Tintin enfin libéré de l'emprise de Moulinsart ?

Nicolas Gary - 08.06.2015

Manga/BD/comics - Univers BD - justice Tintin - droit auteur - Moulinsart Rodwell


Un club de lecture néerlandais, Hergé Genootschap, réunissant des fans de Tintin, avait eu la mauvaise surprise de découvrir un courrier de la société Moulinsart. Cette dernière, qui règne d’une main de maître sur les intérêts des œuvres d’Hergé réclamait un million d’euros à l’association, pour avoir utilisé des images tirées des bandes dessinées. Manifestement, il y a une justice en ce bas monde.

 

Tintin, Haddock et Milou à Bruxelles

ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

 

Les ayants droit de Hergé, société dirigée par Nick Rodwell et Fanny Rodwell, veuve de Hergé, remariée, dénonçaient l’utilisation dans un magazine qu’imprimait l’association, l’usage de planches. Revendiquant les droits d’exploitation, et considérant qu’il y avait violation du droit d’auteur, Moulinsart avait donc décidé de porter l’affaire en justice. Le tribunal de La Haye, saisi du dossier, a cependant choisi de renvoyer Moulinsart à ses études.

 

Depuis 2009, l’histoire s’éternisait : Moulinsart réclamait une interdiction d’utiliser des images issues des BD, et des dommages-intérêts de 35.000 € par magazine publié. Duizend Bommen, qui paraît trois fois par an, était donc un vil contrefacteur. 

 

Selon le tribunal, il y a simplement un problème : Moulinsart attaquait sur la base du droit d’auteur, et les avocats de l’association ont fourni une pièce inédite. Daté de 1942, un contrat démontre qu’Hergé avait cédé les droits des textes et cases de ses œuvres à Casterman. Or, depuis son décès, en 1983, la légataire universelle et veuve n’avait pas remis ce contrat sur la table.

 

Autrement dit, Moulinsart n’a absolument pas habilité à réclamer quoi que ce soit, mais surtout, le document pourrait avoir des conséquences particulièrement lourdes pour Moulinsart. La société a en effet, et à plusieurs reprises, réclamé et exigé des retraits de diffusion, ou encore intenté des procès, en revendiquant un droit... qu’elle n’avait pas. 

 

L’autre point est que, le club de lecture n’ayant pas d’activité commerciale, les plaignants qui s’appuyaient sur le droit des marques ont également été déboutés. « Toute personne qui a payé Moulinsart pour l’utilisation d’images tirées des albums n’avait pas à le faire. Cet argent, tous pourraient le récupérer », assure l’avocat de l’association, Katelijn van Voorst. (via De Standaard)

 

L’idée qu’une vague de remboursement déferle sur Moulinsart ne manquerait certainement pas d’amuser...

 

Cité par la RTBF, Jean-Claude Jourde, professeur de publicité à l’IHECS et spécialiste de Hergé explique : « Ceux qui ont payé, effectivement, des droits pour l’utilisation de l’image de Tintin à la Société Moulinsart seront probablement amenés à récupérer ces droits, ou en tout cas à revendiquer la récupération de ces droits et, dorénavant, effectivement, c’est auprès de l’éditeur Casterman que ces demandes devront être adressées. Le tout est de voir maintenant le délai qui va s’écouler entre les demandes et les applications de ces différents jugements. »

 

Nous avons sollicité Casterman pour obtenir une réaction. En octobre 2013, l’éditeur et Moulinsart avait annoncé un accord autour de la publication de nouveaux albums inédits, qui tournaient autour de l’univers de Tintin. 


Pour approfondir

Editeur : Casterman
Genre : bandes dessinees...
Total pages : 96
Traducteur :
ISBN : 9782203091719

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