Revers pour Google dans l'affaire Books : la class action validée

Clément Solym - 01.06.2012

Lecture numérique - Législation - Google - règlement - numérisation


Le serpent de mer n'en finit pas. Google opposé aux ayants droit, auteurs, photographes, c'est un peu l'éternel recommencement. Mais depuis hier, le juge Denis Chin, en charge de cette affaire, vient de valider les poursuites et d'autoriser, au grand désarroi de la firme californienne. 

 

Dans le cadre de la constitution de sa bibliothèque numérique, Google avait en effet, ici ou là, fait passer sous les scanners des oeuvres sous droit, empiétant ainsi sur le travail des auteurs. Et dans le précédent épisode de cette longue série, Google avait tenté de faire rejeter la plainte, en faisant valoir que le recours collectif n'était pas l'action la plus adaptée. 

 

Pour le directeur de l'Authors Guild, Paul Aiken, « il s'agit d'une décision clef pour tous les auteurs américains dont les oeuvres littéraires ont été affectées par Google ». La firme avait pourtant toujours rejeté à l'Authors Guild la capacité juridique à représenter les auteurs, estimant que cette association professionnelle n'avait pas grand-chose d'un représentant légal. 

 

 

google books

 

 

D'ailleurs, la réaction de la société est cinglante : « Comme nous l'avons toujours dit, nous sommes convaincus que Google Books est entièrement compatible avec le droit d'auteur. La décision d'aujourd'hui ne fixe pas les éléments sous-jacents de cette affaire, pas plus qu'elle ne règle le litige en cours », souligne un porte-parole de la société. 

 

Selon le juge, il sera plus pertinent et efficace que les auteurs poursuivent leur action dans le cadre d'un recours collectif, plutôt qu'individuellement - une manière également de limiter les coûts pour les plaignants. Au cours de l'audience, Google a tenté d'opposer que le recours collectif pour les auteurs n'était pas adéquat, attendu que, selon une enquête présentée à la cour, 57 % des auteurs appréciaient de voir leur oeuvre ressortir dans les résultats de recherche. Mais Chin a rapidement écarté l'argument. 

 

Avec eux, l'American Society of Media Photographers est également sur le banc des accusateurs, et d'autres groupes se sont joints depuis les premiers temps de cette procédure.

 

Depuis le refus, par le juge Chin, d'un règlement acheté par la firme, à 125 millions $, en mars 2011, par lequel tout devait être finalement balayé et planqué sous le tapis, la situation s'enlise de plus en plus. Cette affaire de numérisation d'oeuvres protégées sans autorisation se perd dans les méandres du droit et de la méthodologie, au point que l'on ne sache plus vraiment quand elle a commencé.

 

Un revers, dans tous les cas, que Google vient d'essuyer. 

 

Et la suite au prochain épisode.

 

Judge Chin on Google May 31 Copy