Google condamné à 176.000 euros d'amende

Clément Solym - 23.02.2008

Culture, Arts et Lettres - Cinéma - Google - procés - contrefaçon


Dans l'affaire, plaidée le 19 décembre 2007 opposant l'USPA (Union Syndicale de la Production Audiovisuelle), les éditions Montparnasse, la société Flash Film, l'APC (Association des producteurs de cinéma) et l'AFA (Association des fournisseurs d'accès et de services internet) à Google Inc et Google France, la huitième chambre du tribunal de commerce de Paris a donné gain de cause, ce mercredi, aux plaignants.

Google, en sa qualité d'hébergeur a été reconnu responsable des actes de contrefaçon constatés par L'ALPA (Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle) par rapport au film « Le monde selon Bush » de William Karel. Ainsi, il lui est interdit dorénavant de communiquer au public ou de reproduire tout ou partie du film et ce sur tout ses sites de partage de vidéo, sous astreinte de 1.500 euros d'amende par infraction constatée.

De plus il devra verser plusieurs amendes aux plaignants pour un montant total de 176.000 euros répartis comme suit : 150.000 euros aux éditions Montparnasse en réparation du préjudice patrimonial subi, 10.000 euros à l'USPA, 15.000 euros à Flash Film et 1.000 euros de dommages et intérêts pour l'USPA et l'APC.

Décidement Google n'est pas vraiment à la fête ces derniers temps, car ce n'est pas le premier procès pour contrefaçon auquel il est confronté. Le 5 juin prochain Google Books Search sera entendu dans une affaire qui l'oppose au groupe La Martinière, justement pour une plainte là encore, pour contrefaçon et violation du droit d'auteur.