SOPA : le serpent qui se mort la queue ?

Clément Solym - 03.01.2012

Lecture numérique - Législation - SOPA - Etats-Unis - Loi


« Le monde se divise en deux catégories : ceux qui ont un pistolet chargé et ceux qui creusent. Toi, tu creuses », Clint Eastwook à Eli Wallach, Le Bon, La Brute et le Truand. Si on ne peut pas dire que Sergio Leone avait un goût prononcé pour les problèmes des droits d'auteur sur Internet, il avait bien quand même bien su présager des problèmes qui en découleraient.

 

Les acteurs d'Internet se divisent en deux catégories face à la proposition de loi pour lutter contre le piratage aux États-Unis (loi SOPA). Ceux qui veulent l'adoption de cette loi pour préserver leurs droits d'auteur et ceux qui pensent que la SOPA serait une atteinte à la liberté.

 

Il y a ceux comme Theodore Feder, président de l'Artists Rights Society de New York, qui disent que « cette loi aidera à contenir le piratage sur Internet, qui est une attaque à l'intérêt de nos artistes ». Une position défendue par l'industrie de la musique, du cinéma et du livre.

 

Et il y a ceux qui ont marqué leur opposition à la proposition de loi. Un large panel d'acteurs d'Internet notamment. Au hasard Twitter, Facebook, Google, Mozilla ou Wikipédia. S'ils se disent en accord avec la finalité du projet de loi de « fournir des outils supplémentaires pour lutter contre les sites Internet étrangers voyous voués à la contrefaçon ou à la violation de la propriété intellectuelle", ils ne sont pas d'accord sur la méthode choisie pour y parvenir. La fin ne justifierait donc pas les moyens...

 

Petit rappel : la SOPA ou Stopping Online Piracy Act autoriserait l'État à bloquer les liens entre un moteur de recherche, voire même un fournisseur d'accès à Internet, et un site suspecté de contenir des documents pirates. En clair, vous ne pourrez plus à partir de chez vous avoir accès à MegaUpload ou n'importe site de Torrents.

 

 

 

Des juristes et des professeurs de droit ont vivement critiqué la loi dans une lettre ouverte à l'intention de la Chambre des Représentants. Selon eux la loi « a de graves déficiences constitutionnelles, porte en elle des conséquences potentiellement dangereuses pour la stabilité et la sécurité du système d'adressage de l'Internet et va miner la politique étrangère américaine en matière de liberté d'expression sur Internet et à travers le monde ».

 

Mais plus encore, Laurence Tribe, professeure de droit à Harvard, insiste sur le fait que la loi aurait « de graves répercussions pour les artistes créatifs. Elle diminuerait la disponibilité de trouver de l'art sur Internet ».

 

« Les artistes qui veulent faire usage du travail d'un autre artiste, dans le cadre d'un travail posté en ligne, pourraient être inquiétés » précise Art Brodsky, le directeur de la communication de Public Knowledge, une organisation spécialisée dans le droit digital. Dans le même ordre d'idée tout site Internet qui n'hébergerait ne serait-ce qu'un fichier piraté serait susceptible de disparaître complètement de la toile.

 

Et cela peut amener à la disparation pure et simple de sites comme Youtube ou Etsy. La juriste à l'Electronic Frontier Foundation Julie Samuels craint que ces sites basés sur du contenu généré par des utilisateurs « ne soient pas en mesure de survivre ». Et dans la même idée, il se pourrait que la loi touche des artistes qui n'ont pas enfreint les droits d'auteur. Parce que si un artiste travaille sur un site « qui accueille également des liens vers un prétendu travail piraté, le site entier pourrait devenir invisible ».

 

Le projet de loi SOPA a initialement pour but de protéger les droits des créateurs du piratage sur le Web. Pourtant, il apparait que ces créateurs ont su gérer l'adaptation aux nouveaux supports, et que la loi ne réussit qu'à diminuer l'espace de liberté, et par conséquent l'espace de création, sur Internet.

 

Le serpent qui se mord la queue, dites-vous ?