Neutralité du net : la crédibilité de Google entachée ?

Clément Solym - 24.08.2010

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Depuis quelques jours, internet est en crise. Oh, tout fonctionne très bien, ne vous tracassez pas, mais dans les arcanes de la Toile, deux acteurs ont cré le buzz : Google et Verizon. Motif de leur échange : la neutralité du net. Cette dernière implique que tout type de document puisse circuler librement sur la toile, sans aucune discrimination.

La problématique tourne principalement alors autour des réseaux, filaires ou sans-fil et des services qui pourraient se créer en marge du réseau classique, via les opérateurs. (voir Le Monde)

Telescopons un peu les informations présentes. Si la position de Google n'a officiellement pas changé, un accord avec les opérateurs comme Verizon ou Comcast, destiné à créer des services différenciés pose problème. Notamment pour ce qui est de Google Books et du Settlement, dont on attend toujours la décision par le juge Denny Chin. Ce dernier ayant été toutefois appelé à de plus grandes causes, il est probable que l'on ne soit pas au bout de nos peines de ce côté.

Des livres et du net

Quel rapport pourtant entre la neutralité du net et le Réglement Google Books ? La question de savoir comment Google Books - et d'autres services plus généralement - peut être classé dans ce qui est facultatif et relevant des opérateurs et ce qui est obligatoirement présent sur le net. Selon James Grimmelmann, professeur de droit à la New York School Law, les opposants au Réglement auraient là matière à faire valoir que Google n'est pas si clair.


Si la FCC (Federal Communications Commission) valide l'accord Google Verizon, une partie du développement d'internet serait possiblement gelée, à compter du moment où certains services seraient gratuits, et d'autres payants. Dans le cadre des réseaux sans-fil, segment particulièrement en croissance ces dernières années, la FCC assure justement un rôle de régulation et de diffusion équitable des contenus. Sauf que l'accord entre les deux sociétés perturberait durablement cette neutralité, nous y revenons. Certains sites se chargeraient plus rapidement, d'autres bénéficieraient d'avantages autres, et ainsi de suite...

Un net pas très 'livre'

Google s'est évidemment défendu de cette position, arguant que la collaboration avec un fournisseur d'accès haut débit pour réseau sans fil est une approche pour la solution que la firme pourrait mettre en place. En somme : mieux vaut un accord bancal, que pas de réaction du tout. Or, note James Grimmelmann, selon les termes du Réglement, seul Google peut « fournir un service d'accès au public ».

La crédibilité de la firme en serait alors atteinte. L'exemple des oeuvres orphelines est typique. « Quand vous dites que Google s'est impliqué dans la législation sur les oeuvres orphelines, est-ce de la même manière qu'il s'est engagé dans la neutralité du net ? » Ou encore : la protection de la vie privée du lecteur, sera-t-elle aussi clairement vague que la position aujourd'hui adoptée ?

Pour faire simple : Google peut-il favoriser certains aspects du net, au détriment d'autres, dans les accès qu'il offrira aux uns et aux autres ?