Les auteurs, démunis... dénudés ?

Clément Solym - 18.03.2014

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Le Conseil Permanent des Ecrivains lance une alerte sur la condition de l'auteur lors d'une conférence de presse le mardi 18 mars 2014 à 9h30 à l'Hôtel de Massa (Paris14ème).

Les associations et sociétés d'auteurs du Conseil Permanent des Écrivains s'inquiètent de l'accumulation de décisions, rapports et réformes qui viennent depuis quelque temps fragiliser les principes du droit d'auteur et la situation sociale, fiscale et économique des auteurs.


18.03.2014 à 11:02:36

fin de la conférence #apoil
2361

18.03.2014 à 11:01:34

demande création d'un observatoire du numérique pour observer évolutions des pratiques et usages #apoil

18.03.2014 à 10:59:30

CPE a écrit à Hollande, attend toujours la réponse. "ns ns doutons qu'il est garant des libertés. nous serions heureux après u

18.03.2014 à 10:58:39

"ne plus permettre de voir remise en cause liberté de création dont ignorance trahit mépris des oeuvres et de jeunesse" #apoil

18.03.2014 à 10:57:06

craint frilosité des éditeurs, craintes des libraires, ou encore professeurs face aux foudres de parents suspicieux #apoil

18.03.2014 à 10:56:30

"glissement insidieux : litté jeunesse à l'anglo-saxonne, sans sujets délicats ni thèmes de société" #apoil

18.03.2014 à 10:56:03

peu de réactions dans les rangs ministères @MinistereCC ou au plus haut de l'Etat #apoil

18.03.2014 à 10:55:32

'nouveauté ne réside pas dans contenu des attaques, mais éclairage qu'ont offert notamment Hom politique de 1er rang&#

18.03.2014 à 10:54:54

ouvrages saccagés dans les #Fnac !! (sérieux ?) #apoil

18.03.2014 à 10:54:27

attaque littérature jeunesse : depuis printemps dernier, MariagePourTous #apoil attques polémiques politiciennes

18.03.2014 à 10:52:11

sur question oeuvres composites : ne légiférons pas trop vite | logique dangereuse réguler usages amateurs et professionnels #apoil

18.03.2014 à 10:49:42

sur question durée des droits, faut-il ou non réduire durée ? 2/2 #apoil

18.03.2014 à 10:49:22

multitude de réponses qui émanent de groupes de pression : face à réponses binaires pourrait faire pencher balance 1/2 #apoil

18.03.2014 à 10:46:41

directive dispose d'une grande souplesse, avec multitude d'exceptions etc. #apoil

18.03.2014 à 10:46:11

parti pris européen de dire qu'il faut réformer. or 'les principaux intéressés ne voient pas pourquoi il faudrait la modif

18.03.2014 à 10:43:15

Neelie Kroes, une caricature du problème, veut 'déverrouiller la territorialité du droit d'auteur' #apoil

18.03.2014 à 10:42:00

directive 2001/29 #apoil http://goo.gl/45WCbj #DA "jugé comme un frein insupportable"

18.03.2014 à 10:40:56

Hervé Rony : 'évoquer le droit d'auteur en Europe, face aux menaces de certains Etats membres' #apoil

18.03.2014 à 10:39:52

retour à la franchise fiscale de 7500 € déductible des impôts pour auteurs 'retrouver un peu de marge' #apoil

18.03.2014 à 10:36:40

en somme auteur peut pas déduire la TVA de ses achats de la TVA de ses ventes contrairement à toute entreprise #apoil

18.03.2014 à 10:32:57

Sur TVA et #DA voir notre Bercy n'a pas compris : les écrivains n'utilisent plus de cahiers d'écoliers http://ac

18.03.2014 à 10:32:20

Question de TVA sur les droits d'auteur. lourd sujet, par directeur SGDL Geoffroy Pelletier. #apoil

18.03.2014 à 10:31:02

augmentation de 15 % de cotisation 'ce n'est pas neutre pour les auteurs' #apoil

18.03.2014 à 10:28:56

cotisations sociales et fiscalité : plus de droits envisagés, mais contrepartie avec augmentation des cotisations #gloups #apoil

18.03.2014 à 10:26:27

"si l'auteur n'a pas de régime Sécu, il devra trouver un vrai métier... un métier salarié" >pblm sur les temp

18.03.2014 à 10:25:35

affiliation, maintien, radiation : autant question encore floue/obscure | régime Sécu, moyen de trouver une place au métier d'auteu

18.03.2014 à 10:24:27

voir notre article http://actualitte.com/t/AHTIWzc Loi Création "on finaliserait les écritures" de l'après-Hadopi

18.03.2014 à 10:23:39

projet de loi création doit être présenté au conseil des ministres avril... mai... juin... ou plus tard. inclut réforme sécu auteurs #apoil

18.03.2014 à 10:23:11

on parle de fusion #Agessa et #maisondesartistes #apoil

18.03.2014 à 10:21:56

concertation par ministères 'ne se fait pas selon calendrier satisfaisant' sur question sécurité sociale auteurs #apoil

18.03.2014 à 10:20:08

gestion sécurité sociale des auteurs (faible densité de population et deux organismes pour les gérer: rationnalité économiq évidente) #apoil

18.03.2014 à 10:18:13

Emmanuel de Rengervé (SNAC BD) 'ça étonne, mais écrire c'est un métier' donc lié à cadre social #apoil

18.03.2014 à 10:17:27

prix unique livre numérique : avait prévu chq année rapport parlementaire, depuis 2011, aucun rapport 'rémunération juste/équitable

18.03.2014 à 10:16:12

vendredi 21 mars, premier anniversaire accord cadre auteur-éditeur | éditeurs affirment qu'impossible de mettre en oeuvre avant loi

18.03.2014 à 10:15:02

ouverture à la gestion collective dans monde numérique ? la multiplication des micro-revenus difficile gérer pour auteur/éditeur #apoil

18.03.2014 à 10:11:58

prix fichier numérique en général 30/40/50 % inférieur prix livre papier. (SGDL) | sacrée fourchette #apoil

18.03.2014 à 10:10:16

20/40 % du marché du livre serait d'occasion, sans versement droits pour auteur. chiffres/estimations #apoil

18.03.2014 à 10:08:59

le prix de vente des livres resté stable, or, le coût de la vie et inflation sont absents #apoil

18.03.2014 à 10:06:40

Jean-Claude Bologne : 'l'auteur se nourrit de gloire' et de liberté d'expression. mais ce n'est

18.03.2014 à 10:05:43

Loïc Méhée, pour le visuel de "L'auteur en Adam nouveau" #apoil

18.03.2014 à 10:04:01

le CPE, "une sainte trinité élargie" #apoil | ensemble des organismes et syndicats représentés pour différents sujets

18.03.2014 à 10:02:16

fixation d'un minimum garanti, intégration des revenus liés à publicité: incertitudes sur le devenir numérique #apoil

18.03.2014 à 10:01:40

59 % des auteurs perçoivent moins de 10 % de droits d'auteur (Marie Sellier) #apoil

18.03.2014 à 10:00:02

rémunération, sécurité sociale, "les semaines font exploser les 35h" #apoil #CPE

18.03.2014 à 09:57:48

direct de #SGDL Les auteurs, bientôt tous à poil ? #apoil

Pour approfondir

Editeur : Documentation Francaise
Genre : droit public,...
Total pages : 96
Traducteur :
ISBN : 3303330403624

Les collectivités territoriales : trente ans de décentralisation

de Collectif

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