Ebook : pour Noël, certains font sauter la TVA, d'autres... toujours pas

Clément Solym - 23.12.2019

Lecture numérique - Législation - TVA fiscalité ebook - Europe fiscalité livre - livre numérique TVA


Pendant que les retardataires cherchent une boutique pour leurs cadeaux, les États européens aménagent la fiscalité de l’industrie du livre. En conformité avec la directive idoine, les pays peuvent en effet appliquer un taux réduit de TVA pour les livres numériques, et certains ne se privent pas.


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À compter du 1er janvier, ils seront nombreux — Autriche, Pays-Bas, Espagne et République tchèque — à instaurer une TVA réduite pour les ebooks. Ils rejoindront ainsi la cohorte de ceux qui s’y sont déjà aventurés : Belgique, France (depuis quelques années…), Italie, Croatie, Finlande, Irlande, Luxembourg, Malte, Portugal, Pologne, Slovénie, Suède — y compris la Norvège qui est passée à un taux nul.

Côté Allemagne, la transition s’est effectuée récemment, opérant un passage de 19 % à 7 % de TVA sur les publications numériques. Une manne pour les éditeurs, qui pourraient diminuer le prix de vente de leurs ouvrages, et par conséquent pour les lecteurs, qui en profiteraient. Encore faut-il que tout le monde joue le jeu de cette remise.

Chez nos voisins d’outre-Manche, prêts désormais à quitter l’Union européenne dans un avenir proche, la directive 2018 ne semble toujours pas faire d’émules. Si les livres papier sont vendus avec une TVA de 0 %, les ebooks, eux, sont à 20 %. Pour l’Allemagne, l’annonce officielle date du 12 décembre, dans le Journal du même nom.
 

Mais en Grande-Bretagne...


Côté britannique, en revanche, la Publisher Association poursuit sa campagne de lobbying auprès des autorités : pour mieux alerter le grand public, on évoque désormais une « taxe fugitive » pour désigner les 20 % de TVA appliqués. Alors que 18 pays ont déjà opéré la bascule, l’industrie s’agace derrière les remparts de la perfide Albion.

Une nouvelle étude de la PA indiquerait que 50 % des adultes sont disposés à acheter plus d’ebooks si leur prix diminue. Donc, que l’on fait sauter la TVA. Cette dernière représenterait jusqu’à 210 millions £ par an, sur un marché de 3,6 milliards £ — qui compte 650 millions £ réalisées avec les ebooks. 

Pour la Children’s laureate, Cressida Cowell, « taxer la lecture n’a aucun sens, tout particulièrement quand on parle de personnes handicapées ou d’enfants, qui en découvrent tout juste le plaisir ». (via Telegraph)

Or, autre problème, la TVA appliquée est également de 20 % pour les audiolivres, format qui a tout particulièrement le vent en poupe. Un adulte sur cinq assure en avoir écouté au cours de l’année passée, et les ventes ont explosé de 43 % pour atteindre 69 millions £ en 2018. Une popularité qui ne se dément donc pas. Et profiterait plus encore d’une disparition de la TVA.

Récemment, une autre étude pointait que cet engouement pour les audiolivres allait clairement dépasser l’attrait du public pour les ebooks. En effet, la popularité des livres audio auprès des enfants a augmenté de 138 % au cours de la dernière année. Autre chiffre, si 34 % des enfants écoutent des livres audio 15 minutes par semaine, ce sont les filles âgées de 7 à 12 ans qui en raffolent le plus. 
 


Commentaires
Il faudrait que je tente (mais je vois pas quand) Harry Potter en audio
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