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Numérisation : les bibliothèques et le Cheval de Troie Google Books

Clément Solym - 18.09.2013

Lecture numérique - Législation - Google Books - bibliothèque - numérisation de livres


L'organisation professionnelle chargée de représenter les auteurs outre-Atlantique n'en peut plus. Dans le conflit juridique qui l'oppose à Google Books, l'Authors Guild vient de remettre son mémoire final au juge Denny Chin. Deux approches : que l'on mette un terme définitivement à la numérisation de livres par la société américaine, et que le Congrès pose ses questions plus tard.

 

 

 

 

Publishers Weekly rapporte les arguments qu'avance l'AG : « La notion du Fair Use [NdR : usage équitable] n'est pas conçue pour répondre à l'ampleur de l'infraction réalisée par Google. » Et la légalité du programme de numérisation doit être laissée à l'appréciation du Congrès, seul en mesure de répondre réellement. Ainsi, tant que le Congrès n'aura pas tranché sur « ces questions d'une importance cruciale », que les tribunaux s'en remettent aux choix déjà opérés. 

 

Et que le juge Chin comprenne bien que la volonté de Google est de réaliser du profit, et de « bouleverser l'équilibre établi entre les titulaires des droits et les utilisateurs ». 

 

En face, les avocats de Google n'en ont jamais démordu : l'indexation opérée et la présentation faite des ouvrages sur le service Google Books est « sans effet sur le marché ni la valeur d'un livre ». L'outil est avant tout destiné à la recherche d'information, et la valorisation d'un patrimoine littéraire mondiale « d'une manière qui était jusqu'à lors impossible ». 

 

Le statu quo dure depuis des années maintenant, et la procédure n'en finit pas de s'enliser dans des demandes qui rendent complexe à suivre l'ensemble des échanges. Mais l'Authors Guild a tenté dans son mémoire d'introduire une nouvelle image, plus frappante : Google Books serait comparable au Cheval de Troie. 

 

« Google se présente comme un fournisseur altruiste de ‘nouvelles informations et de nouvelles idées', et présente malhonnêtement les plaignants comme des luddites, qui cherchent à détruire tout le prétendu bien que Google a pu faire. » Mais voilà : la société américaine ignore complètement ce que peut être un auteur, et l'investissement qu'il a mis dans son oeuvre, qui est aujourd'hui copiée, pour simplement « améliorer son moteur de recherche ». 

 

Recourir au Fair Use pour justifier son action « minimise la nature massivement commerciale » de son entreprise. Et finalement, c'est en exploitant des oeuvres protégées de manière non autorisée qu'il est parvenu à dominer le marché des moteurs de recherche.

 

Et les bibliothèques se sont finalement rendues complices de ce procédé, en fournissant au moteur de recherche les solutions lui permettant de dépasser largement ses concurrents. « Google a complètement ignoré les droits exclusifs des titulaires de droit d'auteur à choisir, où et comment, ils autorisent la copie de leurs oeuvres et leur diffusion. »

 

Bien entendu, la société californienne conteste, nie et réfute. Et l'on attend la suite des événements. Une fois encore.