Cinéma et livre : une histoire d'amour pas si simple que cela

Julie Torterolo - 12.10.2015

Edition - Société - adaptation audiovisuelle - livre - droit


Hunger Games, James Bond, Harry Potter, Le Seigneur des anneaux, Da Vinci Code, côté outre-Atlantique. La guerre des Boutons, Le rouge et le Noir, 99 francs, Je vais bien, ne t’en fais pas, côté français. Des pages entières ne suffiraient pas à énumérer le nombre de films qui cachent en réalité un livre. Entre aubaine pour un auteur ou un éditeur et opportunité pour un producteur, l’adaptation audiovisuelle d’une œuvre littéraire peut s’avérer complexe. Le droit y pointe alors le bout de son nez pour encadrer ces contrats bien particuliers, denrées courantes dans le monde littéraire. 

 

Photo des studios MGM, et le fameux rugissement du lion Slats (1924 - DP)

 

 

À peine l’édition d’un livre envisagée, la notion d'adaptation audiovisuelle apparaît dans la vie d’un auteur : la question se pose au moment même où un éditeur signe un écrivain. Le Code de la propriété intellectuelle intervient alors, et prévoit ainsi qu’une cession portant sur les droits d’adaptation audiovisuelle d’une œuvre « doit faire l’objet d’un contrat écrit sur un document distinct du contrat relatif à l’édition proprement dite de l’œuvre imprimée » (art L131-3). Autrement dit, il doit y avoir sur le bureau de l’éditeur un contrat d’édition et un contrat relatif au droit d’adaptation du livre pour un éventuel film. Les deux sont distincts.

 

Le CPI continue : « Le bénéficiaire de la cession s’engage par ce contrat à rechercher une exploitation du droit cédé conformément aux usages de la profession et à verser à l’auteur, en cas d’adaptation, une rémunération proportionnelle aux recettes perçues. » L’auteur ne peut ainsi jamais être mis à l’écart d’une adaptation de son œuvre et en tirera forcément une rémunération. 

 

Cependant, si l’écrivain décide de signer le contrat relatif au droit d’adaptation de son œuvre, une cession donne la possibilité à l’éditeur de gérer ses droits, et d’en tirer lui aussi un revenu, dans le cas où le livre devient un film. Que l'on ne s'y trompe pas : l’auteur n'est en aucun cas obligé de signer la cession. Il reste tout à fait libre d’accepter le seul contrat d’édition tout en gardant ses droits pour un éventuel film.

 

 

 

Les éditeurs « se transforment souvent en agent »

 

Mais, entre la théorie et la pratique, il y a souvent un gouffre. « En pratique, lorsqu’un producteur veut adapter un livre, le réflexe est bien souvent d’appeler l’éditeur. Il arrive que l’éditeur dise à l’auteur “Je t’ai trouvé un producteur" ou même "Un producteur s’intéresse à toi, il faut que tu signes le contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle”. Or, ce n’est absolument pas une obligation, l’auteur peut gérer lui même le contrat avec le producteur. Dans d'autres cas, l’éditeur fait en sorte que l’auteur signe le contrat en prétextant “J’ai misé sur toi donc c’est un peu normal que j’aie un pourcentage si ton livre est adapté". Enfin, et assez logiquement, les éditeurs disent connaître l’œuvre et sont donc les plus aptes à gérer une telle cession », explique à ActuaLitté Magaly Lhotel, avocate spécialisée en propriété intellectuelle au sein du cabinet parisien Pixel Avocats.

 

Pour un auteur, bien éloigné de toutes les notions juridiques d'un contrat de cession, l'opération peut devenir un calvaire. L’éditeur — qui a davantage l’habitude de gérer un tel contrat — peut alors s’avérer être un atout pour l’auteur ou au contraire abuser de sa position. 

 

Un contrat de cession engendre en effet certaines conditions juridiques. Par exemple, comme toute cession, il faut une trace écrite, qui détaille l’étendue des droits cédés, et surtout, la durée pendant laquelle les droits sont cédés au producteur. C’est là que les négociations peuvent se corser : plus la cession est grande, plus cela joue en faveur du producteur qui pourra gagner de l’argent sur le film et ses produits dérivés.

 

« Dans une adaptation d’œuvre littéraire en production audiovisuelle, il y a également la question du merchandising et des produits dérivés. L’auteur et l’éditeur, s’il y a cession, toucheront de l’argent dessus, mais bien sûr, il faut que tout cela soit habilement négocié avec le producteur au moment de la conclusion du contrat », poursuit Magaly Lhotel. Ainsi, « l'auteur répartira sa rémunération sur l’adaptation avec l’éditeur, souvent cela arrive que ce soit à 50-50. Ce sont des avantages financiers pour l’éditeur qui prend également un pourcentage au passage : il se comporte en réalité comme un agent », analyse Me Magaly Lhotel.

 

La notion d’exclusivité fait également son entrée. Lorsqu’un auteur donne une exclusivité à un producteur ou réalisateur, seul ce dernier peut adapter le livre pendant une durée déterminée. L'enjeu est important : deux films sur un même livre pourraient sortir la même année. 

 

Pour l'avocate, un constat s’impose : « Je déconseille souvent à mes auteurs de céder leur droit d’adaptation audiovisuelle aux éditeurs. Autant engager un agent qui prendra sûrement une rémunération moins importante. Il faut dire également que, dans le milieu de la production audiovisuelle, la culture est complètement différente. Ils ont plutôt l’habitude de travailler avec des agents. Les auteurs jeunesse, par exemple, ont de plus en plus recours à des agents et il arrive qu'ils contactent eux-mêmes les producteurs pour leur proposer une adaptation. »

 

3D

trash world, CC BY-NC-ND 2.0

 

 

Le contrat d’option

 

Une adaptation audiovisuelle, délicate opération commerciale, peut engendrer un autre type de contrat : le contrat d’option. « Un contrat de cession peut être directement signé avec le producteur. Cependant, il arrive que le producteur ne soit pas immédiatement prêt à faire le film. Une œuvre audiovisuelle nécessite en effet des investissements financiers, il va donc falloir les trouver avant de commencer le travail. Dans ce cas-là, le contrat d’option peut entrer en jeu », nous explique Me Lhotel.

 

Le contrat d’option signifie que le producteur va prendre une option pendant une durée précise sur les droits d'adaptation audiovisuelle. Ainsi, l’auteur ne pourra pas proposer son œuvre à un autre producteur au cours de cette même durée. Si le producteur lève l’option, il possède alors les droits sur le livre et peut le commencer. Dans le cas contraire, aucune cession n’est actée. « Un contrat de cession est annexé au contrat d’option. De la sorte, si le producteur décide de faire le film et donc de lever l’option, le contrat de cession prend effet », étaye Magaly Lhotel.

 

 

L’auteur, grand gardien de son œuvre 

 

Adapter son livre au cinéma relève d’un véritable business, parfois bien loin des considérations artistiques. Le droit français a donc décidé de protéger l’auteur qui occupe ainsi une place centrale dans ces contrats d’adaptation audiovisuelle.

 

Le code de la propriété intellectuelle précise que « lorsque l’œuvre audiovisuelle est tirée d’une œuvre ou d’un scénario préexistants encore protégés, les auteurs de l’œuvre originaire sont assimilés aux auteurs de l’œuvre nouvelle » (Article L. 113-7 du CPI). L’auteur ne peut donc jamais être évincé et reste coauteur du film. « Même si l’auteur a cédé ses droits d’adaptation et que son éditeur va le rétrocéder, l’auteur ne peut pas être exclu », nous explique alors Magaly Lhotel.

 

Mais qui dit adaptation d’un livre dit nécessairement aménagements de la part par exemple du scénariste ou du réalisateur. « Certains auteurs ne retrouvent pas, lors de cette transposition en image, l’esprit de leur œuvre. Ce sont parfois même les sociétés d’auteurs qui interviennent pour réclamer le droit à la protection d’œuvres du domaine public : ce fut le cas lorsque Roger Vadim utilisa en 1959 le titre Les liaisons dangereuses pour un film que la société des Gens de Lettre considérait ne correspondre en rien à la psychologie des personnages de Choderlos de Laclos ni à l’idée essentielle de ce roman de XVIIIe siècle », explique par exemple Marie-Anne Renaux dans son papier Du roman au scénario : un exercice très encadré par le droit.

C’est là que le droit moral de l’auteur, incessible et absolu, intervient. L’auteur possède toujours le droit au respect de son œuvre, et cela même si le livre en question est dans le domaine public. Il peut donc s’opposer à toute modification susceptible « de dénaturer son œuvre ». La Cour regarde par exemple s’il y a eu « une dénaturation des éléments caractéristiques des personnages ». Si c’est le cas, le droit au respect sera bafoué. 

 

 

Certes, un producteur ne pourra pas transformer un conte pour enfants en film pornographique, mais il possède tout de même une marge de manœuvre. Dans une jurisprudence relative de 1970 relative au film Fantômas avec Louis de Funès, la Cour d’appel de Paris a par exemple considéré que les transformations subies dans le film étaient justifiées. L’adaptateur doit en effet « par des formes et des moyens en harmonie avec le mouvement d’images, rendre l’œuvre accessible à un public de spectateurs et non de lecteurs ». Pour éviter de tels problèmes, cela arrive que le producteur demande à l’auteur de participer au scénario du film ou même à la réalisation.  

 

« Je conseille aussi aux auteurs de participer à la réalisation du film ou d’inclure un droit de regard. Cela leur permet de garder main mise sur l’œuvre. D’autant que plus les produits dérivés s’approcheront d’un de leur personnage, plus ils pourront gagner de l’argent dessus », précise alors Me Lhotel. 

 

Entre rémunération et protection accordée par le droit, une adaptation audiovisuelle d’un livre peut tout à la fois frôler le casse-tête ou bien devenir un Graal pour un auteur.