Un pirate d'ebooks voit son amende tripler pour fausse déclaration

Victor De Sepausy - 07.08.2019

Lecture numérique - Législation - ebooks pirate - mail accord amiable - contrefaçon justice


Pour avoir dédaigné l’accord à l’amiable que lui proposait une organisation de défense du droit d’auteur, un pirate de livres numériques vient de se faire tailler les oreilles en pointe aux sécateurs… La stratégie de traque mise en place porte ses fruits, et c’est carrément un verger que la BREIN vient de s’offrir.

Fichiers livre numerique ebooks epub
ActuaLitté, CC BY SA 2.0
 

Le groupe néerlandais BREIN figure régulièrement dans nos colonnes : leurs actions ciblent en effet les pirates de toutes tailles, sans distinction. Depuis les particuliers aux grosses plateformes, la stratégie revient inlassablement : débusquer et proposer des règlements à l’amiable. 
 

13.500 ebooks piratés et revendus


Pour les contrevenants pris la main dans le pot à confiture, cela implique non seulement de s’acquitter d’une amende, mais surtout de promettre de ne pas récidiver. Certains jouent le jeu… d’autres non. 

Récemment, un homme d’une quarantaine d’années en a fait les frais : il opérait sous les pseudos de Ebookplaza et Alexnav, vendant des livres numériques sur différentes plateformes. On pouvait le retrouver sur Marktplaats.nl, Speurders.nl ou encore Tweedehands.nl. De quoi attirer l’attention de la BREIN.

Selon les estimations, l'homme aurait revendu près de 13.500 ebooks en toute illégalité. 

Dans un communiqué diffusé ce matin, l’organisme indique qu’il était parvenu à un règlement de 450 € pour le pirate. Une offre initiale estimée juste et tenant compte des capacités de paiement de l’intéressé. Dans un communiqué, la BREIN explique qu’en dépit des relances, l’homme a refusé de payer — jusqu’à recevoir une assignation à comparaître du juge.

Mais là, problème, le document est retourné avec la mention « n’habite pas à l’adresse indiquée ».
 

Toc, toc, ce sont les huissiers...


La BREIN ne s’est pas laissée émouvoir, et découvre que l’homme s’était protégé numériquement, pour ne plus être découvert. L’enquête alors diligentée — rappelons que la somme est de 450 €… — finit par trouver son adresse, et une paire d’huissiers de justice s’y présente. 

Ces derniers vont recevoir par email un document qui servirait de preuve, fournie par le pirate, et indiquant que l’affaire avait été classée. Le tout signé par la BREIN. 

« Le fait que le courriel ait été falsifié ne se voyait pas seulement du fait d’une terminologie incorrecte — après tout, ce n’était pas une affaire pénale », observe-t-on. En revanche, le document fait état d’une adresse qui n’était pas celle du pirate au moment des faits. 
 
Un pied de nez et une dérobade qui n’ont pas plu à la justice : le juge en charge de l’affaire vient d’accorder à la BREIN de pouvoir majorer l’accord, passé cette fois à 1421 €. S’y ajoute une astreinte, augmentant la douloureuse, tant que la somme globale n’est pas réglée.

Tim Kuik, directeur de la BREIN, assure que l’homme ne s’en tirera pas cette fois : « Celui qui se brûle les fesses doit s’asseoir sur des ampoules », conclut-il avec un sens poétique étonnant pour un homme de sa fonction.


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