Agnès Saal remplacée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Antoine Oury - 09.10.2015

Edition - Société - Agnès Saal - CSPLA - ministère de la Culture


En février 2015, Agnès Saal, alors présidente de l'Institut national de l'audiovisuel, entrait au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, une instance consultative chargée de conseiller le ministre de la Culture et de la Communication en matière de la propriété littéraire et artistique, en tant que membre suppléant. L'arrêté du 30 septembre 2015 signale son remplacement par Jean-François Debarnot.

 

Ministère de la Culture et de la Communication

(ActuaLitté, CC BY SA 2.0)

 

 

Finalement, Jean-François Debarnot, directeur juridique à l'Institut national de l'audiovisuel, retrouve le poste qu'il avait laissé à Agnès Saal en février dernier. L'ancienne président de l'Institut national de l'audiovisuel avait fait les gros titres pour des frais de taxi démesurés, couvrant des usages privés, puis pour un reclassement controversé au ministère. 

 

Jean-François Debarnot redevient donc membre suppléant, au titre des représentants des établissements publics placés sous la tutelle du ministre en charge de la culture et chargés de conserver et mettre en valeur le patrimoine culturel

 

L'arrêté précise également plusieurs entrées comme représentants des professionnels :

 

a) En tant que représentants des auteurs :
Mme Georget (Anne) est nommée en qualité de membre titulaire, en remplacement de Mme Bertuccelli (Julie).
M. Pelletier (Geoffroy) est nommé en qualité de membre suppléant, en remplacement de Mme Barthez (Valérie).
l) En tant que représentant des éditeurs de services en ligne :
M. Barbry (Éric) est nommé en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Gratadour (Jean-Rémi).
m) En tant que représentant des fournisseurs d'accès et de services en ligne :
M. Le Mouël (Yves) est nommé en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Henrard (Olivier).