Une brevet pour Apple sur la vente et le prêt de contenus numériques

Nicolas Gary - 07.03.2013

Lecture numérique - Usages - brevet - biens dématérialisés - commerce d'occasion


Décidément, la revente de contenus numériques sera le nerf de la prochaine guerre. Alors qu'il était question d'un brevet récemment obtenu par Amazon dans l'actualité, c'est désormais au tour d'Apple de disposer d'un autre brevet, concernant la vente de biens dématérialisés. Chose étonnante : Google ne disposerait toujours pas du sien...

 

 

Patent for Bike Saddle 558917

Brevet pour une selle, parce qu'on pourrait avoir besoin de s'asseoir...

Michael  Neubert, (CC BY 2.0)

 

 

Début février, l'affaire faisait grand bruit : une demande déposée en 2009 par Amazon était finalement validée par le bureau des brevets américains, le 29 janvier 2013. Ce dernier concerne le marché électronique pour les objets numériques usagers, et mentionne, en outre, le commerce des ebooks, de l'audio, d'applications, de vidéo et de logiciels informatiques. Autrement dit, difficile de couvrir un champ plus large de produits à vendre. 

 

Que la société basée à Seattle se soit déjà intéressée à ce secteur voilà quatre ans n'est pas étonnant. La question est surtout de savoir comment elle fera en sorte de mettre en place ce marché du livre numérique d'occasion, sans attirer les foudres des juristes des différents acteurs. 

 

L'idée s'articule notamment autour d'un Object Move Threshold, ou OMT, qui garantit la limite de revente d'un produit numérique - et par conséquent, sa rareté, autant que sa valeur dans le temps. « Par exemple, un objet populaire usager numérique, comme une chanson, peut avoir un OMT de trois ans... »

 

Vente, certes, mais également le prêt !

 

Amazon intéressé par la vente de biens dématérialisés de seconde main, cela n'avait rien d'exceptionnel, ni d'inattendu. Qu'un brevet sanctionne une technologie le permettant, voilà qui faisait grincer des dents. Mais quitte à s'éclater l'émail, alors voici une autre nouvelle du même genre : Apple dispose désormais de son propre brevet, intitulé « Managing access to digital content items ». 

 

Celui-ci est assez différent de ce qu'Amazon a obtenu : il décrit comment un utilisateur pourrait transférer ses droits sur un contenu acheté, à un consommateur tiers. Le transfert serait alors potentiellement temporaire, comme dans le cadre d'un prêt, ou permanent, dans celui d'une vente.

 

Autrement dit, la firme de Cupertino voit un peu plus loin qu'un simple commerce d'occasion, et envisagerait de favoriser les échanges et interactions entre deux possesseurs d'un appareil iOS. Tout en mettant en place une disposition qui permet aux titulaires des droits sur l'oeuvre de percevoir une somme, au moment où le transfert se déroule. 

 

Le brevet souligne également qu'il s'agit bien d'une cession de droits, puisqu'une fois le contenu vendu, un nouveau propriétaire est enregistré, et devient détenteur des droits sur l'avenir dudit fichier. En somme, une ressource qui s'amenuiserait dans le temps, mais deviendrait en quelque sorte infinie, puisque revendable ou prêtable sans restrictions - tout en considérant que la présence de DRM pourrait toutefois nuire à cette bonne harmonie. (via The Digital Reader)




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