Accéder aux livre et à la lecture à l’ère numérique

Cécile Mazin - 10.12.2016

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ATELIER – Dans la continuité de précédentes rencontres, le projet Bibliodroit organise un nouveau rendez-vous ce 13 décembre. Autour de la question du livre numérique – et des questions suscitées par ce format – bibliothécaires et juristes sont conviés à des rencontres autour d’un thème : L’accès au livre à l’ère numérique.

 

 

 

Un projet de recherche sur le droit des bibliothèques 

 

Cet atelier s’inscrit dans le cadre d’un partenariat scientifique plus large entre l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS/ENS Paris — Saclay/Université Paris Nanterre) et le ministère de la Culture et de la Communication (Direction générale des médias et des industries culturelles, service du livre et de la lecture). 

 

L’objectif de ce programme de recherches nommé Biblidroit, qui est conduit sous la responsabilité scientifique de Marie Cornu (directrice de recherches au CNRS-ISP), est de proposer une approche globale du droit des bibliothèques. 

 

En effet, la complexité croissante et la diversité des interrogations juridiques auxquelles les bibliothèques se trouvent confrontées, tant sur les volets institutionnels et professionnels que, sur la question de l’accès aux contenus, rendent particulièrement nécessaire la réalisation d’une étude transversale, à la fois technique et historique, par-delà l’identification de solutions juridiques ponctuelles aux difficultés quotidiennement rencontrées par les bibliothécaires. 

 

Trois axes de travail sont ainsi privilégiés : la gestion des bibliothèques, la responsabilité des collections, l’accès aux bibliothèques et la jouissance des collections. 

 

Le projet Biblidroit se déroule de septembre 2015 à décembre 2017. Il conduira à la rédaction d’un rapport de recherche, à l’organisation de trois ateliers scientifiques associant professionnels et scientifiques, et à l’organisation d’un colloque international. Le projet débouchera sur la publication d’une monographie de référence sur le droit des bibliothèques et ses pratiques. Le présent atelier de recherche sur l’accès au livre à l’ère numérique vient clôturer cette série d’ateliers. 

 

L’accès au livre à l’ère numérique 

 

Issue du troisième axe de recherche, l’accès aux bibliothèques et la jouissance des collections, cette thématique cible plus particulièrement les questions du numérique. En effaçant les frontières matérielles d’accès à la culture et aux connaissances, les nouveaux outils numériques redéfinissent en profondeur les missions de service public originelles des bibliothèques en France. La dématérialisation des supports permet ainsi aux institutions de réaffirmer tout à la fois leur rôle dans la valorisation des collections et dans le relais entre public et lecture. 

 

Alors que la notion même de livre est en pleine mutation, les bibliothèques sont plus que jamais confrontées aux nombreux défis du numérique. L’accès matériel comme intellectuel des usagers aux collections relevant indéniablement du cœur des missions de ces institutions, il leur appartient aujourd’hui de faire évoluer leurs pratiques en intégrant de nouveaux outils. Le positionnement d’acteurs privés économiques sur le marché du livre numérique, ainsi que la question du financement des opérations massives de numérisation des collections ont d’ailleurs contribué à exacerber ce débat. 

 

D’apparence, le rapprochement entre la mission des bibliothèques publiques et le droit d’auteur devrait faire émerger deux logiques diamétralement opposées : logique de service public, d’un côté ; logique de réservation, de l’autre. Pourtant, en droit d’auteur, le législateur semble d’ores et déjà tenir compte de la nécessité d’assurer l’accomplissement d’objectifs d’intérêt général. L’existence d’un domaine public, l’instauration d’un mécanisme de licence légale de prêt ou encore la reconnaissance d’exceptions aux droits patrimoniaux constituent autant d’expressions de la fonction sociale de la matière. 

 

Malgré tout, de nombreuses interrogations demeurent. Les vifs débats qu’engendre le prêt numérique en bibliothèque en témoignent : le numérique invite le droit d’auteur à repenser entièrement ses frontières. Dans ce contexte, comment appréhender la mission d’accès aux collections des bibliothèques à l’heure numérique ? C’est par l’instauration d’un véritable échange entre scientifiques et professionnels, facilité par les temps de discussion qui rythmeront cette journée, que nous espérons dégager des éléments de réponse. 

 

Parmi les sujets évoqués

Accès aux collections et droit d’auteur : quel dialogue

Numérisation de masse des contenus culturels et systèmes de gestion collective des droits en Europe

Le prêt de livres numériques en bibliothèque

 

 

Le 13 décembre 2016, 9 h 30-17 h, Paris

Médiathèque Françoise Sagan

8 rue Léon Schwartzenberg, 75010 Paris

 

 

Les inscriptions sont obligatoires, depuis cette adresse.