Un archevêque orthodoxe condamné pour violation de copyright

Clément Solym - 13.08.2012

Lecture numérique - Législation - Copyright - Piratage - Justice


Aux Etats-Unis un moine devenu archevêque, qualité de primus inter pares au sein d'une église orthodoxe autonome, a commis une entorse à son éminent sacerdoce. L'homme de foi a provoqué la colère de certains de ses anciens compagnons de monastère, en s'adonnant à la publication illégale de traductions de textes sacrés sur son site internet. Les magistrats se sont prononcés en seconde instance, confirmant le fait que les oeuvres partiellement publiées sont protégées par des droits d'auteurs.

 

 

 

L'affaire en justice oppose depuis l'année 2006 l'archevêque Gregory, exerçant dans le Colorado, à un ordre religieux dont il a fait auparavant partie : le Monastère de la Sainte Transfiguration. Situé dans le Massachussetts, à Brooklin, le cloître s'attèle depuis plus de vingt ans à la traduction de textes grecs anciens, et les propose en outre au publique via son bookstore. 

 

En 2005, leur ancien membre Gregory crée son site internet ( trueorthodoxy.info ). Souhaitant utiliser la toile à des fins pédagogiques, il se permet de publier environ mille pages issues de sept ouvrages protégés du monastère sans y être autorisé. Estimant être lésés dans leurs droits, l'ordre religieux ainsi que l'éditeur des ouvrages ont entamé des procédures judiciaires dés janvier 2006. Par ailleurs, au mois de juillet de la même année, l'accusé accepte finalement de signer un accord. Selon les termes de celui-ci, il se voit contraint de ne plus passer outre la protection par copyright des oeuvres traduites, parmi lesquelles une oeuvre de Saint Isaac connu jusqu'ici pour ses nombreux écrits et notamment ses Discours Ascétiques.

 

Quelques mois après l'injonction, les plaignants se rendent compte que les textes n'ont pas été retirés du site internet, mais également que d'autres traductions piratées s'y retrouvent désormais ajoutées. En conséquence, les poursuites reprennent en décembre 2007 contre Gregory, ajoutant le motif de la violation de l'accord à celui de la publication illégale déjà invoqués l'année précédente.

 

L'archevêque perd son procès en première instance, mais il ne s'avoue pas vaincu et persiste à défier la partie adverse. L'homme refuse de reconnaître la protection de certains textes, et fait appel en prétextant notamment l'appartenance de certains ouvrages au domaine public.

 

Le 7 août 2012 à Boston, la cour d'appel a rendu son verdict, confirmant la victoire du droit d'auteur contre la thèse défendue par Gregory. L'avocate Kristen McCallion, faisant partie d'une association de confrères ayant défendu le monastère depuis plus de 25 ans, a plaidé face à trois juges. Elle a déclaré à l'issue du procès : " Ce fut une grande victoire pour notre client. Non seulement la cour a reconfirmé que les traductions du monastère sont des oeuvres protégeables, mais elle a également conclu que la traduction est un processus créatif implicant de véritables choix artistiques. " Ce rendu de justice a été accueilli par le monastère comme un grand pas dans la reconnaissance du travail de ses moines.

 

Saint Issac, lui, a dit : " Quand dieu veut délivrer de leurs tentations ses enfants, il ne leur enlève pas les épreuves, mais il leur accorde la patience pour les supporter ". L'archevêque Gregory trouvera sans doute le chemin de la rédemption.