EULA sur l'iBooks Author : les précisions d'Apple

Clément Solym - 06.02.2012

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Après plusieurs réclamations, Apple a précisé l'un des termes du Contrat de Licence Utilisateur Final (EULA) de sa plateforme d'auto-édition iBooks Author. La mise à jour indique qu'Apple avait bien des droits sur le format ibooks et pas sur le contenu. Un détail qui a son importance.

 

A l'origine, la plateforme d'auto-édition iBooks Author indiquait que lorsqu'un ebook était distribué gratuitement, il vous était possible de le diffuser n'importe où, sans restriction particulière. Dans le cas d'un ebook payant, c'est différent puisque Apple se gardait le droit de l'exclusivité...

 

Exclusivité, vous avez dit exclusivité ?

 

Donc, problème...

 

 

 

Les termes de l'EULA indique que « vous ne pouvez distribuer votre travail que par le biais d'Apple (…) vous serez tenu de conclure un accord écrit distinct avec Apple (ou une société affiliée d'Apple ou d'une filiale) avant toute distribution commerciale de votre travail, et (b) Apple peut déterminer, pour une raison quelconque de ne pas sélectionner votre travail pour la distribution ».

 

La phrase en a laissé plus d'un sceptique. Sur quoi porte exactement ce droit d'exclusivité, sur le contenu ou sur le format ibooks ?

 

Ce manque de distinction a suscité plusieurs réactions de la part de blogueurs, forçant Apple à préciser. « Vous conservez tous vos droits dans le contenu de vos travaux, et vous pouvez distribuer tel contenu par quelque moyen que ce soit, excepté les fichiers au format. ibooks généré par iBooks Auhtor. »


En clair, les utilisateurs d'iBooks Author peuvent bien distribuer leurs travaux ailleurs mais sans utiliser le format ibooks. L'EULA a été modifié avec la version 1.0.1 d'iBooks Author. L'espace d'un instant Apple nous a fait peur.