Le Festival d'Angoulême, marque déposée : 'Déloyauté' de l'organisation

Antoine Oury - 07.11.2014

Culture, Arts et Lettres - Salons - Festival International - Bande Dessinée Angoulême - 9e Art+ Franck Bondoux


Le Festival International de la Bande Dessinée d'Angoulême est un événement majeur dans l'Hexagone, organisé depuis 2007 par la société 9e Art+. Cette dernière vient de déposer les marques « Festival de la Bande Dessinée d'Angoulême » et « Festival d'Angoulême » auprès de l'Institut national de la propriété intellectuelle, sans prévenir l'Association du Festival ou les collectivités. Une initiative pour sécuriser la reconduction du contrat, dénoncent certains organisateurs.

 


Festival de la BD Angoulême 2012

À Angoulême, au moment du FIBD, en 2012 (sebgonza, CC BY 2.0)

 

 

L'Association du Festival et la société 9e Art+ avaient signé un contrat, qui prévoyait une collaboration sur 10 ans, avant reconduction ou non du contrat : jusqu'au 30 juin 2015, l'Association peut dénoncer le contrat. Dans le cas contraire, il est reconduit tacitement pour 10 années supplémentaires, comme stipulé dans le document.

 

C'est Xavier Bonnefont, maire UMP d'Angoulême, qui a mis à jour les dépôts de marques par la société 9e Art+, avec l'aide de ses services. L'incident est regrettable, puisqu'il coupe l'herbe sous le pied de l'Association, qui a seulement déposé en 2001 la marque « Festival international de la bande dessinée ». L'événement étant fortement associé à la ville d'Angoulême, le dépôt par 9e Art+ pourrait rendre délicat le changement d'organisateur.

 

« Je ne peux qu'être surpris par la forme. Mais notre objectif le plus urgent est de tout faire pour que la prochaine édition se passe bien », a commenté le maire d'Angoulême auprès de La Charente Libre, qui révèle l'information. Samuel Cazenave, adjoint à la culture, évoque lui « une forme de déloyauté » de la part de la société.

 

L'Association du Festival dispose à présent d'une quinzaine de jours pour s'opposer aux dépôts des marques, en espérant que ses arguments seront entendus par l'Institut national de la Propriété Intellectuelle. L'arrêt de la collaboration avec 9e Art+ semble en tout cas certain, pour l'Association : « La dénonciation du contrat est inéluctable à l'issue du prochain festival », a déclaré Patrick Ausou, Président du Festival International de la Bande Dessinée.

 

« Le dépôt à l'Inpi est fait pour protéger le festival des tiers. Depuis sept ans, 9e Art+ agit pour protéger le festival », s'est défendu Franck Bondoux, dirigeant de 9e Art+. En septembre, la société avait demandé à être copropriétaire de la marque « Festival international de la bande dessinée », « et qu'elle soit reconnue comme la structure qui porte l'ADN du festival », rappelle La Charente Libre. L'Association avait refusé, ce qui a probablement conduit la société à déposer de son côté les deux autres marques, afin de fournir un argument de taille à la reconduction.

 

Les demandes sont consultables sur le site de l'Inpi : toutes deux couvrent un large champ de produits : de la papeterie aux vêtements, en passant par la publicité, la gestion des affaires commerciales, les activités sportives et culturelles, le montage de bandes vidéo... Bref, toutes les déclinaisons possibles des marques « Festival d'Angoulême » et « Festival de la bande dessinée d'Angoulême » ont été sécurisées.

 

Le quotidien signale également qu'il a remporté un procès contre Franck Bondoux, qui l'avait attaqué en justice quand La Charente Libre avait souhaité prendre connaissance des comptes du Festival, financé à hauteur de 2 millions € par les collectivités.