Accord entre l'AAP et des facs US sur les droits d'auteur

Clément Solym - 21.01.2008

Edition - Justice - Association - Americans - Publishers


L'AAP fait parler d'elle depuis des années. L'Association of American Publishers avait notamment assigné Google en octobre 2005 : le moteur scannait et copiait des livres à tire-larigot, sans l'autorisation des ayants droit. Peu du goût des éditeurs concernés, donc.

La semaine passée, cette association a ainsi passé un accord avec plusieurs universités américaines, Syracuse, Marquette et Hofstra, pour mieux définir un guide d'utilisation et de respect des droits d'auteur concernant les formats numériques. En clair, ces derniers sont soumis au même régime que les imprimés.

Étant donné que de plus en plus de facultés passent à la numérisation de leurs bibliothèques, tant pour préserver que pour stocker leurs livres, il souffle un vent de panique sur les éditeurs. Que ce soit sur le net, dans les bibliothèques scolaires, on a en effet de plus en plus recours à du "matériel" numérisé. Et dont le copyright restait assez flou.

Et à ce titre, les membres des universités avaient la fâcheuse tendance de considérer que si c'est numérisé, nul besoin d'autorisation pour s'en servir... Qui pourtant exige les mêmes permissions à l'égard des détenteurs des droits. En accord avec l'AAP, ces trois facs ont dopnc mis au point une notice d'utilisation.

Et l'association « d'applaudir ces universités » pour ce manuel (PDF en anglais) destiné à « éduquer le personnel sur la manière respectueuse d'utiliser les travaux soumis au droit d'auteur ».

La science avance, non ?


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