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Contrefaçon : Des éditeurs américains réclament 7,5 millions $ à Hotfile

Nicolas Gary - 21.01.2014

Lecture numérique - Législation - Hotfile - contrefaçon - livres numériques


L'éditeur John Wiley and Sons avait été le premier éditeur à se lancer dans la chasse aux pirates. La maison qui publie les séries For Dummies avait déclenché une procédure judiciaire en novembre 2011, qui s'était concrétisée en janvier 2013 par une dernière condamnation à 7000 $. L'utilisateur qui avait récupéré l'un des fichiers For Dummies sur le réseau BitTorrent était condamné - alors que 27 sont aujourd'hui encore sous le chef d'accusation de violation du copyright. 

 

 


 

 

Plusieurs éditeurs, manifestement inspirés par la procédure, viennent de porter plainte devant un tribunal du district sud de Floride. Pearson Education, Cengage Learning, John Wiley and Sons, Elsevier et McGraw-Hill, de gros bras dans l'industrie du livre américaine, mettent en cause le site Hotfile, encouragés par les millions de dollars qu'Hollywood réclame régulièrement aux sites de partage.

 

« Hotfile a bâti un commerce de contrefaçon. Les droits des éditeurs des livres ont été massivement violés par le site et ses opérateurs. Ils ne doivent pas être autorisés à empocher simplement ces profits, et se désintéresser des préjudices qu'ils ont causés », explique un porte-parole, interrogé par TorrentFreak.

 

Ce sont 50 livres numériques, disponibles sur la plateforme, que les éditeurs ont fournis à titre de preuve et pour lesquels ils réclament une compensation. Et si Hotfile venait à être reconnu coupable, l'amende serait donc salée : 7,5 millions $.

 

En soi, constate le site TorrentFreak, la plainte n'offre pas une grande originalité, répétant les arguments déjà entendus. Mais ils pointent surtout que le site est un récidiviste, déjà rappelé à l'ordre, en vertu du DMCA. Cette législation américaine permet aux ayants droit de pouvoir signaler la présence de contenus contrefaits sur des sites de partage. « Hotfile a échoué à bloquer les récidivistes qui représentent un important pourcentage de fichiers contrefaits dans le système. Bien qu'il ait reçu des millions de notifications DMCA, Hotfile n'a pas vérifié si de nouveaux ajouts venaient du même utilisateur. »

 

Et du fait de ce laxisme constaté, un groupe d'utilisateurs aurait mis à disposition des dizaines de millions de fichiers, assurent les éditeurs. « En fait, début 2011, près de 25.000 utilisateurs avaient cumulé plus de trois notifications DMCA et beaucoup en ont reçu 100 ou plus. Ce groupe d'uploaders était responsable de la présence de 50 millions de fichiers ce qui équivaut à 44 % des dossiers disponibles sur Hotfile », assure la plainte. 

 

Nombre de majors du cinéma et de l'industrie de la musique avaient accusé Hotfile de piratage et de contrefaçon. Warner, particulièrement prolixe, avait nié abuser des notifications DMCA contre le site. Ce dernier avait fermé ses portes en décembre 2013 suite aux assauts de la MPAA qui réclamait 800 millions $ de dommages-intérêts. Hotfile avait été condamné à verser 50 millions $ et à instaurer un filtrage - chose refusée par les propriétaires du site.

 

Le service Hotfile permettait aux utilisateurs d'héberger des fichiers sur les serveurs et de faire parvenir des liens à d'autres usagers, pour partager les fichiers, explique la plainte. De multiples liens pointant sur des contenus protégés par le copyright ont été retrouvés, suite à des recherches simples, effectuées par les éditeurs. La question reste de savoir si le site a encore le moindre cent pour payer une amende, quelle qu'elle soit.

 

Les utilisateurs n'avaient manifestement pas pu récupérer les fichiers uploadés après la fermeture du site.

 

 

Voire la plainte

  Hotfile Comb0bf0282 91f7 44e3 88de 9b282bfbaa8e by torrentfreak

 

 

la liste des 50 livres présentés come preuve

 

  Hotfile Exd8aded20 6018 4d63 a31e 01ede534cedc by torrentfreak