Quand Kobo vend chez Fnac des ebooks plus ou moins autorisés...

Nicolas Gary - 18.04.2018

Lecture numérique - Législation - Kobo Fnac ebooks - vente ebooks France - domaine public France


L’œuvre de Blaise Cendrars existe depuis quelque temps en format numérique. Et la maison Gallimard, qui en gère les droits, risque de s’étrangler de voir qu’un petit malin a décidé de lui faire concurrence. Elle ne sera pas la seule : Belfond, Plon et d’autres vont découvrir une maladroite entreprise de vente de livres numériques, assez saugrenue.


Fnac Forum 2017
ActuaLitté, CC BY SA 2.0

 

 

Quel est le point commun entre Michel Zévaco, Pierre Saurel ou encore Charles Péguy ? Aux yeux de la législation française, ils sont entrés dans le domaine public. À ce titre, leurs textes appartiennent à tout un chacun, et peuvent donc être exploités, commercialement ou non, en toute liberté. 

 

La loi française a en effet fixé à 70 ans après la mort de l’auteur les droits d’exploitations d’une œuvre par ses ayants droit. Des délais supplémentaires peuvent s’ajouter, si l’auteur est mort pour la France, avec deux autres prorogations liées aux deux conflits mondiaux du XXe. Donc, 6 ans et 152 jours pour la période de la Première et 8 ans et 120 jours pour la période de la Seconde Guerre mondiale. 

 

Évidemment, cela se réfère à des articles de loi — le Code de la Propriété Intellectuelle — qui n’a cours qu’en France. Parce qu’à l’étranger, les choses sont légèrement différentes. 

 

On connaît ainsi le cas du Petit Prince : le 1er janvier 2015, l’œuvre de Saint-Exupéry est entrée dans le domaine public partout dans le monde, sauf en France. Il faudra ainsi attendre 2032 pour que ce conte puisse être librement utilisable. 

 

Dans le monde numérique, faut garder le tempo
 

C’est ici qu’entre en jeu une maison d’édition, fondée au Québec, qui semble spécialisée dans la publication de livres dont les droits sont épuisés, Kbook. Cette dernière propose, sur la plateforme Kobo uniquement, des ouvrages de Victor Hugo, du Belge Henri Roorda ou du prix Nobel de littérature Romain Rolland. L’ensemble de leurs œuvres a été versé au domaine public depuis des périodes variables. Mais elles le sont toutes.

 

Quid, alors, de Blaise Cendrars ? Décédé en 1961, il ne devrait entrer dans le DP que 70 ans après sa mort, en France, soit au 1er janvier 2032 — les droits courent toujours durant la 70e année. En France, oui, mais pas au Canada, qui a établi que la durée de protection après le décès est de seulement 50 ans.

 

C’est ainsi que La prose du transsibérien et la petite Jehanne de France, publié en 1919, se retrouve commercialisé chez Kobo France, en ebook. Mais également chez Fnac, partenaire de la société japonaise, dans le cadre du partenariat Kobo by Fnac. Et ce, alors qu’aucune offre numérique, pilotée par Gallimard, n’existe pour ce livre. Quant aux 11 ouvrages de Cendrars proposés en numérique, ils sont également et tout aussi officiellement proposés par Kbook.


 

Autre cas de figure, avec Aldous Huxley. Kbook commercialise en effet une version numérique de la traduction opérée par Jules Castier, décédé en 1957. Logiquement, le délai de 70 ans après la mort implique que le texte ne sera dans le domaine public qu’en 2028. 

 

Or, la version numérique du Meilleur des mondes, traduite par Jules Castier est bien commercialisée en France par Plon, pour 6,99 €. Une fois encore, les 0,99 € de Kbook risquent de convaincre plus aisément les lecteurs.

 

Et de la même manière, pour Stefan Zweig. Certes, l’écrivain s’est suicidé en 1942, et figure dans le domaine public à ce titre, mais pour le coup, Le chandelier enterré, que Grasset propose à 6,49 € ou encore Le Monde d’hier, paru chez Belfond dans une traduction de Serge Niémetz, se sont bel et bien vendus à 0,99 €. 

 

Difficile de lutter pour l’éditeur du groupe Editis, qui commercialise pour 14,99 € son fichier EPUB du roman... 

 

Comme on dit sur internet, « WTF » ?
 

L’ironie, comme le facteur, sonnera deux fois, en découvrant que nombre de livres de Claude Virmonne, pseudonyme d’Estelle Agard, sont également présents. Or, ces titres sont exploités par la société FeniXX, dans le cadre de la réédition des œuvres indisponibles. Leur commercialisation à 6,99 € par FeniXX ne manquera pas de rencontrer une sévère concurrence face à l’offre de Kbook, à 0,99 €.

Le problème est d’autant plus primesautier qu’en effectuant une recherche sur fnac.com avec le nom de l’auteure, on trouve bien les deux offres qui coexistent. Mais en ciblant un titre spécifiquement, les ebooks de FeniXX n’apparaissent pas. Cela dit, FeniXX ne semble avoir mis en vente qu’une petite vingtaine de titres, quand Kbook en propose une bonne trentaine chez Kobo...
 

Avec Jo Nesbo, Kobo mène l’interrogatoire
dans une enquête inédite



 

 

Point d’orgue, toutefois, avec Joseph Kessel : cohabitent en effet sans vergogne les versions numériques de Folio et celles de Kbook, avec parfois des écarts de prix sidérants. Mais là, l’histoire se corse : mort en juillet 1979, les œuvres de Kessel n’arriveront dans le domaine public canadien qu’en 2030 et français, en 2050... Ici, on se demande bien comment pareille erreur a été rendue possible.



 

Quant à Kbook, on ne trouve que peu de traces de cette société : une certaine Kbook Édition Électronique Inc. fut créée en juin 2000 au Québec, mais a été radiée en avril 2005. Aucune indication supplémentaire n’est cependant disponible. 

 

Dans tous les cas, le catalogue français compte certes nombre de titres du domaine public, y compris en France, mais la commercialisation de titres entrés dans le DP au Canada, mais toujours sous droits en France, pose quelques questions. 

 

Au total, 10 306 titres sont référencés chez Kobo dans toutes les langues, et 3 044 en langue française. Nous n’avons pas pu, devant cette montagne, réaliser un audit complet de l’offre en délicatesse avec l’industrie française. Du côté Fnac.com, on ne trouve que 7 355 références issues du catalogue de Kbook, incluant des textes en langue étrangère, et du domaine public.

 

Mais également des œuvres qui ne relèvent pas du domaine public en France...

Nul doute que les éditeurs français concernés réagiront.
 

 

mise à jour 19/05 - 17 h :


Il aura fallu un peu moins de 24 heures à Kobo pour promptement réagir, et faire disparaître l'ensemble de l'offre de l'éditeur Kbook. Un titre persiste encore, mais en cliquant, la référence est signalée comme indisponible. En revanche, côté Fnac, les flux ne sont toujours pas mis à jour. Et l'ensemble de l'offre de l'éditeur Kbook est toujours présente. 

Diable...!
 




Commentaires

Bravo, vous avez bien fait votre œuvre de délation, les lecteurs apprécieront de payer plus cher grâce à vous.

Des règles de territorialités pareilles, à l'heure de la numérisation et du voyage des fichiers… C'est moyenâgeux, mais heureusement, vous êtes là !

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