Scans de livres : Google Books se met en règle avec les photographes

Antoine Oury - 08.09.2014

Lecture numérique - Acteurs numériques - Google Books scan de livres - photographies auteurs - procès accord


Avec ses scans massifs de livres,  Google avait provoqué un sacré raffut dans le monde de l'édition. D'autant plus qu'il s'était octroyé une exception au droit d'auteur au bénéfice de la recherche, ce que les ayants droit n'ont pas tardé à contester. Éditeurs, auteurs et photographes avaient attaqué l'audacieux moteur de recherche, dès 2005.

 


Interlock MCLS Digitization Tour

Un scanner de livres (Brian Boucheron, CC BY 2.0)

 

 

Le projet de numérisation massive faisait partie des premiers objectifs de Google, et l'ajout des métadonnées et d'une recherche dans le texte devait permettre aux moteurs de recherche de répertorier une bonne partie de la bibliothèque mondiale. Cependant, moins d'un an après le lancement des premiers scans, éditeurs et auteurs s'étaient opposés à l'utilisation abusive des contenus sous droit.

 

Le premier procès, qui opposait Google Books et 8000 auteurs dans une class action (action collective) menée par l'Authors Guild, a démarré en 2005 et n'est toujours pas réglé. La dernière décision judiciaire affirmait même que Google n'avait pas outrepassé le cadre du fair use (usage loyal, à des fins de recherche ou d'information, NdR), ni porté atteinte aux ventes de livres. Les auteurs ont fait appel de cette décision, appel qui doit encore être examiné.

 

L'action en justice des éditeurs aura été moins rude : l'Association of American Publishers a déposé plainte fin 2005, en rejoignant les auteurs dans leur action collective. Toutefois, dès 2012, un accord est trouvé, dans lequel les éditeurs profitent des copies numériques réalisées par l'opérateur. 

 

Sans surprise étant donnés les contenus scannés par Google, des images sous copyright étaient visibles dans les aperçus de livres proposés par le moteur de recherche. En 2010, l'American Society of Media Photographers et d'autres organisations collectives de photographes avaient à leur tour attaqué le géant du Web pour avoir scanné et rendu publiques des photographies « sans considération pour les droits de leur créateur ».

 

Dans cette nouvelle class action de grande ampleur, les associations de photographes entendaient également réguler les usages et le trafic de Google Images. 

 

Sur son blog, Google assure qu'« un accord a été trouvé, qui bénéficie pour toutes les parties, et inclut notamment des fonds pour la PLUS Coalition, une organisation non commerciale qui aide les ayants droit à faire valoir leurs droits sur une oeuvre ». Bien évidemment, les termes de l'accord restent confidentiels, précise Google.