À-valoir, droits d'auteur, contrats, des variables à négocier

Antoine Oury - 22.10.2014

Edition - Economie - droits d'auteur rémunération - forum sgdl - à valoir ventes contrat


Étant donné le contexte actuel, entre crise de l'édition et précarisation des auteurs, la Société des Gens De Lettres a eu le nez fin en organisant une table ronde sur la rémunération de l'auteur. La première a rassemblé des représentants du métier, venus de France, d'Allemagne ou d'Italie, ainsi que des traducteurs. Tous notent une mise en danger des revenus, et soulignent la capacité de négociation à mobiliser.

 

 

21e Forum SGDL : La rémunération des auteurs

La première table ronde du forum de la SGDL (ActuaLitté, CC BY SA 2.0)

 

 

La SGDL réalise régulièrement une grande enquête, avec son baromètre des relations auteurs/éditeurs : en 2012, on y apprenait que 60 % des 1000 auteurs interrogés étaient rémunérés sous la barre des 10 % de droits d'auteur versés, après l'à-valoir, quand il y en a un.

 

Une érosion sensible de la rémunération, confirmée par les différents intervenants autour de la table : Céline Curiol, romancière, rappelle que « l'à-valoir est important, car il constitue la somme perçue “a minima”, pour l'auteur ». Pour rappel, il s'agit d'une avance sur les droits d'auteur, déduite de ces derniers si leur montant lui est supérieur. L'auteure note cependant qu'il est descendu d'autour de 10.000 € à 7000 € pour son dernier ouvrage, vraisemblablement parce qu'il s'agissait d'un essai moins vendeur — c'est du moins la raison invoquée par l'éditeur.

 

Le pourcentage de droits d'auteur perçus, lui, n'a pas vraiment varié, à 10 % en dessous des 10.000 exemplaires vendus : « Mon maximum a été 14 %. J'ai essayé de négocier, mais la question reste sensible avec mon éditeur. »

 

Même constat pour Bruno Arpaia, écrivain, journaliste et traducteur italien : « Les à-valoir ont augmenté avec le temps, mais la crise récente de l'édition a conduit à une baisse de 35 % des à-valoir et des droits d'auteur », s'inquiète-t-il. Une tendance qui touche tous les métiers de l'écrit, du traducteur au journaliste. La seule facilité des auteurs italiens, précise-t-il, est que leurs revenus ne sont taxés qu'à 70 % de leur montant — sans retraite, malgré tout. Si bien que « la plupart des écrivains semi-professionnels sont devenus des auteurs du dimanche, avec un métier d'appoint », explique-t-il.

 

Pour les traducteurs, l'à-valoir constitue aussi la première source de revenus : « Le 1 % de droits d'auteur versé au traducteur correspond au code des usages accepté par le Syndicat National de l'Édition et l'Association des Traducteurs Littéraires de France. Dans le cadre des négociations, je conseillerai de demander 3 % jusqu'au remboursement total de l'à-valoir, puis 1 %, contrairement à ce qui est souvent demandé. L'objectif est d'accélérer l'amortissement de l'à-valoir, dans la mesure où il est très rare de toucher des droits d'auteur, pour un traducteur », explique Cécile Deniard, traductrice et vice-présidente de l'ATLF en charge des questions européennes.

 

 

Gerlinde Schiegl, Cécile Deniard - 21e Forum SGDL : La rémunération des auteurs

Gerlinde Schermer-Rowaulf (VS/Verdi), Cécile Deniard (ATLF) - 10e Forum SGDL : La rémunération des auteurs

 

 

En Allemagne, représentée par Gerlinde Schermer-Rowaulf du syndicat VS/Verdi, la règle est à peu près la même : l'à-valoir est toutefois versé pour un tiers à la commande, le reste étant remis à la réception de la traduction achevée. Mais, là aussi, il devient fréquent que l'à-valoir ne soit versé qu'à remise du manuscrit traduit, en totalité... Importante différence, cependant : l'à-valoir est une avance sur les droits d'auteur, qui n'est pas remboursée à l'éditeur.

 

Pour les traducteurs comme pour les auteurs, l'enjeu est de bien connaître ses droits et les rémunérations en vigueur, afin de négocier le plus adroitement possible : « Pour ma première traduction, j'ai été payée en moyenne à 7 € le feuillet », se rappelle Cécile Deniard, « quand le revenu moyen, actuellement, est compris entre 20 et 23 € ». Les pourcentages de droit d'auteur, avec le numérique, posent problème : ils sont alignés sur le papier, quand l'assiette du numérique, et donc les sommes partagées, sont bien plus réduites.

 

Céline Curiol, romancière, qui admet également que la timidité a pu lui faire signer des clauses peu avantageuses pour ses premiers contrats, pointe le même problème : elle n'a pas signé la clause numérique de son dernier contrat, qu'elle jugeait insatisfaisant sur les droits d'auteur.

 

On l'aura compris, les négociations sont importantes, mais laissent également peu de marge de manœuvres à l'auteur démuni : Gerlinde Schermer-Rowaulf rapporte qu'en Allemagne, les auteurs se munissent d'un agent, fin connaisseur du marché et capable de parler, et faire plier, les éditeurs. Payés par l'auteur, entre 15 à 25 % des droits d'auteur, l'agent perçoit les revenus de l'éditeur, prend sa part, et verse à l'auteur sa rémunération. En tant que traductrice, Gerlinde Schermer-Rowaulf, membre d'une équipe, utilise ce dernier argument pour relever les propositions des éditeurs : la seule présence d'une équipe laisse imaginer une meilleure information, et une capacité de résistance.

 

Céline Curiol résumera le meilleur moyen, semble-t-il, de fournir aux auteurs des arguments dans les négociations : « Mettre en commun les informations sur le secteur de l'édition, qui reste très secret au niveau des rémunérations. » La SGDL, le MOTif, le ministère de la Culture et le CNL produiront prochainement une étude qualitative et quantitative pour connaître tous les types de revenus des auteurs.