jeudi 07 juillet 2011
Le monde de l'édition > Société
Lecture et écriture pour séniors : appel à projet en Ile-de-France07/07/2011 - On se creuse les méninges et on répond surtout avant le 9 septembre !
Mercredi 13 avril 2011
Le monde de l'édition > Société
'Nous refusons le filtrage d'Internet et la répression'13/04/2011 - Le programme du Parti Socialiste pour la présidentielle prévoit l'abrogation d'Hadopi.
Mercredi 30 mars 2011
Le monde de l'édition > Justice
Le Sénat défend avec ardeur la 'juste rémunération' des auteurs30/03/2011 - Mais qu'avait donc en tête l'Assemblée nationale, quand elle rejeta l'article 5bis ?
Mercredi 16 février 2011
Le monde de l'édition > Bibliothèques
Les bibliothèques, autres victimes de la loi PULN16/02/2011 - Et pas des moindres
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Rencontre débat en compagnie de Jean-Pierre Filiu
Rencontres / Débats - Mercredi 6 juin 2012 à 19h30 - A la librairie Jean-Pierre Filiu historien et arabisant, ...
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