Résultat de la Recherche : projet de loi

Dimanche 13 juillet 2014

Cours de code en primaire : Benoît Hamon rejoint les députés UMP

Patrimoine et éducation > Scolarité France

Cours de code en primaire : Benoît Hamon rejoint les députés UMP

13/07/2014 - Bienvenue dans la Matrice : Neo sera votre professeur de piratage

Jeudi 10 juillet 2014

Mercredi 09 juillet 2014

ReLIRE : le "CGI est très attaché au retour sur investissements de ce projet"

Lecture numérique > Usages

ReLIRE : le "CGI est très attaché au retour sur investissements de ce projet"

09/07/2014 - Quand la SOFIA et le CFC étaient en concurrence pour se charger des oeuvres indisponibles

Lundi 07 juillet 2014

Mercredi 02 juillet 2014

Traité de Marrakech : La France attendra l'UE pour ratifier

Le monde de l'édition > International

Traité de Marrakech : La France attendra l'UE pour ratifier

02/07/2014 - La Commission européenne doit modifier les textes de 2001 pour avancer sur l'exception handicap

Vendredi 27 juin 2014

70 ans après la mort d'Hitler, "Mein Kampf" dans le domaine public ?

Le monde de l'édition > International

70 ans après la mort d'Hitler, "Mein Kampf" dans le domaine public ?

27/06/2014 - Une édition annotée de "Mein Kampf" prévue en 2016 pour anticiper les dérives

Le bâton fiscal contre les formats propriétaires, le retour

Lecture numérique > Législation

Le bâton fiscal contre les formats propriétaires, le retour

27/06/2014 - Une TVA forte contre les livres numériques non ouverts

Registre ReLIRE : constitutionnel, mais toujours en quête de légitimité

Lecture numérique > Législation

Registre ReLIRE : constitutionnel, mais toujours en quête de légitimité

27/06/2014 - La numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle en question

Mercredi 25 juin 2014

Réforme pénale : Le Sénat adopte la réinsertion par la lecture en prison

Le monde de l'édition > Justice

Réforme pénale : Le Sénat adopte la réinsertion par la lecture en prison

25/06/2014 - Remise de peine pour les condamnés qui liront des livres, bientôt en France

Mardi 24 juin 2014

L'Assemblée nationale se pique d'accessibilité en milieu scolaire

Le monde de l'édition > Société

L'Assemblée nationale se pique d'accessibilité en milieu scolaire

24/06/2014 - Aurélie Filippetti assaillie de questions parlementaires sur les exceptions au droit d'auteur

Lundi 23 juin 2014

Renoncer à interdire la gratuité des frais de port : "chantage" européen

Le monde de l'édition > Justice

Renoncer à interdire la gratuité des frais de port : "chantage" européen

23/06/2014 - La loi anti-Amazon donnera à la France l'occasion de s'opposer à Bruxelles

Jeudi 19 juin 2014

Un projet de loi sur la neutralité du Web appuyé par les bibliothèques

Lecture numérique > Usages

Un projet de loi sur la neutralité du Web appuyé par les bibliothèques

19/06/2014 - Maintenir une vitesse de transfert égale pour tous les contenus

Apprendre à coder à l'école : bientôt une réalité

Patrimoine et éducation > Scolarité France

Apprendre à coder à l'école : bientôt une réalité

19/06/2014 - Une proposition de loi déposée par des députés UMP.

Dimanche 15 juin 2014

Réformes : Auteurs et intermittents, vraiment tous à poil

Le monde de l'édition > Société

Réformes : Auteurs et intermittents, vraiment tous à poil

15/06/2014 - Le festival Uzès Danse, premier à annuler ses représentations

Jeudi 12 juin 2014

Election à la SOFIA : les licences du Registre ReLIRE au menu

Lecture numérique > Législation

Election à la SOFIA : les licences du Registre ReLIRE au menu

12/06/2014 - Vendre des licences, avant l'approbation du projet, un rêve ?

Le téléchargement pirate légalisé pour les oeuvres indisponibles ?

Lecture numérique > Législation

Le téléchargement pirate légalisé pour les oeuvres indisponibles ?

12/06/2014 - Une loi pour permettre de télécharger des fichiers musicaux quand l'offre manque

Mercredi 11 juin 2014

Des livres en prisons, "projet humain et sociétal, visant la réinsertion"

Le monde de l'édition > Société

Des livres en prisons, "projet humain et sociétal, visant la réinsertion"

11/06/2014 - S'impliquer dans la réinsertion des détenus, en les faisant lire, impensable ?

Samedi 07 juin 2014

Un projet de loi sur les œuvres orphelines

Lecture numérique > Législation

Un projet de loi sur les œuvres orphelines

07/06/2014 - Un texte qui découle des directives européennes.

Jeudi 05 juin 2014

Promotion du livre de Frédéric Lefebvre à l'Assemblée nationale

Zone 51 > Insolite

Promotion du livre de Frédéric Lefebvre à l'Assemblée nationale

05/06/2014 - Une suspension de séance, le temps du téléchargement des écrits ?

Mercredi 04 juin 2014

Le cas Larcenet : 'Le Web, une bibliothèque universelle, pas un MacDo'

Bd , mangas et comics > Univers BD

Le cas Larcenet : 'Le Web, une bibliothèque universelle, pas un MacDo'

04/06/2014 - Du droit d'auteur aux devoirs des internautes : l'apport des Creative Commons

Lire pour réduire sa peine, un amendement UMP à la réforme pénale

Le monde de l'édition > Société

Lire pour réduire sa peine, un amendement UMP à la réforme pénale

04/06/2014 - Hervé Gaymard s'inspire du Brésil et de l'Italie pour faire de la lecture une remise de peine

Mercredi 28 mai 2014

"Pratiques inacceptables" d'Amazon : qu'en sait Aurélie Filippetti ?

Le monde de l'édition > International

"Pratiques inacceptables" d'Amazon : qu'en sait Aurélie Filippetti ?

28/05/2014 - Hachette contre Amazon, prise de position hâtive de la ministre de la Culture

Mercredi 21 mai 2014

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Rentrèe Littéraire : La vie du Buffalo Bill avec Eric Vuillard

Rencontres / Débats - Jeudi 25 septembre 2014 à 20h00 - A la librairie Rencontre - débat avec Eric Vuillar autour [...]

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