Internet Archive : les auteurs britanniques s'élèvent contre le prêt d'ebooks

Antoine Oury - 22.01.2019

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Dans la foulée de leurs confrères et consœurs américains, les auteurs britanniques rassemblés sous l'égide de la Society of Authors annoncent leur opposition formelle au prêt numérique mis en œuvre par la plateforme Internet Archive. Après inscription, cette dernière propose d'accéder, pour une durée limitée, à une version numérique protégée d'un livre possédé par une bibliothèque partenaire. Les auteurs contestent, et jugent le procédé illégal.

Bookeen - Salon du Livre de Paris 2015
(photo d'illustration, ActuaLitté, CC BY SA 2.0)


Depuis quelques mois, la plateforme Internet Archive pratique le « prêt numérique contrôlé » (« Controlled Digital Lending »), avec l'aide de bibliothèques partenaires : les usagers de la plateforme, connectés à leur compte gratuit, peuvent emprunter certains titres, pour une durée limitée, au format numérique, en téléchargeant un fichier protégé. Cette mise à disposition temporaire est totalement gratuite et ne nécessite que l'inscription au site.

Internet Archive et plusieurs spécialistes du droit d'auteur américain ont assuré que cette pratique était totalement légale, en vertu du principe du « prêt numérique contrôlé » : les versions numériques présentes sur le site sont issues de versions imprimées des ouvrages, acquises légalement par les bibliothèques partenaires. Aussi, il leur est tout à fait possible de scanner leurs fonds pour en proposer une version numérique, à condition que celle-ci ne soit prêtée qu'à une personne à la fois, pour une durée limitée, comme la version imprimée.

Critères qu'Internet Archive respecte scrupuleusement, afin de défendre sa position. Sauf que les titres qui bénéficient de ce « prêt numérique contrôlé » sous encore couverts par le droit d'auteur, et que les organisations d'auteurs ne sont pas franchement ravies de voir ce concept appliqué.

L'Authors Guild, qui rassemble un certain nombre d'auteurs américains, a d'ores et déjà pris position contre le « prêt numérique contrôlé » : la Society of Authors lui apporte tout son soutien en appelant à l'union des auteurs contre « le piratage des livres numériques ».

« Open Library [le nom de la fonctionnalité de prêt d'Internet Archive, NdR] continue de numériser illégalement des exemplaires imprimés de livres pour les rendre disponibles par le biais du prêt numérique. Ils ne demandent pas la permission d'effectuer ces scans et ne versent aucune redevance aux auteurs ou aux éditeurs. Ces livres sont disponibles au prêt dans le monde entier », indique la Society of Authors dans un communiqué.
En France, la numérisation d’un livre emprunté dans une bibliothèque est tout à fait légale, à condition d’être propriétaire du matériel qui permettra la dématérialisation et de conserver l'exemplaire pour son strict usage personnel. À l'occasion de la réforme européenne du droit d'auteur, des organisations de bibliothécaires ont défendu le droit des établissements de scanner et de prêter les exemplaires numériques des ouvrages imprimés présents dans leurs collections.


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