Tom Kabinet vend des ebooks neufs pour en garantir la revente

Antoine Oury - 18.02.2015

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Le 20 janvier 2015, la Cour de Justice d'Amsterdam rendait sa décision dans l'affaire opposant le site Tom Kabinet à l'association des éditeurs néerlandais (NUV) : la plateforme proposait aux lecteurs de revendre leurs livres numériques, choix perçu comme une attaque portée à un marché en construction, saupoudrée de piratage facilité. La Cour attendait une solution technique en mesure d'assurer la licéité des ebooks, Tom Kabinet a sorti son joker, avec un site de vente de livres numériques.

 


“I fell asleep reading a dull book and dreamed I kept on reading, so I awoke from sheer boredom.”

Ne pas s'endormir sur ses livres (Geraint Rowland, CC BY 2.0)

 

 

La Cour de Justice d'Amsterdam avait presque donné raison à Tom Kabinet : elle avait finalement déclaré que la revente des livres numériques était légale, si la source de ces derniers l'était aussi. Et Tom Kabinet pouvait poursuivre ses activités, à condition de pouvoir garantir que les livres revendus avaient été dûment achetés, et que les utilisateurs du service ne disposaient pas d'une copie du fichier sur leurs appareils.

 

Évidemment, Tom Kabinet ne pouvait rien garantir de tout cela, et a donc provisoirement suspendu son activité. Très provisoirement : le créateur du site, Marc Jellema, avait annoncé la création, d'ici quelques mois, d'un service de lecture en ligne par abonnement, un Spotify du livre en somme. Finalement, le site a ouvert une librairie en ligne, tout ce qu'il y a de plus habituel et légal : on y trouve des ebooks neufs, à un prix conforme à celui du marché.

 

Néanmoins, le site n'a pas abandonné son ambition de librairie d'occasion : le site avait conservé une petite collection de livres numériques revendus, probablement des titres d'éditeurs qui n'étaient pas opposés à la revente. Mais il propose de nouveau à ses clients, mais à ses clients uniquement de revendre leurs titres.

 

Un acheteur sur Tom Kabinet pourra revendre son titre, et celui qui l'achètera pourra faire de même, explique Marc Jellema. « À chaque fois qu'un livre [d'occasion, NdR] est vendu sur la plateforme, nous donnons volontairement 0,50 € aux auteurs, une source de revenus qui n'existe pas pour les livres d'occasion en version papier », assure le fondateur. Les vendeurs, eux, reçoivent 1,50 €, soit le tiers du revenu moyen des éditeurs pour un ebook.

 

En France aussi, la vente de livres papier d'occasion ne génère aucun revenu pour l'auteur, ni pour l'éditeur d'ailleurs : seul l'État touche un pourcentage sur la revente de ces produits. 

 

À l'aide d'un tatouage numérique apposé sur l'exemplaire neuf acheté sur Tom Kabinet, Jellema assure qu'il est impossible de flouer le système. L'association des éditeurs néerlandais, par l'intermédiaire de son secrétaire général Martijn David, a fait savoir que la décision de la Cour de Justice n'autorisait pas explicitement la revente des livres numériques, et qu'une nouvelle procédure pourrait prochainement être lancée.