"Les ambitions de Google ne connaissent aucune frontière" Authors Guild

Nicolas Gary - 17.04.2014

Lecture numérique - Législation - Google Books - Fair Use - Authors Guild


Suite à la communication de l'Authors Guild dans le procès qui l'oppose à Google Books, plusieurs auteurs se sont dressés aux côtés de l'organisation, pour tenter d'influencer la cour. Malcolm Gladwell, J.M. Coetzee, Michael Pollan, Margaret Atwood et Peter Carey apportent leur soutien dans le combat contre la numérisation sauvage de Google, que le juge Denny Chin a pourtant jugée conforme au Fair Use. 

 

 

 Accord SNE - Google Book Fran ce

ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

 

Ce sont des écrivains de renommée internationale, autant que des auteurs primés à de multiples reprises, mais l'on se demande bien comment leur voix infléchirait le cours de la Justice. Huit mémoires ont pourtant été déposés pour appuyer celui de la Guilde, chacun affirmant que la décision du juge devait être annulée. « Les ambitions de Google ne connaissent aucune frontière » assure la présidente de l'AG, Roxana Robinson. 

 

Et de préciser : « Des millions de livres protégés par le copyright, écrits par des auteurs de tous les pays ont été emportés dans le projet de Google. Comme tous les nouveaux documents le démontrent, non seulement les auteurs, mais aussi les photographes, les plasticiens, les compositeurs, et des éditeurs du monde entier trouvent particulièrement exaspérant qu'une société américaine riche puisse trouver le moyen d'utiliser ces créations gratuitement. »

 

Du côté des auteurs, on rappelle des faits assez essentiels dans cette affaire : Google est une multinationale monstrueuse, « qui a réalisé des millions de numérisations de livres pour son unique profit commercial ». Mais également qu'après leur numérisation, les versions numériques des oeuvres ont été distribuées aux bibliothèques qui avaient fourni les livres, toujours sans la moindre autorisation des ayants droit. 

 

Ainsi, « la création de millions d'exemplaires numérisés pour [Google] et les bibliothèques ont créé un risque dans la maîtrise des copies numériques », autrement dit, l'intégrité même des textes serait soumise à caution. Mais surtout, « le projet de bibliothèque n'est pas le type de création réalisée par un auteur que le Fair Use a été chargé de défendre, et l'effort de la cour de distribution pour étendre la doctrine du Fair Use au-delà de ses limites ne doit pas être poursuivi ».

 

Ainsi, avec les écrivains cités, plusieurs collectifs ont également apporté leur contribution. Elles sont toutes consultables à cette adresse. Plusieurs d'entre elles avertissent charitablement : si cette idée de Fair Use, typiquement américaine, est propagée dans le reste du monde, les États-Unis seront considérés comme une nation de voyous, entrant en violation des règles internationales.

 

Depuis 2005, l'Authors Guild est montée au créneau contre cette « violation massive du droit d'auteur », au travers de la base de données de Google Books. Dans son mémoire, l'AG soulignait que Google Books, de par son comportement, avait porté un clair préjudice aux vendeurs en ligne - alors même qu'un lien marchand pointant vers différents sites est proposé pour chacun des ouvrages.