Le Sénat vote une loi pour l'économie du livre et contre Amazon
Mardi 8 juin 2021 dans l'après-midi, les sénateurs ont adopté la proposition de loi visant « à conforter l'économie du livre et à renforcer l'équité et la confiance entre ses acteurs » à la demande du groupe Les Républicains. Porté par la sénatrice Laure Darcos, ce texte avait soudainement trouvé grâce aux yeux d'Emmanuel Macron, qui décidait ce 21 mai dernier d’apporter le soutien du gouvernement, d’une part et de l’autre, d’engager pour le faire adopter une procédure accélérée.
Le 09/06/2021 à 09:38 par Antoine Oury
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Publié le :
09/06/2021 à 09:38
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Quarante années après le vote de la loi Lang, la sénatrice Laure Darcos avait à cœur de prolonger le principe d’équité : depuis le prix unique du livre, à un prix unique des frais de port, il s’agissait de rétablir la concurrence déloyale entre librairies et Amazon, pour faire simple. Car, bien que d’autres revendeurs en ligne se soient alignés sur les coûts de frais de port à 1 centime, c’est avant tout parce qu’Amazon, « acteur important, a obligé les concurrents à s’y conformer », indique la sénatrice. Il est d’ailleurs étonnant « que l’autorité de la concurrence n’ait rien trouvé à dire ».
Pour la ministre, Roselyne Bachelot, il s’agit de compléter la législation de 2014 : le législateur avait encadré les conditions de vente à distance, en interdisant la décote de 5 % en cas d’expédition. Or, l’esprit de la loi de 81 ne peut plus être respecté, plus encore depuis que l’Américain est parvenu à contourner la législation de 2014 – avec sa stratégie du 1 centime de frais de port. Selon les données que présente la sénatrice, les deux tiers des libraires renoncent à mettre en place un site de vente en ligne, faute de moyens pour se moderniser.
Un “cadeau aux géants du numérique”
Que « l’écrit recueille toute l’attention des pouvoirs publics », comme le pointe Céline Boulay-Espéronnier, rapporteur de la Commission de la Culture, voilà l’objet du texte : il entend pérenniser distinction entre la flânerie de la librairie et la vente en ligne, l'achat que l'on est venu faire. Pour autant, jouer sur les frais de port, on se souviendra que le ministre de l’Économie, Bruno Le Maire, n’en avait pas particulièrement l’envie ni la volonté.
C’est en ce sens que Martine Berthet, rapporteure pour avis de la Commission des affaires numériques, soulignait « la hausse drastique du prix des livres » que la législation allait entraîner. Et ce, « sans pour autant que les libraires ne gagnent de clients supplémentaires ». Le postulat de Laure Darcos apparaissait comme naïf : l’idée que le client « quittera la plateforme, parce qu’il sera obligé de payer des frais » semble fragile. La Commission n’y souscrit pas, plus encore parce que les acheteurs cherchent « non pas la seule quasi-gratuité, mais la profondeur de l’offre et la rapidité de livraison ».
Ainsi, les géants du net, Amazon en tête de liste, et tous ceux qui ont appliqué les frais de livraison à 1 centime, seront les véritables vainqueurs de la législation. « Amazon vend 40 millions de livres par an », assure Martine Berthet, qui dans un calcul simple, souligne que la mesure offrirait près de 100 millions € de chiffre d’affaires à l’entreprise, « gratuitement ». Probablement la seule remarque pertinente, au milieu des platitudes et lieux communs enfilés comme des perles de sagesse par les députés ayant pris la parole.
À raison d’un prix de livraison plancher, il aura enfin pour conséquence de privilégier le lecteur urbain, qui dispose d’une librairie près de chez lui. Celui qui vit loin d’un point de vente sera obligé de prendre sa voiture, pour trouver un commerce, et donc aggravera son bilan carbone. Voici comment on réalise « un cadeau aux géants du numérique ».
Casser la stratégie d'Amazon
Tout en étant rarement nommé, Amazon aura été au centre des débats, au Sénat, et semble, comme pour la loi de 2014, le principal acteur visé par cette nouvelle régulation. « Un seul acteur pratique la gratuité quasi systématique [des envois] », souligne ainsi Roselyne Bachelot-Narquin, cette loi « va simplement contraindre cet acteur à faire payer l'expédition comme ses concurrents », explique-t-elle, balayant les contre-arguments évoquant une hausse des prix des livres ou un frein à la lecture.
Viser Amazon n'entamera pas le pouvoir d'achat, ni la possibilité de se procurer des livres, y compris pour les citoyens vivant dans des zones rurales : la France compte 3300 librairies, mais « plusieurs dizaines de milliers de points de vente du livre », indique la ministre de la Culture. D'après les études, « les concitoyens ruraux préfèrent acheter leurs livres dans les grandes surfaces », quand l'achat sur Amazon serait une pratique essentiellement urbaine, et celle de catégories socio-professionnelles aisées. Ayant donc les moyens de s'acquitter de quelques euros de plus pour une livraison à domicile.
Toutefois, concède la ministre, la régulation des frais de port améliorera de fait la marge d'Amazon : « Nous préservons sa rentabilité malgré lui, on ne peut pas le nier », admet-elle. Mais ce prix plancher des frais de port permettrait de limiter sa stratégie qui fait du livre un produit d'appel.
Éviter le détournement de la régulation
Pour l'instant, rappelons-le, le mécanisme de régulation des frais de port n’est aucunement défini : prix plancher ou prix plafond, l’inconnu reste de mise. Le mécanisme et le tarif doivent encore être discutés avec le ministre de l’Économie, précise son homologue de la Culture, et l’autorité de la concurrence.
Si la loi a été adoptée dans un consensus quasi général ou presque, signalons quelques amendements adoptés : le premier, suggéré par Laure Darcos, vient sécuriser le dispositif de régulation, « pour qu’aucune stratégie de détournement ne puisse être mise en œuvre, via un programme de fidélité ou pour des paniers qui ne sont pas composés exclusivement de livres », précise-t-elle. Une sécurisation qui vise aussi à prévenir le camouflet d’Amazon à la loi de 2014, qui interdisait la gratuité des frais de port : la firme les facture depuis 1 centime d’euro.
Toujours dans cet article 1, notons que la distinction entre livre neuf et livre d'occasion, vendu comme neuf se verra enfin mise en lumière. En effet « trop souvent l’acheteur doit faire face à une confusion, trop souvent entretenue », entre les deux types de vente. Les sites de vente en ligne devront donc distinguer clairement les livres neufs et les livres d’occasion.
L’article 2, donnant aux collectivités la possibilité de soutenir les librairies, dans la limite d’une subvention de 30 % de leur chiffre d’affaires revient également de loin : calqué sur le modèle en vigueur pour les salles de cinéma, ce projet avait déjà fait un premier tour au Sénat en mars 2018. Elle émanait de Bruno Retailleau et Laure Darcos.
Quant à la relation contractuelle liant auteur et éditeur, la sénatrice entend inscrire dans la loi le dernier accord passé entre le Syndicat national de l’édition et le Conseil Permanent des Écrivains, notamment sur la récupération de ses droits pour un auteur. L’accord dévoilé en mars dernier a fait soulever quelques sourcils d’effroi, considérant qu’il y avait là une « usine à gaz » bien plus qu’un soutien aux auteurs d’une quelconque manière.
C'est dans l’article 3 que seraient ainsi transposées les dispositions prises et encadrant certaines pratiques de l’édition. Parmi ces points, en cas de cessation d’activité depuis plus de six mois, un retour automatique des droits pour les créateurs… utile ?
Un autre amendement adopté porte sur l’assermentation des agents du ministère de la Culture pour constater les infractions au prix unique du livre. Constatant l’« absence de mise en œuvre de cette compétence depuis 2014 », l’amendement confie cette tâche au Médiateur du livre. Un autre amendement adopté prévoit toutefois la possibilité pour les acteurs du livre de saisir le juge des référés, en cas d’urgence ou d’indisponibilité du Médiateur.
Livre audio, occasion manquée
Parmi les amendements non adoptés, cette fois, signalons une tentative de créer un prix unique du livre audio numérique, qui n’est actuellement pas couvert par la loi Lang. Tant la rapporteure de la commission culture du Sénat que la ministre de la Culture ont jugé cette régulation du prix « prématurée », alors que le marché du livre audio est en développement. Jérémy Bacchi, sénateur des Bouches-du-Rhône, avait pourtant rappelé une fameuse association, celle du groupe Hachette avec Audible, la filiale d’Amazon, qui avait permis à cette dernière d’offrir un livre audio aux consommateurs, sans étendre ce geste aux autres revendeurs…
Le texte de loi amendé doit désormais passer en 1ere lecture à l'Assemblée nationale, après examen par la Commission des affaires culturelles et de l'éducation.
On pourra suivre l'ensemble de ces échanges dans la vidéo ci-dessous :
Dossier : Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative
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11 Commentaires
Ermisse
09/06/2021 à 16:53
Je dirige une librairie qui possède un site internet depuis 2001. En 2014 nous avons détecté la perversité d'une loi qui permettait aux sites internet de ne faire payer qu'un centime pour les frais de port. La loi en question avait pour objectif de distinguer clairement sites de vente en ligne et librairies en ne permettant une remise de 5 % que dans celles-ci. L'esprit n'était pas mauvais et il n'a pas mis à mal ou stoppé l'activité de vente de livres sur internet.De la même façon faire payer à l'internaute les frais de port à prix coutant n'entamerait probablement pas sa motivation à ne pas se déplacer. Certains sites internet bien connus font systématiquement payer 6,90 euros pour chacune de leurs expéditions. L'argument qui consiste à plaider en faveur du pouvoir d'achat du client ne prend pas en compte celui du salarié de librairie tout comme il ne prend pas en compte les dégâts écologiques causés par une augmentation exponentielle des expéditions sur le réseau routier. Le pétrole n'est pas gratuit en France et plaider en faveur de la gratuité des frais crée une situation où le consommateur n'est pas responsabilisé. Faire payer les frais de port obligatoirement permettra à la librairie de ne s'en porter que mieux , permettra de conserver la diversité des sites de vente en ligne , favorisera l'écologie et le consommateur conservera sa liberté de choix. Il n'y a donc que des avantages à tout cela. Christophe Ermisse , directeur d'Unithèque.
Livr’Air
09/06/2021 à 18:04
Ce qui est certain c'est qu'Amazon et les clients s'adapteront à cette nouvelle donne.
Voici quelques conséquences probables de cette nouvelle loi :
- baisse des ventes de livres neufs par internet
- augmentation des ventes de livres électroniques ou d'occasion
- augmentation du ClickAndCollect en librairie (surtout pour les clients citadins)
- augmentation de la marge d'Amazon (qui aura les coudées franches pour facturer X € ce qui auparavant était facturé 1 centime)
- baisse des achats d'impulsion par internet pour les livres dont le prix est bas (mangas, livres de poche par exemple). La livraison représentant alors une part non négligeable du prix total
- augmentation des abonnements Fnac+ et Amazon Prime, afin de toujours bénéficier de la gratuité des frais de port (?)
- augmentation du panier moyen de livres neufs afin de mieux rentabiliser les frais de port
- les vendeurs d'autres catégories de produits culturels, ou de livres d'occasion auront la légitimité et peut être aussi envie d'augmenter leurs frais de port car il y aura une meilleure conscientisation du coût de la livraison chez les clients.
Moins probable mais pas impossible :
- maillage du territoire par des librairies Amazon (sans objectif de rentabilité évidemment) ou partenariats avec des chaînes de magasins pour faire du ClickAndCollect.
Ermisse
09/06/2021 à 18:20
Bon commentaire intéressant : l'augmentation du panier moyen est bon pour l'écologie !
Si Amazon encaisse plus grâce aux frais de port ce sera aussi le cas des sites internet moins connus !
Difficile d'avoir tous les avantages. Le but n'étant pas de faire la guerre à Amazon évidemment.
Le click and collect favorisé , tant mieux ! Le maintien de la diversité est souhaitable dans l'intérêt des clients !
Bims
10/06/2021 à 13:58
Et la vraisemblable apparition de librairies en ligne émanant de groupe d'édition. Media Participation le fait déjà (discrètement), mais Gallimard, Hachette et Editis n'attendent que ça. Louise Darcos = Hachette = SNE. Les libraires et éditeurs qui applaudissent à ce projet de loi n'en comprennent pas les implications à moyen et long termes.
kujawski
11/06/2021 à 10:01
Renversante manière de convenir d'un problème - pareille distorsion entre Amazon et les librairies indépendantes était un énorme problème - et d'en condamner toute solution par avance, en dramatisant ses effets à outrance. La réalité, c'est qu'il faut épingler Amazon dans chacun de ses domaines de nuisance (en surnombre) mais, surtout, promouvoir la culture. Le seul remède de long terme à Amazon n'est pas économique mais culturel.
Ninja
09/06/2021 à 23:57
Regardons la réalité...
En 2020, lors de la phase aigûe de l'épidémie, amz France a été contraint de fermer par les fonctionnaires français. Tous les achats ont été immédiatement servis par amz Allemagne.
En 2021, les fonctionnaires français, responsables d'augmentations régulières du prix du timbre qui font que le port des livres en France est trois fois plus élevé que le port équivalent en Allemagne, décident donc par cette loi d'augmenter en pratique le prix des livres "pour conforter l'économie du livre" et on imagine pour encourager la lecture...
Soyons réalistes, tous les "lecteurs urbains" deviendront immédiatement des prime belges ou des primes allemands, voire des primes espagnols ou portugais...Quand ils ne le sont pas déjà pour leurs ouvrages en langue originale...En notant que les sites de tous les pays sont maintenant consultables dans la langue de votre choix par traduction automatique.
Et je ne suis pas sûr que les fonctionnaires français aient un droit de regard sur les frais de port des livres envoyés depuis l'Allemagne...
Par contre, je connais une certaine enseigne française, en quatre lettres, qui ne possède aucune logistique hors de France, dont la loi signe possiblement la fin de son activité internet.
Mais il y a quelques conséquence intéressantes... Envoyer un livre par la poste coûte aujourd'hui à peu près 6,45 euros en France métropolitaine, mais 11,80 jusqu'en Guadeloupe. Le prix du livre devant être unique en France, on voit assez le port le devenir aussi...
Et une seconde conséquence... un manga vaut aujourd'hui à peu près 6,60 euros. Ça me parait assez faible d'un point de vue électoral de décréter que le port minimum est de 6,45 euros... Mais si le fonctionnaires décrètent que le prix de port officiel est de 2 euros (le prix en Allemagne ), je me demande quand même comment la poste va pouvoir continuer à facturer 6,45 euros... Et s'ils décrètent que le prix de port est supérieur au prix de port en Allemagne, je vois assez des gens interroger la cour de justice européenne...
L'enfer est pavé d'intentions plus ou moins bonnes... et l'ami B. n'a pas fini de rigoler...
Mathias LAIR
10/06/2021 à 07:50
"Parmi ces points, en cas de cessation d’activité depuis plus de six mois, un retour automatique des droits pour les créateurs… utile ?" est-il écrit. L'auteur de l'article ne sait-il pas que dans le contrat d'édition, l'auteur cède ses droits d'exploitation en échange de l'obligation pour l'éditeur de l'exploiter ? Quand il rompt cet accord, l'éditeur doit perdre automatiquement tout droit. Il n'y a pas besoin d'être un juriste accompli pour le comprendre ! Mais pas Antoine Oury ?
Yves MICHEL éditeur
10/06/2021 à 10:07
En tant qu'éditeur, je peux vous assurer, par mon expérience de VAD, que les frais de port à 1 centime pratiqués par Amazon ont détourné énormément de clients de nos propres plateformes ! Donc l'obliger à facturer des frais de port réels renverraient nombre de clients vers d'autres plateformes, les nôtres entre autres.
Nous, éditeurs indépendants, avons fait des remarques et des propositions aux deux sénatrices afin d'instaurer un tarif postal spécifique aux livres quel que soit l'expéditeur, comme en Allemagne : dommage qu'elles n'aient pas été prises en compte...
kujawski
11/06/2021 à 10:18
Ainsi qu'il n'est pas rappelé dans l'article ci-dessus, la Mission d'évaluation de la loi Lang, menée en 2018 par les Députés Larive et Kerlogot, pointait déjà cette distorsion de frais d'expéditions entre libraires et plates-formes, dans l'indifférence du gouvernement. Que la proposition de loi de Mme Darcos trouve grâce, trois ans plus tard, auprès du Président de la République, n'a évidemment rien à voir avec le ratissage à droite auquel celui-ci se livre en prévision de sa campagne électorale.
Par ailleurs, les prévisions d'avantages induits par cette proposition de loi pour les plates-formes (si elle est adoptée par l'Assemblée, ce qui fait peu de doute) ne sont ni fausses ni pertinentes : la mécanique d'Amazon, surtout Amazon, peut se jouer d'avantages perdus à la marge et les récupérer où bon lui semble - et les domaines sont nombreux. Si l'on parle remède pérenne à ce cancer civilisationnel qu'est Amazon, alors parlons culture et seulement culture. Pas économie, pas livraison, encore moins rapidité.
Lily
12/06/2021 à 17:54
Encore un coup d'épée dans l'eau des petits salaires. Restreindre l'accès à la lecture pour les familles les plus modestes et les vendeurs associatifs de livres d'occasion, voilà une "bonne démarche".
Tout le monde ne gagne pas 5000 euros par mois, messieurs les sénateurs !
Acheter un livre neuf ou d'occasion sur Amazon, c'est toujours mieux que rien. Mais bon... même si on a toujours l'impression de les déranger quand on pousse la porte de leur sanctuaire, les libraires vont être contents.
kujawski
12/06/2021 à 22:29
Les fanas déchaînés d'Amazon ont souvent recours à l'argument du libraire qui vous accueille avec une tête de croque-mort, fait exprès de faire tomber une pile de livres sur vos pieds, et s'essaye à tous les moyens pour vous dégoûter de revenir le voir.
On leur rappellera que le classement des librairies en "commerces non-essentiels", et leur fermeture pendant les deux premiers confinements, ont soulevé des tempêtes de protestations, y compris sur les réseaux "sociaux". Sans doute par des sado-masochistes.
Ajoutons qu'après leur réouverture, les librairies ont été prises d'assaut et réalisé des chiffres d'affaires records. Sans doute des gens qui les avaient confondues avec leur magasin de primeurs.
Un conseil aux défenseurs(euses) acharné(e)s du cancer Amazon : Bezos vous vend des places dans son vaisseau spatial, montez dedans, n'oubliez surtout pas de le prendre avec vous, allez sur la planète de votre choix et restez-y.