En silence, izneo supprime des BD numériques, façon Amazon

Nicolas Gary - 13.05.2014

Manga/BD/comics - Univers BD - bande dessinée numérique - achat de BD - service izneo


La question des droits numériques n'a pas fini de faire couler de l'encre : en avril dernier, le SNAC BD, syndicat des auteurs, constatait « une politique du fait accompli » pour les créateurs. En effet, izneo venait de lancer son offre d'abonnement illimité pour quelque 10 € mensuels. Or, « cette offre n'a fait l'objet d'aucune préparation ni information concernant la rémunération des auteurs ». Le problème, c'est que même la vente au titre n'est pas toujours bien peaufinée…

 

 

 

 

Le SNAC déplorait, pour l'abonnement illimité, que la rémunération reste floue, pour les auteurs, « et à ce jour nous ne savons pas comment celle-ci est calculée, selon quelles clés de répartition, suivant quelles modalités ». Pour le SNAC, la situation est sérieuse, car « sur le marché de l'offre numérique de bande dessinée, les cartes se rebattent très vite, les pratiques évoluent désormais rapidement en Europe, et la rapidité de ces changements induisent une réactivité des acteurs concernés ».

 

"Impossible de les télécharger : aucun des tomes n'est disponible"

 

Le SNAC va disposer d'une occasion de plus de s'inquiéter, mais cette fois, en prenant mieux en compte le désarroi des consommateurs. Un utilisateur d'izneo a contacté la rédaction la semaine passée, suite à un petit problème technique. « Je ne parvenais pas à télécharger différents tomes achetés depuis mon application iPad. Il s'agissait des quatre tomes de WW 2.2 et du dytique Firewall. » Le premier est publié chez Dargaud, le second chez Grand angle (Bamboo). 

 

« Je n'ai rien compris : j'avais acheté les tomes de WW 2.2 entre octobre et décembre, les deux premiers tomes pour 6,99 €, les deux autres pour 5,99 €. Je ne les avais pas téléchargés sur l'instant, avec dans l'idée de les lire plus tard. Firewall, c'était en février 2013, pour 8,99 € chaque tome. » Voilà quelques semaines, l'usager décide de s'offrir quelques pages de ses BD. « Impossible de les télécharger : aucun des tomes n'est disponible. » Les vérifications techniques d'usage sont faites - connexion WiFi, identification du compte… rien n'y fait, pas plus qu'un email envoyé au service izneo ne répondra à sa demande.

 

« J'ai donc dépensé près de 44 € pour six albums numériques, que je ne peux plus télécharger ? » En vérifiant sur le site internet d'izneo, l'utilisateur découvre qu'il peut toujours profiter des BD, mais uniquement depuis son navigateur, et à la condition expresse d'être connecté à internet. « C'est doublement choquant : non seulement je n'ai jamais eu de réponse, mais surtout, personne ne m'a averti de l'indisponibilité des titres. »

 

Droits numériques, rémunération : on tourne en rond

 

Rapidement, on comprend que c'est une question de droits numériques qui est en cause. David Chauvel, scénariste de WW 2.2 nous apporte la réponse : la mise à disposition des premiers albums sur iznéo était une erreur. Dès que l'éditeur et l'auteur ont découvert la présence des titres sur izneo, les titres ont été retirés. Chose que le vendeur nous confirme : « À la demande de l'éditeur, nous avons retiré cette série, mais elle est accessible pour les personnes qui ont acheté ses tomes au préalable. » Accessible, mais uniquement par un navigateur, et surtout, connecté à internet. Et l'utilisateur n'est pas averti du tout.

 

 

 

 

Xavier Betaucourt, scénariste de Firewall, précise : « En ce qui me concerne, j'ai laissé la gestion numérique à Bamboo. C'est un contrat qui a été signé voilà longtemps. Et puis, les ventes sont tellement à la marge; presque dérisoire, que cela ne m'intéresse pas beaucoup. Mais je reconnais que c'est un sujet qui n'est toujours pas réglé, parce que nous, auteurs, ne percevons presque rien sur ces ventes : ce n'est pas logique alors que les frais d'impression n'existent plus. » Aujourd'hui, les droits sont encore gérés comme ceux audio-visuels, « complètement ridicules. On reste dans un flou qui n'a rien d'artistique. Et dans les derniers contrats signés, rien n'est stipulé ». 

 

Et d'ajouter : « Moi, je suis vieux, alors c'est logique pour mois d'être moins intéressé : j'aime toujours feuilleter et maltraiter mes bouquins. La BD numérique, c'est un autre type de narration, je ne me suis pas encore lancé dedans. Et pour la question des droits, je suis comme chacun des auteurs, j'ai un peu honte : nous sommes tous dans notre coin, alors que nous devrions certainement travailler plus de concert. » N'étant pas parvenu à contacter Bamboo, la disparition du titre restera pour l'instant un mystère. 

 

"En aucun cas responsable" : la magie des CGV

 

Dans les conditions générales de vente, izneo désigne par « accès permanent » l'achat ferme. 

Le tarif d'accès à la visualisation permanente de chaque Produit est fixé par IZNEO et sera celui mentionné sur le Site Izneo et sur l'Application Izneo. En contrepartie du paiement du prix facturé à l'Utilisateur, l'Utilisateur aura un droit d'accès pour visualiser dans sa bibliothèque virtuelle intitulée « Mes albums » sur le Site Izneo et sur l'Application Izneo, chacun des Produits, et ce, autant de fois qu'il le souhaite pendant tout le temps où le service est accessible sur le Site Izneo et sur l'Application Izneo.

 

Or, on retrouve aussi la mention suivante, dans les évolutions du service 

IZNEO se réserve le droit d'apporter au Site Izneo et à l'Application Izneo, aux Produits et services accessibles depuis celui-ci et aux présentes conditions d'utilisation, toutes les modifications et améliorations qu'elle jugera nécessaires ou utiles, ou afin de se conformer à l'évolution de la législation, sans avoir aucun compte à rendre à l'Utilisateur et sans qu'elle puisse être tenu responsable vis-à-vis de l'Utilisateur. À ce titre, IZNEO pourra mettre fin, à son entière discrétion, à l'exploitation de tout service proposé sur le Site Izneo ou sur l'Application Izneo sous réserve du respect d'un préavis de trente (30) jours à compter de la notification de la cessation du service en question sans qu'une telle décision puisse engager la responsabilité de IZNEO à quelque titre que ce soit. Si l'Utilisateur continue à utiliser les services proposés par IZNEO, ces modifications et évolutions seront réputées acceptées.

 

Dans le cas présent, aucune notification n'a été faite. Et si les termes de la vente souligne que la société « ne sera en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation d'accès aux Produits du catalogue proposé », le consommateur, pour sa part, sera tout à fait légitime à se sentir floué.  

 

Il fait donc accepter que le titre disparaisse de l'application, qu'il soit impossible de le télécharger, et que l'on se retrouve contraint d'y accéder par une lecture en streaming depuis le site internet - donc d'avoir une connexion active. Pas vraiment ce que le client pensait avoir acheté.

 

Après vérification, si la page de Firewall est toujours disponible, il semble possible de réaliser l'achat numérique, alors que pour WW 2.2, rien ne fonctionne, la page d'achat a disparu… Nous attendons des précisions de la part de la société.

 

Une histoire orwellienne

 

L'utilisateur, que nous avons recontacté, n'est pas satisfait pour autant : « Quelle est la différence entre Amazon qui supprime un titre de George Orwell du Kindle, et izneo qui fait cela dans son coin ? » Effectivement, en juillet 2009, la firme américaine avait fait disparaître des bibliothèques de ses usagers deux titres d'Orwell à savoir 1984 ainsi que La ferme des animaux. Le scandale est immédiat, et Amazon se retrouve acculé, reconnaissant qu'elle n'aurait pas dû agir de la sorte, en supprimant autocratiquement les livres numériques. 

 

 

Orwell was right

pasa47, CC BY 2.0, sur Flickr

 

 

Ce phénomène de contrôle sur les achats ne manque pas de susciter le débat : si Amazon explique clairement qu'en achetant le livre pour le Kindle, l'usager n'en devient pour autant pas propriétaire, il n'explique cependant pas qu'ils peuvent être supprimé directement du lecteur ebook, comme ce fut manifestement le cas pour certains. Outre le sentiment de surveillance et d'intrusion dans la vie privée des lecteurs, Amazon exerçait une main mise assez douloureuse pour le client. « Tant qu'Amazon garde le contrôle de l'appareil, il disposera de cette possibilité de retirer des livres, ce qui signifie qu'ils seront tentés de le faire ou qu'on les forcera », précisait Holmes Wilson, directeur de la Free Software Foundation.

 

Or, le fin mot de cette histoire était bien une question de droit, comme celle d'izneo : « Les livres ont été ajoutés à notre catalogue en utilisant notre plateforme de self-service, par un tiers qui ne disposait pas des droits pour ces ouvrages », justifiait à l'époque Drew Herdener, porte-parole de la firme. Reste qu'un étudiant avait décidé de porter plainte contre la société.

 

Qui dit droits numériques, dit contrat ?

 

De quoi rappeler que le contrat d'édition à l'ère numérique est encore loin d'arriver à une concrétisation dans la loi. Le Syndicat national de l'édition et le Conseil permanent des écrivains attendent que le cavalier législatif sur ce point, inséré dans la loi Amazon sur les frais de port, puisse enfin se changer en ordonnance. Afin de donner force de loi à un accord dont la signature remonte déjà à plus d'un an. Or, tant que le contrat d'édition n'inclut pas les avancées pour l'exploitation numérique, nul doute que ce type de situation se reproduira. 

 

Au détriment des auteurs, autant que des lecteurs, sans que ces derniers ne soient ni avertis, ni remboursés, pour le service qu'ils ont cru acheter... Et en l'occurrence s'asseoir sur les sommes investies dans leur BD numérique.

 

 

mise à jour 14h45 : 

On ne peut que saluer la réactivité d'izneo, qui quelques heures après la publication de notre article, a fait parvenir à la personne concernée par ce souci de téléchargement l'email que nous reproduisons ici

Bonjour, veuillez nous excuser pour cette réponse tardive, l'équipe izneo n'était pas présente ce Vendredi 9 Mai. Nous avons remis à jour les epub concernés. Concernant les Profs, nous les visualisons sur votre compte, veuillez s'il vous plaît, synchroniser votre BDtheque. Merci de confirmer la bonne résolution de ces problèmes.

Dans le même temps, nous avons reçu, suite à la parution de l'article, un message du service technique d'izneo, également reproduit dans son intégralité : 

lorsqu'une personne a acheté une BD sur izneo et que cette BD a été retirée de la vente numérique faute de droits de diffusion numérique, la personne peut toujours accéder à la BD que ce soit sur izneo.com ou la télécharger et la lire depuis l'application izneo.

Pour WW 2.2., nous avons omis de mettre à jour nos ePub des tomes de la série avec notre player ePub de l'application iPad, l'erreur est réparée.

Vous pouvez désormais télécharger les BD tout comme les Firewall.

Ce sont des petits couacs techniques qui arrivent parfois, mais que nous réglons le plus rapidement possible.

 

Dont acte.