HathiTrust : la plus grande violation du droit d'auteur au monde

Clément Solym - 10.10.2011

Lecture numérique - Législation - HathiTrust - bibliothèque - oeuvres orphelines


Il y eut cette plainte de la Guilde des auteurs outre-Atlantique, et d'autres qui ont suivi. Une attaque lourde contre le projet HathiTrust, accusé « de la plus grande violation du droit d'auteur au monde ». Un coup dur pour le projet de numérisation des oeuvres, qui pourtant ne semblait pas penser à mal.

 

C'est qu'avec les universités et les autres groupements d'auteurs qui ont participé à la première plainte, une nouvelle salve incluant les écrivains de non-fiction de Norvège, l'association des traducteurs de Suède, l'union des auteurs britanniques du Canada et la société de droit du Royaume-Uni. Autrement dit, une brochette sévèrement armée de mécontents.

 

On compte aussi quatre auteurs qui à titre individuel ont décidé de porter plainte.

 

Une injonction devrait fuser sous peu, interdisant désormais à HathiTrust de diffuser des oeuvres numérisées par Google, et mettant également fin à la possibilité de trouver des oeuvres abusivement qualifiée d'orphelines sur leur site. Les plaignants, dans tous les cas, réclament que l'ensemble des versions numérisées soit désormais inaccessible depuis les services de HathiTrust et par le biais des universités partenaires. (voir notre actualitté)

 

 

Toute la question des oeuvres orphelines continue de poser problème : si l'université du Michigan a mis en place un outil laissant 90 jours pour faire valoir la paternité de l'oeuvre, cette procédure ne convainc pas. Des dizaines d'oeuvres sous droit, et dont les ayants droit étaient facilement repérables ont été dénichées par l'Authors Guild, pointant là une sacrée faille dans le système de vérification de HathiTrust.

 

Des auteurs trop faciles à trouver pour ne pas motiver une plainte. Comment les auteurs seront-ils rémunérés si leurs titres sont gratuitement consultables depuis la base de données de la bibliothèque numérique ? (voir notre actualitté)

 

Pour Trond Andreassen, président de l'association des traducteurs et des écrivains de non-fiction norvégiens, cette histoire dépasse l'imagination. Des universités impliquées dans la plus grande infraction commise, sans même avoir demandé aux autorités si les textes étaient sous droit, tout cela devient complètement fou.

 

« Le projet de numérisation massif et illicite a maintenant mis en péril les droits de propriété intellectuelle de millions d'auteurs dans le monde », explique pour sa part Scott Turow, directeur de l'Authors Guild.