Contrefaçon : du piratage d'ebooks aux droits numériques

Clément Solym - 15.03.2012

Lecture numérique - Usages - droits numériques - piratage - ebooks


La lutte contre les téléchargements illégaux pour l'industrie du livre augmente à mesure que les ventes d'ebooks se développement. Et différentes stratégies sont expérimentées. C'est que depuis 2007 et les quelque 147.000 lecteurs ebook vendus, à une prévision de 23 millions d'appareils pour cette année, estime la Consumer Electronics Association, le parcours est immense. 

 

Les ebooks sont des fichiers bien plus légers en terme d'octets, et pour un film proposé sur un proposé sur une plateforme de téléchargement illégal, d'un poids de 700 Mo, on peut aisément accéder à des centaines de livres. 

 

Les approches varient donc, selon les boutiques et leur ligne éditoriale. Pour John Wiley & Sons, c'est une lutte agressive qui a été mise en place. L'éditeur fut le premier à déposer une plainte contre John Doe (plainte contre X), dans le district nord de New York. Il s'agissait de sa collection For Dummies (Pour les nuls), dangereusement piratée et présente sur les réseaux. D'autres plaintes de ce type ont par la suite été déposées en décembre, janvier et février par l'éditeur. 

 

 

 

Mais cette méthode n'est pas généralisée. Sur l'exemple de la RIAA, Recording Industry of America, qui avait lancé une foule de procès, le temps perdu et l'argent investi en avocats, deviennent vite colossaux. Et les résultats juridiques sont loin d'avoir été toujours probants. Deux cas ont été défavorables à la défense, et tous deux sont désormais en appel. Mais John Wiley & Sons cherche plutôt à attaquer en fonction de l'importance des contrefaçons : ne pas s'en prendre aux petits, et privilégiés les actions menées contre des réseaux d'envergure. De l'aveu de l'éditeur, la volonté est de « tarir la demande en ebooks » piratés, en passant par une phase d'éducation et de pédagogie. Une méthode revendiquée en France par le ministre de la Culture, au travers de l'Hadopi, et dont Frédéric Mitterrand s'est plusieurs fois félicité de ses résultats.

 

Wiley avait également eu recours à une alliance entre éditeurs, avec 17 injonctions provisoires contre deux sites internet www.library.nu et www.ifile.it. L'affaire avait fait du bruit, puisqu'elle suivait de près celle de MegaUpload. « Tous les sites de piratage sont d'envergure mondiale, il est donc logique que les branches de l'édition et les détenteurs de droits s'unissent pour trouver des mesures et des actions efficaces pour lutter contre ces phénomènes de piratage », explique Ursula Feindor-Schmidt, représentant de l'alliance des éditeurs. C'est qu'au travers des deux sites, près de 400.000 ebooks pouvaient être gratuitement téléchargés, en toute illégalité.

 

Ces actions, menées également en Europe, ont eu pour mission d'attaquer les deux sites, au travers de leur implantation en Irlande. L'application de directives européennes de l'Union a permis justement de pouvoir adresser des injonctions venant d'Allemagne, directement dans le pays. 

 

Mais la protection des droits pour les auteurs passe également par une meilleure compréhension concernant les litiges sur les contrats. Les éditeurs voient en effet fuir les auteurs, qui revendiquent la détention de leurs droits numériques, quand les maisons, elles, affirment que les contrats signés impliquent également les droits numériques. À ce titre, on pourrait citer le cas HarperCollins contre Open Road Media. Le premier attaque le second, qui publie un titre dont le contrat remonte à 1972 - alors que l'auteur se désespère, de voir que son éditeur ne commercialisait toujours pas de version numérique. 

 

La plainte pour contrefaçon qu'a lancée l'éditeur présente un autre pan de cette lutte contre le piratage, en tout cas, ce que les éditeurs décrivent comme tel. Si la cour saisie par HarperCollins donne raison à l'éditeur, l'affaire fera jurisprudence, dans ces circonstances, asseyant la position de l'éditeur originel. Et lui conférant des droits plus forts devant l'auteur. 

 

Random House avait perdu une bataille similaire contre Rosetta Books LLC : là encore, l'éditeur RH avait tenté de faire interdire la publication de 8 titres numériques, dont la maison affirmait détenir les droits. Déboutée, même en appel, RH l'avait alors eue mauvaise. C'est en fait toute une époque, ante-internet, qui se révèle alors dans l'édition : un temps où les droits numériques n'existaient pas, et la question de l'ebook ne se posait pas du tout. Aujourd'hui, d'un côté la contrefaçon par le partage sur les réseaux, de l'autre les signatures de droits... Autant de nouveaux obstacles qui se dressent sur la voie de la sérénité... (via LAW)