Résultat de la Recherche : projet de loi

Vendredi 18 avril 2014

Izneo et comiXology : la "politique du fait accompli" pour l'auteur

Bd , mangas et comics > Univers BD

Izneo et comiXology : la "politique du fait accompli" pour l'auteur

18/04/2014 - Le SNAC invite les créateurs de BD à la plus grande prudence

Mercredi 16 avril 2014

Loi Amazon : la Commission et l'Autriche plutôt réservées

Le monde de l'édition > Société

Loi Amazon : la Commission et l'Autriche plutôt réservées

16/04/2014 - La Commission européenne repousse l'adoption de la loi Amazon au 18 juillet 2014

Lundi 14 avril 2014

La Bible, bientôt livre officiel de l'Etat de Louisiane

Le monde de l'édition > International

La Bible, bientôt livre officiel de l'Etat de Louisiane

14/04/2014 - Pour instaurer une religion d'Etat, on commence par officialiser un livre ?

Jeudi 10 avril 2014

Ne pas moderniser le droit d'auteur : amnésie générale rue de Valois

Le monde de l'édition > Justice

Ne pas moderniser le droit d'auteur : amnésie générale rue de Valois

10/04/2014 - Aurélie Filippetti connaît-elle la politique menée par le ministère de la Culture ?

Mercredi 09 avril 2014

“Tous les Etats européens soutiennent le secteur du livre"

Le monde de l'édition > International

“Tous les Etats européens soutiennent le secteur du livre"

09/04/2014 - Le CNL souhaite des rencontres professionnelles européennes annuelles

Mardi 08 avril 2014

Le Parti québecois perd les élections, les librairies préparent le deuil ?

Patrimoine et éducation > A l'international

Le Parti québecois perd les élections, les librairies préparent le deuil ?

08/04/2014 - Philippe Couillard et le Parti Libéral remportent les législative

Lundi 07 avril 2014

Prêt numérique : La France favorise le protectionnisme américain

Le monde de l'édition > Bibliothèques

Prêt numérique : La France favorise le protectionnisme américain

07/04/2014 - Couperin souhaite un meilleur dialogue entre bibliothèques, Dilicom et éditeurs

Quelques traitements du livre dans différents pays européens

Le monde de l'édition > International

Quelques traitements du livre dans différents pays européens

07/04/2014 - Prix unique, taux de TVA et autres régulations : le livre en Europe

Dimanche 06 avril 2014

Québec : les élections provinciales débordent sur l'industrie du livre

Le monde de l'édition > International

Québec : les élections provinciales débordent sur l'industrie du livre

06/04/2014 - Le prix unique et la régulation du livre, bientôt aux oubliettes au Québec ?

Jeudi 03 avril 2014

Mardi 01 avril 2014

Ceux qui ont un pistolet chargé, et ceux qui creusent les données

Lecture numérique > Usages

Ceux qui ont un pistolet chargé, et ceux qui creusent les données

01/04/2014 - Data mining : le Royaume-Uni introduit une exception au droit d'auteur

Samedi 29 mars 2014

Vendredi 28 mars 2014

Offre couplée en librairies : Paperus poursuit son développement

Le monde de l'édition > Librairies

Offre couplée en librairies : Paperus poursuit son développement

28/03/2014 - Ebook et papier, main dans la main, c'est illégal et pourtant possible

Mercredi 26 mars 2014

Touche pas à Tintin : Moulinsart censure un Tumblr

Bd , mangas et comics > Univers BD

Touche pas à Tintin : Moulinsart censure un Tumblr

26/03/2014 - Le petit XXIe, une violation du droit de monopole sur Tintin ?

Mardi 25 mars 2014

Royaume-Uni : la TVA des achats numériques payée dans le pays de l'acheteur

Lecture numérique > Législation

Royaume-Uni : la TVA des achats numériques payée dans le pays de l'acheteur

25/03/2014 - Un projet de loi britannique fixe le taux de TVA des produits numériques à 20 %

Aurélie Filippetti : l'impossibilité de l'offre couplée papier ebook

Lecture numérique > Législation

Aurélie Filippetti : l'impossibilité de l'offre couplée papier ebook

25/03/2014 - Questions autour de la vente numérique en librairies indépendantes

Lundi 24 mars 2014

Le ministère de la Culture sera "vigilant et intraitable" avec les maires FN

Le monde de l'édition > Bibliothèques

Le ministère de la Culture sera "vigilant et intraitable" avec les maires FN

24/03/2014 - Le contrat d'auteur à l'ère numérique ne sera pas retardé par la Commission Européenne

Dimanche 23 mars 2014

Opposition ReLIRE : chassé par la porte, le livre revient par la fenêtre

Lecture numérique > Législation

Opposition ReLIRE : chassé par la porte, le livre revient par la fenêtre

23/03/2014 - Oeuvres indisponibles : "Rien n'est rentré dans l'ordre, il est toujours là mon bouquin"

Vendredi 21 mars 2014

Le droit d'auteur évite "la domination des sociétés Internet"

Lecture numérique > Usages

Le droit d'auteur évite "la domination des sociétés Internet"

21/03/2014 - Le Syndicat National de l'Édition rappelle son engagement pour défendre le droit d'auteur

Lundi 17 mars 2014

Pierre-François Racine, président du CSPLA et futur Médiateur du livre

Le monde de l'édition > Société

Pierre-François Racine, président du CSPLA et futur Médiateur du livre

17/03/2014 - Le responsable des médiations entre professionnels promis par Aurélie Filippetti

Vendredi 14 mars 2014

Numérisation ReLIRE : des millions d'euros prévus, rien de signé

Lecture numérique > Usages

Numérisation ReLIRE : des millions d'euros prévus, rien de signé

14/03/2014 - Le registre des oeuvres indisponibles, soutenu par l'argent public

Jeudi 13 mars 2014

Loi Création "on finaliserait les écritures" de l'après-Hadopi

Lecture numérique > Législation

Loi Création "on finaliserait les écritures" de l'après-Hadopi

13/03/2014 - L'ordonnance du contrat d'édition à l'ère numérique échappe aux retards de la loi

Mercredi 12 mars 2014

Registre ReLIRE : Un million € de pub dans la campagne d'information

Lecture numérique > Législation

Registre ReLIRE : Un million € de pub dans la campagne d'information

12/03/2014 - La communication publicitaire autour des oeuvres indisponibles, un peu onéreuse

Lancement d'une consultation sur l'open data

Le monde de l'édition > Economie

Lancement d'une consultation sur l'open data

12/03/2014 - Faire participer les citoyens à une proposition de loi.

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Christian Garcin et "La Femelle du requin"

Dédicaces - Mardi 6 mai 2014 à 20h00 - A la librairie Rencontre avec Christian Garcin autour de ses derniers...

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