Légaliser un ebook piraté, simplement en le commercialisant

Clément Solym - 15.04.2011

Manga/BD/comics - Univers Manga - pirater - ebook - legaliser


Le système de légalisation de manga mis en place par Ken Akamatsu marche du tonnerre. Un deuxième titre vient d'être mis en ligne. Il est de Gaku Miyao et s'intitule Miracle Hime Jubilee. Il est sorti entre 1994 et 1995.

Cet outil simple cherche à rendre "légal" un fichier d'oeuvre épuisée illégalement téléchargé. En fait de légalité, il faut comprendre que l'interface mise en place, J-Comi, se sert de la publicité pour rémunérer les auteurs dont l'oeuvre a été piratée. En permettant ainsi de commercialiser le manga, tout en rendant sa consultation gratuite, la publicité devient le moteur de légalisation du fichier.

Le tout, en accord avec l'auteur, qui peut refuser de voir son oeuvre ainsi commercialisée. Ce dernier perçoit cependant 100 % des revenus générés. (notre actualitté) Pourtant, Ken Akamatsu indique qu'il a dû suspendre la publication du dernier titre, pour des raisons circonstancielles. Mais l'aventure continue. (via ANN)

Quelle réelle légalité ?

Mais qu'en est-il de l'idée de purification des fichiers ? Quelle est la valeur légale de ce procédé ? Contactée par ActuaLitté, Me Magaly Lhotel, avocate spécialisée dans le droit d'auteur, nous explique que de fait, le processus semble parfaitement valable.


« Attendu que le créateur de la plateforme obtient de l'ayant droit son accord pour la mise en ligne, alors le créateur renonce à la contrefaçon. C'est un contrat qui intervient postérieurement, mais valide et purifie le fichier, quand bien même l'origine de celui-ci serait illégale. »

On assiste donc à une validation rétroactive, pour laquelle il faudrait encore connaître la nature du contrat passé entre l'auteur dont l'oeuvre a été contrefaite et le créateur de la plateforme. « L'infraction, ou l'acte de piratage, intervient au moment de la diffusion publique du fichier numérique, sur les plateformes de téléchargement », poursuit Me Lhotel. « Mais avec ce système, le fichier est en quelque sorte blanchi. »

Qu'en serait-il en France ?

Un tel procédé est-il envisageable ? Eh bien... ce n'est pas si simple. Si au Japon, l'auteur reste maître de ses droits, il faudrait, pour valider le process et créer une telle plateforme en France, passer par l'éditeur et l'auteur.

Le premier, parce qu'il détient les droits, évidemment, et le second, parce qu'il pourrait faire intervenir le droit moral. « Le créateur pourrait tout à fait estimer que son oeuvre a été dénaturée. Après tout, le Bon À Tirer, qui va servir pour l'impression du livre, doit être signé par l'auteur. »

Dans l'hypothèse où le fondateur d'une plateforme de ce genre obtiendrait l'autorisation des éditeurs, il pourrait alors tout à fait combattre lui aussi le piratage, en « légalisant » le fichier illégalement diffusé - voire, qu'il a créé lui-même, en numérisant le livre originel.

Et Me Lhotel de conclure : « Il faut noter, et c'est assez amusant, que ce procédé rejoint complètement les problématiques posées par Google Books. Et l'on comprend mieux que Google soit associé au projet du mangaka japonais qui a élaboré cette plateforme. Après tout, Google avait numérisé massivement des fichiers, et a tenté par la suite d'obtenir l'accord des éditeurs pour leur commercialisation. »



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