Les auteurs restent-ils en marge des contrats d'édition numérique ?

Clément Solym - 13.11.2012

Lecture numérique - Usages - droits numériques - auteurs - ebooks


Lors du Festival littéraire des Utopiales, à Nantes, une conférence réunissant Ugo Bellagamba (auteur et modérateur), Denis Detraz (responsable numérique des éditions de L'Atalante), Jerôme Vincent (éditeur d'ActuSF), Vincent Gessler (auteur) et Ayerdhal (auteur et actif du Droit du Serf), discutait du droit d'auteur dans le cadre de l'édition numérique. Confrontant les points de vue des auteurs et des éditeurs autour de la question du livre numérique, il s'agissait de s'interroger sur les droits d'exploitation numérique, le contrat d'édition, les conflits d'intérêts qui pouvaient exister entre auteurs et éditeurs.

 

 

 crédits ActuaLitté, Ayerdhal, Jerôme Vincent, Denis Detraz

 

 

D'un point de vue global et général, la révolution numérique peut apparaître sans aucun doute comme un événement majeur et « exceptionnel ». Bref, « génial », d'après le mot provocant à souhait d'Ugo Bellagamba. En effet, tout lecteur possède la majorité des œuvres patrimoniales en ligne, ainsi que les derniers titres des éditeurs. Le tout, avec une ergonomie toujours plus facile et évoluée. Alors, y a-t-il vraiment matière à critiquer ?

 

Évidemment, derrière les principes il y a la réalité concrète. Et ce qui se joue aujourd'hui, c'est la question des « modalités » : que devient le droit d'auteur face aux modalités commerciales, techniques et juridiques du livre numérique ? « Est-ce qu'acheter un fichier numérique, c'est toujours acheter un livre », demande Ugo Bellagamba. « Un livre, vous pouvez le donner, le prêter, le perdre. En est-il de même avec le fichier numérique ? ». Achetez-vous un livre, ou est-ce une location à longue durée ? Un grand nombre de questions jalonnent cette nouveauté éditoriale. L'un des points majeurs de cette nouvelle chaîne reste l'auteur. Pourtant, au cœur de nombreux débats, sa position ne semble pas si évidente, ni assurée.

 

Contrats numériques et droits d'auteurs

 

Tout d'abord, que se passe-t-il du côté des éditeurs ? Car, si l'on écarte pour un moment le système de l'autoédition, ce sont bien ces figures imposantes qui décident de la part de l'auteur. Denis Detraz, qui représente numériquement les éditions de L'Atalante, annonce que prochainement « nous allons rendre publics les avenants avec les auteurs qui définissent les contrats numériques sur internet ». Avec ActuSF, Jerôme Vincent souligne le contact permanent que les petites structures ont avec tous leurs auteurs, ce qui leur permet davantage de discuter des différentes modalités avant d'établir un contrat, autant que d'expliquer ce qu'un contrat numérique implique.

 

« Notre contrat, ce sont des modalités qui sont définies en discutant avec les auteurs. On a ensuite défini un modèle qui nous paraît équitable », déclare Jerôme Vincent. Ainsi, ActuSF présente une vente d'ebook sous deux formes : sur internet, sans prestataire, avec un partage des revenus à  50 / 50 : enfin, sur Amazon ou Apple, avec lesquels la maison a un prestataire de service qui prend sa part, ce qui offre à l'auteur une tranche de 30 %. « Nos contrats sont établis sur  2 ans, et reconductibles. On s'engage à retirer le fichier d'une nouvelle ou d'un recueil de nouvelles, si l'auteur a un projet papier, pour ne pas le bloquer ».

 

Alors que du côté des éditeurs, la question numérique semble être maîtrisée et surtout expérimentée, du côté des auteurs cela peut paraître tout de suite moins évident. Vincent Gessler, auteur suisse édité en France, présent dans le cadre de la conférence, confiait que la proposition de ses éditeurs (ici en partie présents, avec L'Atalante et ActuSF) lui convenait. « Je n'ai pas le sentiment de m'engager sur le long terme, c'est plutôt confortable », explique-t-il en évoquant le contrat numérique à durée limitée de 2 ans. « C'est vrai que nous sommes dans un période transitoire, mais peut-être trouverons-nous d'autres solutions, plus stables, après. En attendant, ça constitue un vrai laboratoire de pensée du droit d'auteur ».

 

 

 

crédits ActuaLitté, Vincent Gessler, Ayerdhal, Jerôme Vincent, Denis Detraz

 

 

Ces auteurs qui restent à la marge du système numérique

 

L'un des sentiments éprouvés par les auteurs, immergés dans ce Nouveau Monde numérique, c'est d'être « à la marge » d'un système qui arrive pourtant à regrouper un grand nombre de structures. Vincent Gessler souligne que les auteurs ont tendance à se positionner chacun dans leur coin. « On n'a pas l'équivalent d'agents ni de 'syndicats' ». Et j'ai le sentiment qu'on est encore trop dans des rapports bilatéraux avec les éditeurs. C'est un peu à celui qui en imposera le plus ». Faut-il des conventions collectives pour protéger l'auteur, ou réussir à garder une confiance réciproque ?

 

Une économie du livre a réinventer

 

Selon Ayerdhal, auteur très au fait des questions numériques grâce à son engagement avec le Droit du Serf, le numérique nous offre des possibilités différentes comme diffuser moins cher et « démocratiser la lecture ». L'accès à la culture que cette nouvelle technologie permet est, en elle-même, une révolution. « Je suis pour un accès le moins cher possible, voire même gratuit, mais cela pose évidemment la question du droit d'auteur et de son revenu », lance Ayerdhal.  Il s'agit d'arriver à trouver des offres intéressantes qui permettent aux différents acteurs du livre de vivre. « C'est une économie à réinventer ».

 

Dans ce cadre, « le travail éditorial est essentiel à mon sens (je parle d'editing et pas de publishing) », déclare Ayerdhal.  « Cette chaîne est à revoir sous le jour d'un nouvel outil : numérique. Il faut donc désormais étudier comment tous les acteurs peuvent s'en sortir, et c'est évident que tous ne pourront pas s'en sortir. Le diffuseur risque de ne pas survivre à l'édition numérique ». C'est ce qui explique en partie la résistance des éditeurs, essentiellement ceux qui dépendent de gros groupes d'édition ou qui possèdent une partie du pôle diffusion/distribution. Les maisons mères qui tiennent tout cela (celles qui font aussi de l'armement ou du média, citait Ayerdhal) vivent beaucoup mieux de la distribution et de la diffusion.

 

C'est cette économie, traditionnelle aujourd'hui, que « l'on remet en cause. On essaie de faire comprendre que sans auteur il n'y a pas de chaîne du livre. Du tout. Que l'editing, aussi, est indispensable », affirme Ayerdhal. Dans cette même énergie, « la librairie et le bibliothécaire qui conseille a sa place dans le numérique ». 

 

Les "non-droits" de l'édition numérique

 

L'une des solutions au conflit d'intérêt qui oppose très régulièrement auteur et éditeur serait d'avoir deux contrats différents, papier et numérique, annonce Ugo Bellagamba. « L'on pourrait négocier une exploitation papier, tournée vers une qualité matérielle, et une exploitation numérique uniquement qui serait tout à fait différente au niveau des pourcentages ». En effet, c'est déjà ce que proposent certaines maisons d'édition. ActuSF explique avoir des contrats différents. « Notre contrat d'auteur de base ne concerne que le livre papier », déclare Jerôme Vincent. « Du coup, pour le numérique, on refait un contrat, même si au niveau administratif on pleure un peu… ». Du côté de L'Atalante, Denis Detraz affirme que la rémunération n'est clairement pas la même. « On calcule sur le net perçu éditeur pour le droit d'auteur numérique ».

 

« Actuellement, dans l'édition numérique, on est dans le non-droit. L'auteur doit être payé sur le prix de vente, c'est le propre du code de la propriété intellectuelle. Le net perçu n'est absolument pas légal. D'un, l'État ferme les yeux, de deux, les avocats voient qu'il y a des vides juridiques et se disent qu'ils ne vont pas y aller. Alors, soit on change le droit de propriété intellectuelle, ce qui est le projet du CNE actuellement, soit on laisse faire. Mais attention au 50 % de droits d'auteur énoncés par les éditeurs : ce n'est pas sur le prix de vente », s'exclame Ayerdhal. 

 

Des voeux qui font espérer que tout est encore à améliorer

 

Chez les auteurs, cette question des contrats et des pourcentages de droits d'auteur est un point qui met mal à l'aise. « Je ne suis pas juriste, et en plus on manque de recul », témoigne Vincent Gessler. « On m'a expliqué une fois, mais je n'ai rien compris. Je ne me rends pas compte et je me laisse guider par les éditeurs. S'il y avait des formations pour les auteurs, je pourrais intervenir. Il y a donc d'une part, chez les auteurs envers leurs éditeurs, la confiance, et d'autre part, les principes. Je pense que je n'ai pas bien cerné tous les enjeux. Ma voix là-dedans, elle est un peu noyée ».

 

Le contrat à court terme devient une alternative intéressante en ce qu'elle permet à chacun de s'engager là où personne ne sait où il met les pieds. Et, « le problème n'est pas tant le contrat qu'on obtient, c'est la visibilité », lance Ayerdhal. « Et c'est là que l'éditeur peut mettre à disposition les outils marketing pour que les lecteurs puissent y avoir accès, en tant que publisher ». 

 

Enfin, le vœu demandé lors de cette fin de conférence, est celui de « donner lieu à des assises du livre numérique avec tous les acteurs ».