Piratage : le patron de eBook bike sommé de répondre à la justice

Clément Solym - 02.12.2019

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Travis McCrea pensait offrir aux auteurs une plateforme de promotion gracieuse, en faisant télécharger leurs ouvrages gratuitement. Manque de chance, c’était sans compter sur le copyright. Début mars, l’auteur américain John Van Stry a décidé d’engager des poursuites, et attaque donc eBookbike, le site incriminé. Opération qui vire au vaudeville…


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McCrea, ancien président du parti pirate canadien, ne pensait peut-être pas à mal avec eBookbike. Cependant, sa démarche n’en demeurait pas moins une violation du droit d’auteur, entraînant de nombreuses réactions. Les premiers temps de la procédure furent d’ailleurs rock’n roll, McCrea ayant décidé de se représenter et défendre seul.

Dans un premier temps, le juge saisi de l’affaire aura signifié au plaignant que ses demandes en dommages-intérêts étaient excessives. Il enjoignait les deux parties à trouver une résolution à l’amiable, soulignant qu’il manquait de preuves pour trancher dans le vif. 

Parallèlement, Travis McCrea dénonçait pour sa part un défaut de procédure : les emails reçus par eBook.bike qui réclamaient le retrait des œuvres n’étaient pas suffisamment précis pour procéder aux opérations demandées. 

Depuis août dernier, on savait que le procès débuterait en juin 2020, et que les 180.000 $ que réclamait John Van Stry auraient peu de chances d’aboutir. Si l’accusé tentait de faire valoir la nullité de la procédure, le juge l’a également débouté : il y a bien violation du droit d’auteur constatée — du moins la plainte est-elle recevable, reste à en examiner les aspects.
 

Et pendant ce temps-là...


Alors quid ? Eh bien, McCrea ferait de la résistance, en ne fournissant pas les informations réclamées par la cour. Une nouvelle requête déposée par les avocats de la partie adverse détaille l’ensemble des manquements — une liste longue comme le bras. Mais surtout, il s’agit là d’engagement que McCrea avait pris, et qu’il ne respecte pas. 

Un projet d’entente aurait été rédigé et envoyé à McCrea à remplir avant la date du 11 octobre dernier — l’avocate de l’intéressé confirme d’ailleurs l’avoir reçu le 9, laissant entendre qu’un retour arriverait sous peu. Mais au 15 octobre, rien n’était avancé et une nouvelle date était proposée : le 18 octobre. McCrea aurait alors pris attache, demandant une modification de l’accord, acceptée et reformulée, avec une autre date, celle du 21 octobre.

Au 23 octobre, l’accusé ne donnait plus signe de vie… et l’avocat de Van Stry déplore que McCrea tente de jouer la montre. Il serait manifestement en train de déménager, pour chercher à fuir – voire ne prendrait pas la procédure au sérieux.

En conclusion, l’avocat se montre implacable et demande « à la Cour de reconnaître le comportement de M. McCrea comme inacceptable et de [lui] donner un délai serré et strict, pour qu’il réponde pleinement aux demandes de renseignements et aux demandes d’accord, ou d’en subir les conséquences ».

Le tribunal a sauté sur l’occasion, et intimait donc, en date du 2 décembre, à 17h, de s’exécuter. « En l’absence de réponse de la part du défendeur, à ce moment-là, la requête sera traitée comme une opposition et la Cour prendra les mesures en fonction des allégations de cette requête. » Tic, tac, tic, tac… 

via Torrent Freak


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