TVA réduite : Kobo déménage au Luxembourg

Clément Solym - 02.04.2012

Lecture numérique - Acteurs numériques - Kobo - TVA - Rakuten


Pour partir à la conquête du marché européen, Kobo a décidé d'installer son siège social au Luxembourg pour bénéficier du taux de TVA en vigueur sur les ebooks, à 3% seulement, nous apprend Paperjam.

 

Une TVA réduite qui continue de séduire les entreprises privées, à l'instar d'Amazon ou d'autres sociétés qui sont parties en Irlande. La firme canadienne développera ainsi ses activités européennes de ventes de contenus numériques au Grand-Duché, petit paradis fiscal avec rémunération augmentée garantie sur chaque ebook vendu. 

 

 

En créant la société Kobo Europe, la plate-forme de librairie numérique rejoint sa maison-mère japonaise, Rakuten, qui l'avait rachetée en novembre 2011. Son catalogue propose près de 2,5 millions d'ebooks, de journaux et de magazines, disponibles en anglais, en français et en allemand. La firme, qui représente près de 10% du marché américain, possède des clients dans près de 200 pays. 

 

Au Luxembourg, le taux de TVA sur les ebooks a été aligné sur celui des imprimés en janvier dernier, passant de 15 à 3 % (notre actualitté). Il a ainsi rejoint le camp du taux de TVA réduite, alors qu'un débat houleux sur la concurrence déloyale agitent les pays de l'Union Européenne (en Grande Bretagne par exemple, la TVA sur les ebooks s'élève à 20%). 

 

Récemment, la Commission Européenne avait incité les pays membres de l'union à harmoniser leur TVA : « des biens et services similaires devraient être soumis au même taux de TVA et le progrès technologique devrait être pris en considération à cet égard, de façon à ce que l'on puisse répondre au défi consistant à assurer la convergence entre les supports physiques et électroniques ».

 

Une harmonisation également réclamée par Fnac, qui nous avait rappelé : « Soit on dispose d'une TVA qui est la même pour tous, soit certains s'en affranchissent, et il y a une anomalie. (…) Et si Amazon est bien situé au Luxembourg, il ne vous aura pas échappé que Kobo est une entreprise d'origine étrangère. »

 

Le déménagement de Kobo au Luxembourg auprès de sa maison-mère Rakuten est un signe cependant intéressant à analyser pour la Fnac, qui s'était alliée avec Kobo avant le rachat de Rakuten. Cet accord a permis la commercialisation en France du lecteur ebook Kobo. Elle est donc depuis associée à l'un de ses principaux adversaires sur le marché des biens culturels.     

 

Cependant, l'avantage fiscal offert par le Luxembourg ne durera pas. En 2015, Bruxelles a prévu de faire payer la TVA selon le pays où est basé le client, et non plus le vendeur, ce qui pourrait bien changer la donne pour les sociétés du privés basées au Luxembourg.