Pologne : la TVA pour l'ebook diminue, alignée sur celle des livres papier

Camille Cado - 24.09.2019

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Depuis le 1er janvier 2019, la Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio. Au tour maintenant de la Pologne, qui baissera son taux de 23 % à 5 % à partir du 1er novembre.


(Pexels - Pixabay license)


C’est officiel, la nouvelle législation élaborée par le ministère des Finances vient d’être signée et entrera en vigueur le 1er novembre prochain. À partir de cette date, les livres numériques et audio seront taxés à 5 %, soit une réduction importante par rapport au taux actuel de 23 %. 

Après son adoption par 420 membres du parlement, le projet de loi a été transmis au Sénat. La chambre haute du parlement polonais a introduit certains amendements à la législation, mais aucun concernant un taux de TVA encore plus bas. Rappelons-le, la Norvège avait décidé de supprimer totalement la TVA sur les livres numériques, la faisant passer de 25 % à 0 %. 
 
Pour Ewa Szmidt-Belcarz, présidente du directoire de Empik, la plus importante chaîne de librairies du pays, la TVA des ebooks alignée sur celle des livres imprimés est « un pas en avant ». Et d'ajouter : « Les lecteurs d’ebooks attendaient ce vote avec impatience, car ils se sentaient quelque peu discriminés par un taux de TVA plus élevé. »

Via Publishing Perspectives


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