Procès Apple. Soudain, le doute : Amazon serait-il impliqué ?

Nicolas Gary - 08.06.2013

Lecture numérique - Législation - Apple - Amazon - Denise Cote


Depuis l'intervention de Google, au cours de la quatrième journée du procès mettant en cause Apple, la juge Denise Cote a clairement perdu une carte maîtresse dans sa tentative pour confondre la firme. La première semaine de procédure s'achève, et l'on est loin d'avoir vu éclater la preuve d'une entente, motivée par Apple, pour que les six groupes d'édition américains organisent une augmentation du prix de vente des livres numériques.

 

 

 

 

L'affaire prend une tournure complexe. Ce jeudi, Laura Porco avait, sous serment, comme tout le monde, garanti que des représentants des différentes maisons « exigeaient qu'Amazon bascule vers les nouveaux termes [NdR : ceux du contrat de mandat] ... parce qu'Apple leur avait demandé de le faire ». Une pareille déclaration écrite avait de quoi mettre la firme de Cupertino dans l'embarras.

 

À l'exception d'une autre petite phrase : les éditeurs « ont déclaré que leur accord avec Apple inclut des restrictions concernant le prix de vente public, qui rendait techniquement impossible de poursuivre dans les conditions actuelles de vente, les relations avec Amazon ou tout autre détaillant ». 

 

Là encore, la situation se compliquait. Ces restrictions impliquaient-elles qu'Apple avait orchestré toute cette comédie ? Or, pour la première fois, la juge Denise Cote, qui entend depuis les prémices de ce procès, faire tomber la firme, semble avoir reculé sur sa position. Car, finalement, ce « techniquement impossible », pourrait tout aussi bien signifier que l'on relève de la structure même du contrat, et non d'une directive émanant d'Apple.

 

La subtilité est fine, mais la juge l'a perçue. Et de quelle nature était cette modification contractuelle qui pouvait bouleverser les relations commerciales des éditeurs avec Amazon ?

 

Une fois de plus, le passage de Thomas Turvey, responsable des partenariats chez Google, aura fait grand bruit. Selon lui, « chacun des éditeurs m'a soit conseillé directement, ou fortement laissé comprendre, que leurs accords avec Apple... ne leur permettaient plus de continuer à offrir des conditions commerciales de vente en gros ». Cela, on le lisait dans sa déclaration écrite. Mais à la barre, le son de cloche s'est nuancé : du fait des contrats passés avec Apple, les éditeurs n'étaient plus en mesure d'assurer une offre de gros. 

 

Le plus terrible, pour la juge Cote, aura probablement été d'entendre que Turey n'était pas en mesure de se souvenir quels patrons de groupe d'édition lui avaient tenu ce discours. Surtout qu'en admettant que c'est avec son avocat que sa déclaration écrite avait été rédigée, ce dernier a laissé planer un fameux doute sur son authenticité. Et à voir le visage radieux de l'avocat d'Apple, les commentateurs ont compris que la firme s'était enlevé une épine du pied...

 

Finalement, toute cette dernière journée de procès n'aura apporté ni confusion ni preuves : simplement le fait que la rivalité qui s'est instaurée entre Apple et Amazon est bel et bien au coeur de tout le procès. D'un côté un acteur entrant, avec la nécessité de poser ses marques, de l'autre, un acteur installé, en situation de monopole - mais dont la force de frappe ne représente pas vraiment celle de son futur concurrent. 

 

Sous couvert d'un procès antitrust, c'est en réalité un affrontement au plus au niveau, dans des conditions spectaculaires : les éditeurs en sont absents, ayant préféré signer le règlement proposé par le ministère de la Justice pour limiter la casse. Seul Apple est sur le ban des accusés, et chose fantasque, c'est le DoJ qui sert d'avocat à Amazon, autre grand absent. Les forces en présence sont toutefois celles qui détermineront l'évolution du marché numérique, ces prochaines années : le procès n'est donc pas à prendre à la légère.